CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Laurettes [COUPABLE]

Citation :

* Expéditeur : Edwen de Kerenavel-Tebenett, embajadora
* Date d'envoi : 01/09/2010 - 23:43:11
* Titre : acte d'accusation

* Bonjour,

Serait-il possible que vous lanciez des actes d'accusations via coopération judiciaire s'il vous plait?

Il s'agit d'une mise en procès contre:

-Laurettes => tentative de brigandage le 02-12-1457
-Aliyane => brigandage le 04-12-1457


Merci beaucoup et bonne soirée,
Cordialement,

Edwen

Citation :

*Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusée.

Dame Laurettes, vous comparaissez ce jour 2 septembre de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de tentative de vol, sur la personne de dame Rubella en date du 2 décembre 1457.

Voici la preuve de la tentative de racket

https://i.servimg.com/u/f99/11/09/27/25/racket11.jpg


Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 412-5
La tentative est punie comme l�agissement lui-même.

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Dame Laurettes, je vous accuse de tentative de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit.

Je demanderais à Dame Rubella de venir témoigner en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !

Témoignage de la victime à lire au tribunal
Dameisabeau appelé pour ce faire

Citation :

"Noble Cour Dauphinoise

C'est au nom de la Justice Universelle que je couche au jour d'hui sur vélin mon témoignage dans l'affaire qui vous réunit en ces lieux.

Les faits se sont produits sur le chemin reliant Mâcon qui est en Bourgogne, à la Capitale du Dauphinois, dans la nuit du 1er au 2 décembre qui précéda le dernier Noël. Ma caravane fut brusquement assaillie par quatre brigands des plus vils, qui nous auraient certainement dépouillées et laissées pour mortes, voire pire, si le Ciel n'avait intercédé et montré Sa Volonté de protéger celles et ceux qui vivent dans la droiture.

Alors que ma soeur et moi-même, faibles damoiselles, étions paralysées par l'angoisse, notre cheval, pourtant un excellent Maîchois, fort et placide comme ceux de sa race, fut pris de panique et fonça dans le tas de vauriens grimaçants qui savouraient déja leur victoire et nous adressaient toutes sortes de quolibets vils et répugnants.

L'un des brigands fut pris sous les sabots du Maîchois, un autre roula sous les roues de la chariote, ou plutot, la chariote lui roula dessus. Pleine comme elle était de bons sacs de blés et de quintaux de viande, elle dût lui faire grand dommage. Le troisième, bondissant à notre gorge, fut déséquilibré quand la chariote cahota sur son complice, et il retomba par accident sur le coté tranchant de mon épée. Le quatrième manqua également son coup, et se cassa la mâchoire tout seul sur le genoux adorable de ma petite soeur.

Grâce à ces stigmates, vous n'aurez aucun mal à confondre ceux des brigands que votre Bras Judiciaire a pu capturer. Messire Cr4zy pourra confirmer que j'étais bien à Mâcon le 1er, et messire Phelim que j'étais bien à Lyon le 2. Notez en outre, qu'à mon avis s'assembler à 4 pour méfaire sur les routes est signe de grandes méchanceté et préméditation.

Que le Glaive de la Justice et la Hache du Bourrel fasse savoir qu'il n'est point bon d'enfreindre les Lois du Seigneur.

Écrit et signé à Vendome en Touraine,
Par Rubella de la Motte-Minoux,
Baronne-marchande de Maîche,
Dame d'escorte de Nerzevain et Vauconcourt,
Comtoise."

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le procureur, messire juge
J�ai beau regarder le papier que vous brandissez sous mon nez, mais je ne me souviens plus de ce que j�ai pu faire il y a neuf mois, ça c�est une chose.
La deuxième est que ce torchon n�est qu�un faux �..Oui madame le procureur, vous vous êtes fait berner, parce que si c�était vrai que nous nous soyons mis a quatre, entre parenthèse je n�ai pas le plaisir de connaitre les trois autres, mais soit passons �..Donc comme je disais si nous, nous étions mis à quatre sur cette dame, croyez vous qu�elle nous aurait réellement tous mis a terre ��a moins que ce ne soit sorcière ou la fille d�un dieu mythologique Thor par exemple��.. et la je ne suis pas certaine qu�elle aurait laissé la vie sauve à ses attaquants.
Ensuite si on examine de plus prés, elle se souvient d�avoir croisé un groupe composé de Lionix, Gian5 et de Bsurtel et Doncha ��Mais jamais une seule fois mon nom ni celui de mes soit disant acolytes n�est mentionné �..étrange, vous ne trouvez pas ?????

