Invité
Invité
 |  Sujet: TAOP - Obrian - COUPABLE  Jeu 19 Juil 2007 - 13:50 | |
| - Citation :
- Le 19 du mois de juillet de l’an de grâce 1455.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Régimon.
Accusé : Sieur Obrian
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Obrian.
La cour vous reproche de n'avoir pas respecté le jugement rendu le 9 juillet 1455 par le juge Régimon en ne présentant pas vos excuses au bureau du juge d'application des peines en halle de Valence.
je cite le verdict du juge lors de votre procès pour esclavagisme:
"Verdict rendu le 09 du mois de juillet de l’an de grâce 1455
-Messire Obrian, je suis appelé à remplacer la juge Umiko, appelée comme vous le savez à de plus hautes fonctions.
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le contrat de travail manifestement en dessous des minimum salariaux obligatoires,
Vu le réquisitoire du Procureur,
Attendu que vous vous êtes présenté au tribunal,
Attendu que vous reconnaissez les faits,
Attendu que c'est la première fois que vous commettez cette infraction,
Par ces motifs, vous êtes condamné à une amende de 5 écus et à présenter des excuses publiques en halle de Valence à votre employé, dans les 8 jours.
J'espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.
La scéance est levée."
La loi stipule:
article IV.3.D du corpus des Lois:L’obligation d’exécuter sa peine:
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Les peines encourues :Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Le trouble à l’ordre public: de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.
La parole est à la défense ! |
|
Invité
Invité
| | Sujet: Re: TAOP - Obrian - COUPABLE Sam 21 Juil 2007 - 13:51 | |
| acte d'accusation fait :) |
|
Régimon
Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005
| | Sujet: Re: TAOP - Obrian - COUPABLE Sam 4 Aoû 2007 - 21:46 | |
| Verdict rendu : - Citation :
- Verdict rendu le 4 du mois d’août de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon
Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place. Il regarda avec sévérité l’accusé.
" Messire Obrian, j’essaye de concilier au mieux mes responsabilités de conseiller ducal et de juge, je trouve quelque peu étrange que vous soyez si impatient d’avoir mon verdict, surtout que vous n’avez même pas profité des délais offerts pour aller présenter des excuses ce qui vous aurait valu une amende symbolique. Mais puisque vous le réclamez avec tant d’impatience, voici mon verdict
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le jugement en date du 9 du mois de juillet de l’an de grâce 1455,
Vu l'acte d'accusation de Madame le Procureur,
Vu le réquisitoire de Madame le Procureur,
Vu les interventions de l’accusé,
Attendu que le jugement du 9 juillet candamnait Messire Obrian à faire des excuses à Messire Takohinthemoon en halle de Valence, et que cela n’a pas été fait,
Attendu que l’accusée n’a même pas profité des informations apportées par le réquisitoire de Madame le procureur et des délais laissés pour présenter ses excuses en retard,
Attendu que la cour renonce à réclamer des excuses de peur de revoir sans arrêt l’accusé dans cette enceinte,
Par ces motifs, Obrian est reconnu coupable de trouble à l’ordre publique. Il est condamné à une amende de 15 écus.
La séance est levée."
| |
|
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: TAOP - Obrian - COUPABLE | |
| |
|
Accueil 
