Brigandage - Gaillard (en bourgogne) COUPABLE

Prévenu - Gaillard
Victime - Wakka




Après avoir longtemps été introuvable, le prévenu a été repéré en Bourgogne. Estelle, j'ai cru comprendre que tu étais en contact avec le procureur là bas... Tu pourrais voir pour une coopération judiciaire?

Courrier envoyé au Procureur de Bourgogne!

Mon acte d'accusation:

Citation :

Monsieur Le Juge,


Messire Gaillard est accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir battu et racketté Sieur Wakka et ainsi enfreint la Loi suivant de notre Corpus:
"Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Défense, je vous laisse la parole.

Merci :)

Citation :

re-Bonjour,

juste pour vous informer que le sieur gaillard vien d'être arrété et procès lancé.

comme pour la précédente affaire,
je vous ferai parvenir les minutes du procès.

cordialement,

Lunkos
procureur de Bourgogne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

"Madame la Juge,

Je suis une nouvelle fois outré de l'hatitude de Sieur Wakka, permettez moi de vous racontez le vrai déroulement de cette histoire:

J'étais "

On saura jamais la fin de l'histoire...

Je me demande s'il avait quelque chose à ajouter...Enfin les faits parlent pour lui non?

J'ai la suite... Me ferai presque vercer une petite larme, juste une alors

Citation :

La défense a appelé Gaillard à la barre

Voici son témoignage :


"(Suite à une erreur de manipulation, j'ai du utiliser cette procédure)

voilà donc l'histoire:

J'éais aux alentours de Lyon, étant vagabond et sans un sous, je ne pouvais pas rester dans le capitale.
Je m'étais assis près d'un arbre, a bout de force lorsque j'ai croisé le Sieur Wakka, je lui ai demandé un peu d'argent ou un reste de miche de pain pour pouvoir me nourrir un minimum.
Il m'a dénigrer du regard et m'as dit:
"Tu n'es qu'un sale vas-nu-pied, tu me répugnes et je préfèrerais te voir crever plutot que de te donner le moindre sous"
Je suis désolé d'utiiser ce genre de mot Madame la Juge mais ce sont les siens.
Voyant que cet homme avait largement les moyens et que ça n'aurait rien changer pour lui de m'offrir ne fus-ce qu'une miche, je me suis un peu emporté, il est vrai mais sans jamais le toucher.
Il m'a prit par le col et m'a jeté au sol. Comme je ne bougeait plus, il allait repartir et j'ai donc profiter de cette inattention de sa part pour lui sauté dessus.Nous nous sommes batts et j'ai gagné la bataille.
Vous imaginez mon état a la fin de la baitaille, encore plus afamé et épuisé qu'avant.Je l'ai donc porter a coté de la route, pour etre sur que personne ne puisse lui faire de mal après mon départ et, comme j'étais dans le besoin, j'ai prit sa bourse et son sac sans savoir ce qui avait dedans.
Je fut bien surpris de voir le réultat par la suite.

J'ai donc pu manger a ma faim pendant les jours qui suivirent mais un beau jour, je me suis moi même fait racketté. Je ne peut donc plus rembourser le Sieur Wakka.
De plus, je me suis fait racketté hier donc je n'ai plus un sous.

Merci de m'avoir écouté Madame la Juge.

(Il aller se rassoir en attendant la suite des évènements)"

Mon réquisitoire:

Je suis au regret de savoir que vous avez été victime d'un acte de brigandage. Mais vous concevez à présent comme ceci est fort désagréable de se faire dépouiller si brusquement de ses biens, même si ceux ssi ne vousappartenez pas à l'origine. Quoiqu'il en soit il vous reste la possibilité de porter plainte une victime reste une victime. Mais un brigand aussi, donc malgrè tout vous allez devoir payer votre forfaiture et dédommager votre victime.

Monsieur Le Juge en application de la Loi suivante:" Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort. ", je demande une peine de prison de 3 jours et une amende d'un montant de 250 écus, préjudice estimé de votre délit.

Merci de m'avoir écoutée.

Les minutes du procès:

Citation :

Gaillard est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation
Le 3 du mois de février de l an de grâce MDCLV,

Accusateur : Le Duché du Lyonnais Dauphiné
Procureur : Messire Lunkos de Vivans
Juge : Dame Kaarava

Accusé : Sieur Gaillard
Victime : Le Duché du Lyonnais-Dauphiné


*Les gardes firent entrer le prévenu qui venait d’être prestement arrêter dans la salle d’audience *

*Et le procureur de Bourgogne prit la parole*

Sieur,
suivant le Traité de coopération judiciaire qui lie, entre autres, le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché de Bourgogne. Nous avons procéder à votre arrestation suivant la plainte recevable qui nous a été transmise.

