[Examen] Jeromus de Lyon - Lyon

Le commissaire qui avait croisé ce nouveau dans le couloir, passa devant la salle de cours, personne à l'interieur, étrange.

Il fit le tour, et vit le coutumier déposé par Musar, aucun instructeur dans les parage. Il se permit donc de glisser quelques questions à coté du Coutumier comme premiere exercice.

Citation :

Citez moi les villes qui composent notre duché.
Quel est l'actuel prévôt des maréchaux? et quelles sont ses fonctions?
Citez moi les grades de la prévôté, du grand patron jusqu'au bas de l'échelle.

Comment s'appellent les lieux situés entre chaque ville?
Embrun est-elle une ville forestière, portuaire ou avec un verger?

ll retourna donc voir dans les couloir si il trouvait le nouveau venu.

vue qu'il attendue pendant un certain temps il fut étourdie !!!


Excusé moi Commissaire me voila je suis prêt a suivre la formation


vois la liste de questions et si pencha dessus

Sortie la liste des questions de sa poche et la donna au Commissaire

Voila j'espère avoir bien répondue


Citez moi les villes qui composent notre duché. Lyon Vienne Valence Montélimar Dié Embrun Briançon

Quel est l'actuel prévôt des maréchaux? et quelles sont ses fonctions? Dame Heloise

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

* l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
* la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
* la mise en place de la défense dans chaque village.
* l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major).
* la gestion des dossiers des gendarmes.


Citez moi les grades de la prévôté, du grand patron jusqu'au bas de l'échelle. Le Prévôt des Maréchaux Le Maréchal Le Major Les Adjudants Le Brigadier Le Gendarme Les Aspirants-gendarmes

Comment s'appellent les lieux situés entre chaque ville? Des Nœuds

Embrun est-elle une ville forestière, portuaire ou avec un verger? Forestière


Leva les yeux au ciel en guise d'espoir !!!

Il prit la copie et la parcourut, fit un non de la tete.

Bon, je vois que le duché vous connaissez mais pour ce qui est de la prevoté le prevot en est bien la dame Heloise.

Mais vous allez me faire le plaisir d ouvrir le coutumier que vous à laissé la ménagere, et dans la partie LES TEXTES INSTITUTIONNELS. vous allez me lire le livre IV sur l'Ordonnance de la Prévôté et me repondre à la question en pensant que nous sommes en Lyonnais Dauphiné et non au BA.

C'est du serieux ici.

Un sourire au levre, il rendit sa copie au sir Jerome, et attendit qu il y reponde correctement.

repris sa copie et viens de se rendre compte qu'il a répondue a coté et qu'il avais complétement oublier de se servir du coutumier !!!


Oui Commissaire je ces bien que ces du serieux excusé mon écart sa ne se reproduiras plus

Donna sa réponse au Commissaire en espérent se coup si que sa soit la bonne


IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Duc
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Duc, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.

o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et l'évolution des agents. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt.
Il assiste le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté, veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir et gère la réserve. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, il s'agit d'un agent très expérimenté ayant réussi un examen de niveau supérieur à celui passé à l'école.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Les commissaires se rassemblent au salon privé de la prévôté afin de discuter et de débattre sur le fonctionnement interne de la prévôté.
Un commissaire peut-être appelé à mener des remplacements dans d'autres villes afin de combler à d'éventuel manque d'effectifs.

o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, des Maréchaux, il s'agit d'un agent capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les recrues dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au commissaire de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.

o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.

o IV.1.b.iv : La recrue de la prévôté
Nommé par le Grand Officier, avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.



IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires ils devront dans le cas contraire refaire le dossier avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

Ecouta attentivement la question du Commissaire !!!


Alors pour les vocabulaires je pense que se sont cela


parla a haute voix pour bien se faire entendre


Vocabulaire à mettre en titre :

[En médiation] => Dossier en cours de médiation

[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.

[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours

Ecouta bien les conseils du Commissaire et répond a sa question


Euh un agent ces un garde ?


d'une petite voix car peur de dire une betisse dit !!!