Bon sur ce , si vous le permettez je vais aller m� assoir sur le banc, parce que je pense que nous pouvons arrêter cette comédie, cette parodie de attentive de vol d�une mythomane.

posté

J'en ai profité pour transmettre la plaidoirie de la défense et demander le réquisitoire à la Bourgogne

J'avais fait aussi, m'enfin comme comme ça au cas ou ils le perdent

Citation :

* Expéditeur : Edwen
* Date d'envoi : 28/09/2010 - 08:55:57
* Titre : réquisitoire

* Bonjour Dame Sacha,

Comment allez vous? Après discution avec Milyena hier, j'ai cru comprendre que des pigeons se sont perdu. C'est la seule solution que je vois car je réponds tous le temps en général. Je vous joins donc les réquisitoires pour Laurettes (que j'avais déjà envoyé) et pour Aliyane.

Merci et bonne journée,
Cordialement,

Edwen, coordinatrice aux recherches de Bourgogne

Citation :

Réquisitoire pour Laurettes:

*Le procureur écouta la défense de l'accusée en fronçant les sourcils. Certes, elle s'était défendue avant que la victime ne puisse témoigner mais le fait était là. Elle regarda donc dame Laurettes*

Bonjour, je tiens à vous signaler que les preuves que j'avance ne sont que vérité. Pourquoi m'amuserais-je à fournir de faux documents? Je suis honnête moi et de là à dire que la lettre d'accusation est un torchon...vous êtes priée de garder vos réflexions pour vous! En ce qui concerne votre échec, il suffit d'écouter le témoignage de la victime. Elle n'était pas seule mais bien accompagnée de sa soeur, voici pourquoi et heureusement, elles ont pu se défendre!

*Se tournant vers le procureur et le juge*

Messires, étant donné que nous avons ici le témoignage de la victime qui soutient son agression, étant donnée que preuve m'avait été fournie et que je peux demander à la soeur de dame Rubella de venir témoigner et qui soutiendra la même chose, je demande une amende de 10 écus pour lui faire passer l'envie de brigander et 1 jour de prison pour mensonge et non respect de moi-même!

*Le procureur de Bourgogne se rassit, repensant aux dires de l'accusée "torchon", "torchon"...*

Citation :

J'avais profité de la confirmation d'une autre cj pour demander le verdict pour cette affaire. Vu que l'accusée est hors du lyonnais, il y a peu de chances qu'elle vienne faire une seconde plaidoirie.

Citation :

* Expéditeur : Edwen
* Date d'envoi : 04/10/2010 - 20:40:47
* Titre : Re: Re: demande de coopération

Verdict Laurettes:

De Dame Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne,
A Messire Kernos, juge du Lyonnais-Dauphiné,

Mes cordiales salutations.

Veuillez trouver ci-joint le verdict retenu à l'encontre de Laurettes, accusée de Brigandage sur Dame Rubella, en date du 4 Août 1458. Merci de bien vouloir l'appliquer en toute sincérité.

Salutations.

Keltica de Chancelley
Juge de Bourgogne


*****

*Keltica de Chancelley, dans le Duché de Bourgogne, avait reçu les minutes du procès de Laurettes, qui se déroulait en Lyonnais-Dauphiné. Après étude des textes et grande réflexion, elle prit sa plume et écrivit son verdict.*

Dans l'affaire de brigandage de Laurettes, sur la personne de Dame Rubella, dont le procès date du 4 août 1458,

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que la victime a formellement témoigné en vos murs,
Attendu que la tentative est punie comme la réalisation,
Attendu que nulle circonstance atténuante ne peut être retenue,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés, et la condamnons à une peine d'un jour de prison et 10 écus d'amende, en espérant que ce séjour en geôle lui fera retrouver le bon chemin...

Que justice soit rendue !

Fait à Dijon, le quatrième jour du mois d'Octobre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Keltica de Chancelley, dans le Duché de Bourgogne, avait reçu les minutes du procès de Laurettes, qui se déroulait en Lyonnais-Dauphiné. Après étude des textes et grande réflexion, elle prit sa plume et écrivit son verdict.*

Dans l'affaire de brigandage de Laurettes, sur la personne de Dame Rubella, dont le procès date du 4 août 1458,

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que la victime a formellement témoigné en vos murs,
Attendu que la tentative est punie comme la réalisation,
Attendu que nulle circonstance atténuante ne peut être retenue,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés, et la condamnons à une peine d'un jour de prison et 10 écus d'amende, en espérant que ce séjour en geôle lui fera retrouver le bon chemin...

Que justice soit rendue !

Fait à Dijon, le quatrième jour du mois d'Octobre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.