Nominations du Gouverneur

Certes, mais ça, dans un cas comme dans l'autre ça durera aussi longtemps (AN, jury, etc....).

Ce qu'on peut faire, c'est réduire à 2 tours, peut-être, non?

Si l'on veut limiter les dégats, ce serait plus raisonnable, je pense.

Voilà, c'est ça que j'entendais.

On passe de trois à deux tours? mmm ça laisse 4 jours aux conseillers ducaux, + 2 jours à l'AP pour se décider... 6 jours maximum au lieu de 8

Antoine de Navarre a écrit:

Voilà, c'est ça que j'entendais.

A se demander pourquoi vous ne l'avez pas dit clairement, dans ce cas? Vous aviez besoin que je joue les interprètes de vos auditions?

Terwagne a écrit:

Antoine de Navarre a écrit:

Voilà, c'est ça que j'entendais.

A se demander pourquoi vous ne l'avez pas dit clairement, dans ce cas? Vous aviez besoin que je joue les interprètes de vos auditions?

Il me semble pourtant que dire que le délai est trop long sous-entend naturellement qu'il faut le réduire. D'ailleurs, vous avez compris, non ?


Six jours, ça me parait bien, comme maximum.

Pour rappel de ce sur quoi nous allons voter dans quelques minutes, heures, jours (selon votre rapidité de passage à chacun ^^).

Citation :

Livre III : Droit politique


III.1 : Eligibilité à une fonction politique

III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
o III.1.a.ii : De la corruption

III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible

III.1.c : De l'élection du Gouverneur
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Gouverneur, soit deux tours de vote. Si les Conseillers Ducaux n'arrivent point à se mettre d'accord dans ce délai, une séance extraordinaire de l'Assemblée du Peuple sera ouverte pour désigner le nouveau Gouverneur parmi les candidats à la Gouvernance. Le Tribun du Peuple est chargé d'organiser la séance et de prévenir les Lyonnais-Dauphinois. Cette séance exceptionnelle débutera par la présentation de la carrière et des projets des candidats par le Tribun, les concernés devant lui avoir remis au préalable.

Les Lyonnais-Dauphinois auront ensuite deux jours pour voter à main levée, avec un minimum d'explication, pour le candidat de leur choix. Le Tribun aura pour tâche de comptabiliser les votes et d'en vérifier la validité, afin d'annoncer les résultats au peuple et aux Conseillers Ducaux qui devront alors voter en conséquence pour la reconnaissance du Gouverneur. Tout Conseiller ducal s'opposant au choix du peuple lors de son vote sera passible d'un procès pour Haute Trahison. L'abstention, si elle n'empêche point la désignation du Gouverneur choisi par l'Assemblée du Peuple, n'est point considérée comme opposition.

III.2: Procédure de vote au sein du Conseil Ducal

III.2.a : Majorité

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume

III.2.c : De la validité des amendements de la coutume

III.2.d : Confirmation des arrêtés municipaux

III.3 : Procédures judiciaires exceptionnelles

Je vote de suite.

A voté

A voté.

Ben j'ai voté contre.

Parce que je crois qu'il y a des gens qui vont peut-être avoir peur d'exprimer leur vote publiquement, à cause de leurs amis qui votent pour tel type et que eux auraient voté pour l'autre par exemple, ou pour ne pas déplaire à certaines personnes, par exemple, être barré pour monter dans une fonction (municipal ou ducal).

Je pense que par MP ça aurait été mieux.

Désolé de ne pas avoir exprimé l'idée plus tôt. On peut toujours changer le texte après même s'il passe.

Pourquoi pas, un vote à bulletins secrets est tout à fait possible, seulement qui voudra me croire?
A moins que j'ouvre les bulletins dans mon bureau de Tribun et quand bien même, on pourrait croire que j'en ai falsifié quelques uns ou que sais-je encore
On pourrait laisserle choix aussi...

J'avoue que si l'idée à la base me plait bien, et que j'en comprends bien les raisons, il n'en reste pas moins que je crains les mêmes remises en doute que Dame le Prévôt.

On peut inviter un arbitre extérieur pour valider. Un Pair par exemple ^^

Ah non hein!

voté

A voté

Majorité absolue atteinte, restera plus qu'à annoncer.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que dans un soucis d'éviter de voir se reproduire la situation de blocage qu'a connu le Lyonnais-Dauphiné en août dernier lors des négociations post-électorales, situation née de l'impossibilité des douze élus à désigner à la majorité un Gouverneur, le Conseil Ducal actuel a longuement discuté des différentes solutions envisageables pour permettre de sortir de l'impasse par une intervention extérieure au Conseil Ducal, et ce dans un délai raisonnable.

Après étude des différentes propositions faites en tous genres, le Conseil Ducal s'est exprimé à la majorité absolue en faveur d'une intervention de l'Assemblée du Peuple, organe qui nous semblait le plus apte à rester en adéquation avec les résultats des élections, puisque tenant compte directement de l'avis des électeurs de tous bords et toutes conditions.

Ainsi, l'article suivant est ajouté au Livre III : Droit Politique, du Coutumier :

Citation :

III.1.c : De l'élection du Gouverneur
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Gouverneur, soit deux tours de vote. Si les Conseillers Ducaux n'arrivent point à se mettre d'accord dans ce délai, une séance extraordinaire de l'Assemblée du Peuple sera ouverte pour désigner le nouveau Gouverneur parmi les candidats à la Gouvernance. Le Tribun du Peuple est chargé d'organiser la séance et de prévenir les Lyonnais-Dauphinois. Cette séance exceptionnelle débutera par la présentation de la carrière et des projets des candidats par le Tribun, les concernés devant lui avoir remis au préalable.

Les Lyonnais-Dauphinois auront ensuite deux jours pour voter à main levée, avec un minimum d'explication, pour le candidat de leur choix. Le Tribun aura pour tâche de comptabiliser les votes et d'en vérifier la validité, afin d'annoncer les résultats au peuple et aux Conseillers Ducaux qui devront alors voter en conséquence pour la reconnaissance du Gouverneur. Tout Conseiller ducal s'opposant au choix du peuple lors de son vote sera passible d'un procès pour Haute Trahison. L'abstention, si elle n'empêche point la désignation du Gouverneur choisi par l'Assemblée du Peuple, n'est point considérée comme opposition.

Fait au castel de Pierre-Scize le dixième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Rien à redire