*Le procureur se saisit d’un parchemin posé sur son bureau pour le présenter à la Cour*
Voici le texte du Traité précité (en fin du Livre Sixième de notre Ivs Bvrgvndiae) :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5021037#5021037


C'est ainsi que je vais vous lire, comme le veut ce traité, le réquisitoire du procureur du Lyonnais-Dauphiné envoyé par missive spéciale :

Madame Le Juge,


Sieur Gaillard est accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir battu et racketté Sieur Wakka se rendant ainsi coupable de brigandage. Il a donc enfreint la Loi suivant de notre Corpus:
"Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Défense, je vous laisse la parole."
Première plaidoirie de la défense
Madame la Juge,

Je suis une nouvelle fois outré de l'hatitude de Sieur Wakka, permettez moi de vous racontez le vrai déroulement de cette histoire:

J'étais

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

vous le constatez comme moi, le Sieur Wakka n'a meme pas pris la peine de venir a la barre, ce qui prouve bien que je ne vous ai raconter que la stricte vérité.
Je ne pense pas qu'il soit utile de de rajouter quoique ce soit, vous connaisser maintenant toute l'histoire.
Si le sieur Wakka ne porte aucun interet a ce procès, il serait bien que cette affaire soit classée au plus vite pour que je puisse continuer mon voyage a travers la france.
Après ma deuxième attaque de brigand, j'ai travailler un petit peu pour pouvoir me remettre en chemin mais je désire voyager avec un minimum de ressources sur moi.
Je ne vois pas l'interet de continuer pls loin ce procès si l'accusation se désinterresse totalement de son affaire.
Je vous remercie une fois de plus de m'avoir écouter.

*Va s'assoir en attendant le verdict*

La défense a appelé Gaillard à la barre
Voici son témoignage :
(Suite à une erreur de manipulation, j'ai du utiliser cette procédure)

voilà donc l'histoire:

J'éais aux alentours de Lyon, étant vagabond et sans un sous, je ne pouvais pas rester dans le capitale.
Je m'étais assis près d'un arbre, a bout de force lorsque j'ai croisé le Sieur Wakka, je lui ai demandé un peu d'argent ou un reste de miche de pain pour pouvoir me nourrir un minimum.
Il m'a dénigrer du regard et m'as dit:
"Tu n'es qu'un sale vas-nu-pied, tu me répugnes et je préfèrerais te voir crever plutot que de te donner le moindre sous"
Je suis désolé d'utiiser ce genre de mot Madame la Juge mais ce sont les siens.
Voyant que cet homme avait largement les moyens et que ça n'aurait rien changer pour lui de m'offrir ne fus-ce qu'une miche, je me suis un peu emporté, il est vrai mais sans jamais le toucher.
Il m'a prit par le col et m'a jeté au sol. Comme je ne bougeait plus, il allait repartir et j'ai donc profiter de cette inattention de sa part pour lui sauté dessus.Nous nous sommes batts et j'ai gagné la bataille.
Vous imaginez mon état a la fin de la baitaille, encore plus afamé et épuisé qu'avant.Je l'ai donc porter a coté de la route, pour etre sur que personne ne puisse lui faire de mal après mon départ et, comme j'étais dans le besoin, j'ai prit sa bourse et son sac sans savoir ce qui avait dedans.
Je fut bien surpris de voir le réultat par la suite.

J'ai donc pu manger a ma faim pendant les jours qui suivirent mais un beau jour, je me suis moi même fait racketté. Je ne peut donc plus rembourser le Sieur Wakka.
De plus, je me suis fait racketté hier donc je n'ai plus un sous.

Merci de m'avoir écouté Madame la Juge.

(Il aller se rassoir en attendant la suite des évènements)

L'accusation a appelé Lunkos à la barre
Voici son témoignage :
*Le procureur de Bourgogne donna lecture du réquisitoire en provenance du Duché du Lyonnais-Dauphiné*

"Je suis au regret de savoir que vous avez été victime d'un acte de brigandage. Mais vous concevez à présent comme ceci est fort désagréable de se faire dépouiller si brusquement de ses biens, même si ceux ssi ne vousappartenez pas à l'origine. Quoiqu'il en soit il vous reste la possibilité de porter plainte une victime reste une victime. Mais un brigand aussi, donc malgrè tout vous allez devoir payer votre forfaiture et dédommager votre victime.