II. Des fonctions de la Maréchaussée

La Maréchaussée assure le maintien de l’Ordre en réalisant les tâches suivantes:

- Douane : recensement quotidien des allées et venues dans les villes. De plus dans les villes frontalières, la Maréchaussée demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer de la Coutume du Duché et vérifie leurs possessions.

- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.

- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.

- Contrôle des transactions foncières : vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.

- Contrôle des prestations des taverniers : vérification hebdomadaire de la conformité des prestations des taverniers par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie.

- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.

En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure.

Ecouta a nouveau les questions et trouva sa de plus en plus dur !!!


Eh ben voici mes réponses Commissaire




1.A quoi sert les dossiers que vous devez monter et que doit-il contenir?


DOSSIER

Citation:
Date:
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]


La fiche:
Citation:
[Mettre la fiche du contrevenant]


Les faits: ' résumé du délit )


Preuves du délit : ( capture d'écran )

La loi ( concernant l'infraction )

courrier:: (toute la correspondance sur l'affaire )

dépôt de plainte ( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )


2.Qu'est ce qu'une preuve?

Une preuve est un fait survenu, dont la véracité ne peut être remise en cause comme un screen par exemple

3.Parlez-moi des conditions pour qu'une loi ou un décret soient effectifs.

Concerne la mise en place des lois et décrets dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Chapitre II.1 : Les Lois
Article II.1.a : Domaine d'application des lois
Les lois et décrets sont applicables sans effet rétroactif à partir du lendemain de leur publication au castel de Lyon par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné et des personnes s'y trouvant.

Article II.1.b : Prééminence de la législation Royale
Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage.

Article II.1.c : Contrôle des législations municipales
Les maires peuvent édicter des arrêtés municipaux en matière économique dans leur cité. Pour être valides, ceux-ci doivent être approuvés par le Conseil Ducal et affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour


4.Citez moi les peines encourues pour les différents chefs d’inculpation que l’on trouve dans la LD.

VI.4 : Peines encourues
VI.4.a : Trahison
o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

o VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

VI.4.c : Sorcellerie
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale,
- ou la torture avec perte de capacités,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.

Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

VI.4.f : Esclavagisme
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus.
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

VI.4.g : Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
- de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge


Espere pas avoir mis trop de temps pour répondre

Alors parfait mais vous ne m avez pas repondu a la question de a quoi sert le dossier que vous montez.

1.Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence
Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?

2.Un villageois peut 'il vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

3.Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?



HRP(vous sentez obligé de repondre dans l heure, vous avez votre temps, moi j suis juste dans le coin, et semblez vouloir avancer, ce qui est fait ne sera plus a faire )

hrp ( je me doute que j'ai le temps en fait je suis au boulot jusqu'a 5h je profite et comme vous ete la aussi sa tombe bien je vous et rajouter sur mon msn au cas ou )

le Commissaire a bien vue que j'avais oublier de répondre a une question je pris mon courage a deux mains et essaya dit répondre !!!



Je pense que le dossier sert a avoir une trace de la procédure


puis je lui transmit mes nouvelles réponse


1.Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence
Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?

Vue qu'il n'existe pas de texte de loi rien n'empêche Messire X d'avoir sa taverne

2.Un villageois peut 'il vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

Non car:
V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

3.Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?

VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

Citation :

2.Un villageois peut 'il vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

Pour cette question je ne vois que les pelote mentionnée.

