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| Sujet: TAOP - Darkspeeder COUPABLE Sam 20 Jan 2007 - 10:12 | |
| Ville - Lyon Lieutenant - Boursiero Prévenu - Darkspeeder
Le prévenu n'a pas voulu se conformer à la coutume en présentant son inventaire en gargote ou à un membre de la prévôté. |
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| Sujet: Re: TAOP - Darkspeeder COUPABLE Lun 22 Jan 2007 - 18:01 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: TAOP - Darkspeeder COUPABLE Mar 23 Jan 2007 - 18:35 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: TAOP - Darkspeeder COUPABLE Ven 26 Jan 2007 - 18:14 | |
| je m'excuse devant notre greffière , j'ai interverti maladroitement les deux affaires de cet homme 29 janvier 1544 - Citation :
- Procès ayant opposé Darkspeeder au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Darkspeeder était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Mesdames , Messire la Cour, Ne trouvez vous donc pas si bizarre que tant de personnes deviennent aphone une fois en ces lieux ? Serait ce alors un mépris ? Je ne l'espère pas ! En tout cas Messire Darkspeeder je vous condamne à 40 ecus d'amende ! Gardes raccompagnez le jusqu'à sa sortie! Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
Acte d'accusation Monsieur Le Juge,
Darkspeeder ne s'est pas conformé à la loi concernant l'obligation douanière selon laquelle: "A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public." Il devra donc répondre de trouble à l'ordre public devant cette cour.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation Toujours pas plus d'explications à nous fournir pour votre défense Messire. Seriez vous aphone? Nous nous en tiendrons donc au faits établis.
Monsieur Le Juge, je demande une amende de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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| Sujet: Re: TAOP - Darkspeeder COUPABLE | |
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