Monsieur Le Juge en application de la Loi suivante:" Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort. ", je demande une peine de prison de 3 jours et une amende d'un montant de 250 écus, préjudice estimé de votre délit.

Merci de m'avoir écoutée."

Faict à Dijon le 13 Février 1455
Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne

Pour le verdict, Demons, pareil que pour Tis Merci

envoyé à Kaavara juge de Bourgogne

Citation :

*Pour une nouvelle affaire de brigandage, Demons lu les minutes du procès puis inscrivit son verdict sur un parchemin à destination de la bourgogne :*
Messire Gaillard, dans ce procès nous ne jugeons que vos actes commis et non ceux que vous avez subit bien que cela puisse être des circonstances atténuantes.
Il y a d’autre moyen pour s’enrichir que de voler les bien d’autrui. Vous n’êtes que vagabond messire, ne commencez pas à gâcher votre vie.
Avouant vos actes je vous déclare donc coupable d’acte de brigandage selon notre loi Article IV.1.E sur la personne de Messire Wakka, le molestant à tel point que vous l’avez laissé inanimé dans un champs le volant de ses biens. Et vous condamne donc à 2 jours de prison afin que vous réfléchissiez à la portée de vos actes et à 250 écus d’amende pour le préjudice estimé de votre délit.

Fait en Lyonnais Dauphiné le 25 février 1455, par Demons juge du Lyonnais Dauphiné

Gaillard était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Kaarava entra dans la Cour de Justice avec un parchemin à la main. Elle le déplia devant tout le monde, puis s'adressa à l'assemblée *

Je viens de recevoir le verdict du Juge du Lyonnais-Dauphiné. Je ne vous fais point attendre plus longtemps...

* Le Juge se racla la gorge, puis commença sa lecture *

"Messire Gaillard, dans ce procès nous ne jugeons que vos actes commis et non ceux que vous avez subit bien que cela puisse être des circonstances atténuantes.
Il y a d’autre moyen pour s’enrichir que de voler les bien d’autrui. Vous n’êtes que vagabond messire, ne commencez pas à gâcher votre vie.
Avouant vos actes je vous déclare donc coupable d’acte de brigandage selon notre loi Article IV.1.E sur la personne de Messire Wakka, le molestant à tel point que vous l’avez laissé inanimé dans un champs le volant de ses biens. Et vous condamne donc à 2 jours de prison afin que vous réfléchissiez à la portée de vos actes et à 250 écus d’amende pour le préjudice estimé de votre délit.

Fait en Lyonnais Dauphiné le 25 février 1455, par Demons juge du Lyonnais Dauphiné"

* Le Juge replia le parchemin, puis continua *

J'applique donc la peine requise par Messire Demons, Juge du Lyonnais Dauphiné, à savoir 2 jours de prison et 250 écus d'amende.

* Kaarava s'empara de son marteau puis frappa sur la tablée *

Justice est rendue ! Qu'il en soit ainsi.

* Le Juge de Bourgogne apposa son seing en bas de la condamnation, puis quitta la salle d'audience *

Faict en la ville de Dijon, vingt-cinquième partie du deuxième moy de l'an de Grâce MDCLV, par nous, Maialenn de Mazerolles, dicte « Kaarava », Juge de Bourgogne, au nom de Messire Asterius de Mervans, Duc de Bourgogne.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Le 3 du mois de février de l an de grâce MDCLV,

Accusateur : Le Duché du Lyonnais Dauphiné
Procureur : Messire Lunkos de Vivans
Juge : Dame Kaarava

Accusé : Sieur Gaillard
Victime : Le Duché du Lyonnais-Dauphiné


*Les gardes firent entrer le prévenu qui venait d’être prestement arrêter dans la salle d’audience *

*Et le procureur de Bourgogne prit la parole*

Sieur,
suivant le Traité de coopération judiciaire qui lie, entre autres, le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché de Bourgogne. Nous avons procéder à votre arrestation suivant la plainte recevable qui nous a été transmise.