Le pain et les couteau alors?

repris les cours après une petite nuit de sommeil !!! et vient de s'apercevoir qu'il n'y avais effectivement pas les articles mentionnée par le Commissaire dans la liste


Ah j'avais même pas fait attention la fatigue surement alors je dirais pour le pain on peut hélas rien y faire c'est n'est pas une matière première et vue que le couteau y et pas aussi je dirais qu'on peut le vendre a se prix!


pris sont café et se langui sa de la suite des cours

réfléchie et se lance


Briancon

Citation:
Arrêté municipal sur la vente et l'achat de kilos de minerai de fer et de haches

Article 1
1.a Les kilos de minerai de fer en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.b Les haches à aiguiser à 180 écus vendues par le maire sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.c Les haches à 200 écus sont exclusivement réservées à la mairie.
1.d Les forgerons achetant les haches non aiguisées à 180 écus de la mairie ont l'obligation de rendre les haches aiguisées dans les 3 jours suivant l'achat.
1.e Il est strictement interdit pour toute personne à l'exception des forgerons qui rendent une hache aiguisée et de la mairie de vendre des haches à 200.00 écus.

Article 2
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef d'escroquerie.



Citation:


Arrêté municipal pour Briançon

Article 1

1.a Les pelotes de laines en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux tisserands et à la mairie de Briançon.

1.b Les peaux en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux tisserands, aux forgerons et à la mairie de Briançon.

1.c Toute infraction aux articles 1a et 1b pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 2

Toute personne vendant une pelote de laine ou une peau à une personne qui ne remplit pas les critères de l'article 1 sans en avertir la prévôté pourra être poursuivie pour escroquerie.




Citation:
Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.




Citation:

Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 12 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.


Citation:

Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,40 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.




Citation:
Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Citation:

Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,30 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.




DIE
Citation:
Citation:

Citation:
Le trentième, du mois de mai, de l'an mil quatre cent cinquante et sept.

Moi, Arwel, Mairesse de Dié, prend l'arrêté que suit.

Dans le cadre d'une coopération volontaire entre cultivateurs de blé, meuniers et boulangers pour la fabrication de miches de pain à 6.30 écus la miche, seule la mairie pourra faire désormais l'acquisition de ces marchandises :

* sacs de blé à 12 écus.
* sacs de farine à 14.50 écus.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Le présent arrêté entrera en vigueur suite à sa validation par le Conseil Ducal.

Arwel,
Mairesse de Dié.



Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le Onzième jour du mois d'Avril de l'an de Grasce mille quatre cent cinquante huit.


[quote]
Citation:
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.




Valence

Citation:
Arrêté de la Mairie de Valence du 28/07/1456

En raison du prix de la miche de pain trop élevée, moi, Volverine dict le bourrel des cœurs brisés, prend l'arrêté qui suit :
"Il sera, un jour franc après cette déclaration, interdit de vendre du pain au dessus du prix de 6.55 écus.
De même, le sac de farine ne devra pas excéder le prix de 15.35 écus
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie."

Faict au chateau de Pierre-Scize le vingt et unième du mois d'juillet de l'an quatorze cent cinquante six,



Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux habitants de Valence,
Aux sujets du Lyonnais Dauphiné

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a validé l'arrêté municipal de Valence qui suit à la majorité.

Citation:
Moi, Dame Isabeau De Hauterives , maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

afin de protéger nos artisans et notre économie face à la pénurie de blé, interdisons tout rachat de cette céréale par des non valentinois.
Tout contrevenant se verra traduit en justice pour escroquerie.

Cet arrêté prendra effet après validation du conseil ducal et sera abrogé par décision communale quand la situation sera jugée satisfaisante.

Faict à Valence le 16 Mars de l’an mille quatre cent cinquante huit




Embrun

Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux habitants de Valence,
Aux sujets du Lyonnais Dauphiné

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a validé l'arrêté municipal de Valence qui suit à la majorité.

Citation:
Moi, Dame Isabeau De Hauterives , maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

afin de protéger nos artisans et notre économie face à la pénurie de blé, interdisons tout rachat de cette céréale par des non valentinois.
Tout contrevenant se verra traduit en justice pour escroquerie.

Cet arrêté prendra effet après validation du conseil ducal et sera abrogé par décision communale quand la situation sera jugée satisfaisante.

Faict à Valence le 16 Mars de l’an mille quatre cent cinquante huit



Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril



Citation:
Arrêté municipal pour les communes d' Embrun

Article 1
Toute stère de bois affichée au prix de 3,80 écus sur le marché des communes de Briançon et Embrun est exclusivement réservée à la mairie ou aux personnes munies d'autorisation municipale.

