Umiko
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| Sujet: [Brigandage] Affaire Ceyou COUPABLE Lun 28 Aoû 2006 - 23:41 | |
| Ville : Montélimar Lieutenant : Fredido Prevenu : Ceyou - Citation :
Le sieur Ceyou, qui avait demandé l'autorisation de la mairie pour vendre certains produits, s'est rendu coupable de brigandage :
Voici ses ventes du jour sur nostre marché:
J'ai croisé le sieur Ceyou en fin de soirée lors d'une ronde a l'une des sorties de la ville, je lui ai demandé (car il avait l'air de bonne fois, puisque c'est lui qui m'a fourni son inventaire) de racheter le même nombre de sacs de maïs à la mairie et au même prix, comme cela, l'affaire était réglée à l'amiable. Le sieur Ceyou m'a dit qu'il le ferais, mais n'a pas tenu sa parole ...
Fredido Lieutenant de la Maréchaussée Montilienne Ceyou n'est actuellement plus dans la liste des villageois à Montélimar... Il est donc bien parti sans se plier aux conditions de la médiation. | |
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Umiko
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| Sujet: Re: [Brigandage] Affaire Ceyou COUPABLE Lun 28 Aoû 2006 - 23:43 | |
| - Citation :
- Article IX-3 : Vente de produits sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, concernant les produits suivants : - sac de blé, - sac de maïs, - légumes, - carcasses de cochon, - carcasses de vache, - pelotes de laine, - peaux, - pain. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage. Cette fois, c'est le bon article. | |
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Umiko
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Brigandage] Affaire Ceyou COUPABLE Ven 1 Sep 2006 - 18:56 | |
| Moui je demande la relaxe |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Brigandage] Affaire Ceyou COUPABLE Sam 9 Sep 2006 - 6:35 | |
| Le prévenu a été relaxé.
Il a racheté des sacs, malheureusement, la loi du marché est telle qu'il se les ai racheté à lui même. De plus il semble avoir quitté la ville.
Comme il est venu témoigner et à fait montrer d'une certaine bonne foi, je le relaxe |
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| Sujet: Re: [Brigandage] Affaire Ceyou COUPABLE | |
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