Lyon// [TAOP-Lefier] [Coupable] 12/05/57 [A ARCHIVER]

Accusé : Lefier
Officier en charge :Lieutenant Headkro



motif: il est arrivé pendant l'état de siege le 12/05/1457 et a refusé de quitter la ville malgré les courriers répétés (dont un courrier de relance le 14/05/1457)



courriers :

Citation :

Expéditeur : Lefier de genève
Date d'envoi : 2009-05-13 16:33:33
bonjour,

Je suis lefier de genève, Je demande une autorisation pour rester à Lyon. J'ai une amie qui habite ici et elle se meurt. Comme je l'ai dit à sir Headkro mon amour pour elle est plus forte qu'une peine encouru d'amende ou de jours de prison c'est pourquoi je viens quand même vous la demander mais en cas de refus je resterai là et je ferai face à toute opposition. Si vous aimez quelqu'un vous devez bien comprendre cela.

salutation

Lefier

de Genève

Citation :

Expéditeur : Lefier de gen�
Date d'envoi : 2009-05-14 19:58:38

Sergente j'ai demandé une autorisation...par encore de réponse. Je ne partirai pas de Lyon de toute façon. Une amie chère se meurt ici. Elle s'appelle Cerise. Vous devriez savoir que l'amour est plus fort que tout non? Même plus fort que des poursuite judiciaires. étant amoureux je n'ai peur de rien. et je ferai face à tout pour la retrouver. Si vous avez été amoureux une fois dans votre vie vous pouvez comprendre cela.

salutation

Lefier

Citation :

Expéditeur : Lefier de gen�
Date d'envoi : 2009-05-14 20:03:21

Je voulais aussi vous prévenir que je me suis engagé pour un jour dans la milice. Comme mon amie est de Lyon si vous avez besoin de bras je suis là.

salutation

Lefier

Citation :

Expéditeur : Lefier de gen�
Date d'envoi : 2009-05-15 13:44:20

oui effectivement ma demande à été refusé...

Je vais rester quand même et j'attends donc votre procès.

salutation

Lefier

Citation :

En ce jour du 17 Mai1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de messire Lefier

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée de séjournée dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux alors que l’état de siège est présent dans notre Duché.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/lefier10.jpg

Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

.

Req !

Citation :

Vu l’article Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire en vigueur en Lyonnais Dauphiné

Attendu que Lefier est accusé de séjournée dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure.
Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer.
Il faut s'informer avant de déménager.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison assortie d’une amende de 50 écus à l’encontre de Lefier

Que justice soit rendue !

Verdict :

Citation :

En ce jour du 3 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé s'étant fichu de la prévoté et de la cour pretextant qu'il restait sur le territoire dauphinois pour assister à la mort éminente d'un être cher.
Etant donné qu'a ce jour la dite Cerise est toujours bel et bien en vie.
Etant donné que ses intentions sont donc obscures.
Je condamne l'accusé à 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Que la cour se retire!

Citation :

Bonsoir,

Je viens d'apprendre que mon cher ami Lefier était en prison par ma faute. Cela est injuste !
Oui je meurs, voulez-vous de preuves ? Excusez-moi mais cela me déçoit de la prévôté, mais qui est été pendant longtemps sergente.
Il n'a pas de laisser-passer, et pour quelles raisons , Car c'est un Génevois ? Et bien sachez que je voulais en être une. Lyon me déçoit tellement, que je vais la quitter pour mourir en paix, loin de ces injustices minables. Je ne vous juge pas, mais la sentence qui m'horripile au plus haut point ! Non mais !
Mettre en prison TROIS jours, plus CENT écus ! On ne donne même pas ça, aux brigands. Qui eux font du mal aux gens, alors que lui est à mon chevet ..
Vous pouvez me traîner en justice, pour TAOP, ou pour avoir été impoli avec le membre d'un conseil, qu'importe.

Respectueusement, ( tout de même )

Cerise.

Archivé.