*Le procureur se saisit d’un parchemin posé sur son bureau pour le présenter à la Cour*
Voici le texte du Traité précité (en fin du Livre Sixième de notre Ivs Bvrgvndiae) :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5021037#5021037


C'est ainsi que je vais vous lire, comme le veut ce traité, le réquisitoire du procureur du Lyonnais-Dauphiné envoyé par missive spéciale :

Madame Le Juge,


Sieur Gaillard est accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir battu et racketté Sieur Wakka se rendant ainsi coupable de brigandage. Il a donc enfreint la Loi suivant de notre Corpus:
"Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Défense, je vous laisse la parole."
Première plaidoirie de la défense

Madame la Juge,

Je suis une nouvelle fois outré de l'hatitude de Sieur Wakka, permettez moi de vous racontez le vrai déroulement de cette histoire:

J'étais
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur,

vous le constatez comme moi, le Sieur Wakka n'a meme pas pris la peine de venir a la barre, ce qui prouve bien que je ne vous ai raconter que la stricte vérité.
Je ne pense pas qu'il soit utile de de rajouter quoique ce soit, vous connaisser maintenant toute l'histoire.
Si le sieur Wakka ne porte aucun interet a ce procès, il serait bien que cette affaire soit classée au plus vite pour que je puisse continuer mon voyage a travers la france.
Après ma deuxième attaque de brigand, j'ai travailler un petit peu pour pouvoir me remettre en chemin mais je désire voyager avec un minimum de ressources sur moi.
Je ne vois pas l'interet de continuer pls loin ce procès si l'accusation se désinterresse totalement de son affaire.
Je vous remercie une fois de plus de m'avoir écouter.

*Va s'assoir en attendant le verdict*
La défense a appelé Gaillard à la barre

Voici son témoignage :
(Suite à une erreur de manipulation, j'ai du utiliser cette procédure)

voilà donc l'histoire:

J'éais aux alentours de Lyon, étant vagabond et sans un sous, je ne pouvais pas rester dans le capitale.
Je m'étais assis près d'un arbre, a bout de force lorsque j'ai croisé le Sieur Wakka, je lui ai demandé un peu d'argent ou un reste de miche de pain pour pouvoir me nourrir un minimum.
Il m'a dénigrer du regard et m'as dit:
"Tu n'es qu'un sale vas-nu-pied, tu me répugnes et je préfèrerais te voir crever plutot que de te donner le moindre sous"
Je suis désolé d'utiiser ce genre de mot Madame la Juge mais ce sont les siens.
Voyant que cet homme avait largement les moyens et que ça n'aurait rien changer pour lui de m'offrir ne fus-ce qu'une miche, je me suis un peu emporté, il est vrai mais sans jamais le toucher.
Il m'a prit par le col et m'a jeté au sol. Comme je ne bougeait plus, il allait repartir et j'ai donc profiter de cette inattention de sa part pour lui sauté dessus.Nous nous sommes batts et j'ai gagné la bataille.
Vous imaginez mon état a la fin de la baitaille, encore plus afamé et épuisé qu'avant.Je l'ai donc porter a coté de la route, pour etre sur que personne ne puisse lui faire de mal après mon départ et, comme j'étais dans le besoin, j'ai prit sa bourse et son sac sans savoir ce qui avait dedans.
Je fut bien surpris de voir le réultat par la suite.

J'ai donc pu manger a ma faim pendant les jours qui suivirent mais un beau jour, je me suis moi même fait racketté. Je ne peut donc plus rembourser le Sieur Wakka.
De plus, je me suis fait racketté hier donc je n'ai plus un sous.

Merci de m'avoir écouté Madame la Juge.

(Il aller se rassoir en attendant la suite des évènements)
L'accusation a appelé Lunkos à la barre

Voici son témoignage :
*Le procureur de Bourgogne donna lecture du réquisitoire en provenance du Duché du Lyonnais-Dauphiné*

"Je suis au regret de savoir que vous avez été victime d'un acte de brigandage. Mais vous concevez à présent comme ceci est fort désagréable de se faire dépouiller si brusquement de ses biens, même si ceux ssi ne vousappartenez pas à l'origine. Quoiqu'il en soit il vous reste la possibilité de porter plainte une victime reste une victime. Mais un brigand aussi, donc malgrè tout vous allez devoir payer votre forfaiture et dédommager votre victime.

Monsieur Le Juge en application de la Loi suivante:" Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort. ", je demande une peine de prison de 3 jours et une amende d'un montant de 250 écus, préjudice estimé de votre délit.

Merci de m'avoir écoutée."

Faict à Dijon le 13 Février 1455
Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne