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MessageSujet: TAOP - Darkspeeder COUPABLE   TAOP - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeSam 20 Jan 2007 - 10:12

Ville - Lyon
Lieutenant - Boursiero
Prévenu - Darkspeeder

Le prévenu n'a pas voulu se conformer à la coutume en présentant son inventaire en gargote ou à un membre de la prévôté.
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MessageSujet: Re: TAOP - Darkspeeder COUPABLE   TAOP - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeLun 22 Jan 2007 - 18:01

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: TAOP - Darkspeeder COUPABLE   TAOP - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeMar 23 Jan 2007 - 18:35

Réquisitoire rédigé :)
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Demons

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Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Darkspeeder COUPABLE   TAOP - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeVen 26 Jan 2007 - 18:14

je m'excuse devant notre greffière , j'ai interverti maladroitement les deux affaires de cet homme

29 janvier 1544

Citation :
Procès ayant opposé Darkspeeder au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Darkspeeder était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdames , Messire la Cour,
Ne trouvez vous donc pas si bizarre que tant de personnes deviennent aphone une fois en ces lieux ? Serait ce alors un mépris ? Je ne l'espère pas !
En tout cas Messire Darkspeeder je vous condamne à 40 ecus d'amende !
Gardes raccompagnez le jusqu'à sa sortie!
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,

Darkspeeder ne s'est pas conformé à la loi concernant l'obligation douanière selon laquelle:
"A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public."
Il devra donc répondre de trouble à l'ordre public devant cette cour.

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Toujours pas plus d'explications à nous fournir pour votre défense Messire. Seriez vous aphone? Nous nous en tiendrons donc au faits établis.

Monsieur Le Juge, je demande une amende de 40 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: TAOP - Darkspeeder COUPABLE   TAOP - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitime

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