Article 2
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef d'escroquerie.


Citation:
Arrêté municipal pour Embrun

Article 1

1.a
Les stères de bois en vente à moins de 4.20 écus sur le marché d'Embrun
sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux boulangers,
aux forgerons et aux mairies de Briançon et d'Embrun.

1.b Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 2

Toute
personne vendant une stère de bois à une personne qui ne remplit pas
les critères de l'article 1a pourra être poursuivie pour escroquerie.

Citation:
Citation:
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Embrunais,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'à majorité, le conseil à voté en faveur du nouvel arrêté municipal qui suit

Citation:
Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deças. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Axelius, maire d'Embrun


espère que le commissaire seras satisfait de lui !!!

Se concentras de nouveau !

Alors je constate que le prix de la miche de pain et trop élevée suite a l'arrêté

Citation:
Arrêté de la Mairie de Valence du 28/07/1456

En raison du prix de la miche de pain trop élevée, moi, Volverine dict le bourrel des cœurs brisés, prend l'arrêté qui suit :
"Il sera, un jour franc après cette déclaration, interdit de vendre du pain au dessus du prix de 6.55 écus.


je constate aussi que le maïs et trop cher a 5,00 au lieu ( - Sac de maïs : 3,60 écus ) le lait a 9,80 au lieu ( - Bouteille de lait : 9,25 écus ) et le poisson a 20,00 au lieu ( - Poisson : 18,50 écus )

En imaginant que je vous glisse la preuve de ces achats comme suit, que faite vous?

Citation :

06-02-2011 17:40 : Vous avez acheté à Musartine 12 poissons pour 20,00 écus.
06-02-2011 17:40 : Vous avez acheté à Bounette 1 miche de pain pour 12,95écus.
06-02-2011 17:40 : Vous avez acheté à Altran 1bouteille de lait à 9,80écus.
06-02-2011 17:40 : Vous avez acheté à Musartine 1sacs de Mais pour 5,00ecus.

je fait un dossier de Médiation avec un courrier !!!


Citation:
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de nom de la ville [objet] à [prix]. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à [prix]. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

[nom], [grade]

Se lance a la taches !!!

Voila Commissaire en espèrent que vous serais content de mon travail



Citation:
Date: 06-02-2011
Accusé: Musartine
Victime: ?
Officier en charge: Jeromus


La fiche:
Citation:
Informations sur Musartine d'Hell

Né(e) le 01 Décembre 2009

Musartine fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence

Niveau : 3
Points de réputation : 204
Argent : 14

Musartine est boulanger.
Musartine possède un culture du maïs.



Les faits: Accusée d'avoir mis en vente des marchandises au-dessus des prix maximaux autorisés.


Preuves du délit : 06-02-2011 17:40 : Vous avez acheté à Musartine 12 poissons pour 20,00 écus. 06-02-2011 17:40 : Vous avez acheté à Musartine 1sacs de Mais pour 5,00ecus.

La loi Citation:
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Sac de maïs : 3,60 écus
- poisson : 18,50


courrier: Citation:
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de nom de la ville Valence des 12 poissons pour 20,00 écus mes aussi 1sac de Mais pour 5,00ecus. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 18,50 et a 3,60. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Jeromus, Aspirant de l'École de la Prévôté

dépôt de plainte Médiation en cours

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Citation:
Date: 06-02-2011
Accusé: Bounette
Victime: ?
Officier en charge: Jeromus


La fiche:
Citation:

Informations sur Bounette

Né(e) le 16 Novembre 2007

Bounette fête son anniversaire le 16 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 52

Bounette est tisserand.
Bounette possède un culture du maïs et un élevage de moutons.


Les faits: Accusée d'avoir mis en vente des marchandises au-dessus des prix maximaux autorisés.


Preuves du délit : 06-02-2011 17:40 : Vous avez acheté à Bounette 1 miche de pain pour 12,95écus.

La loi o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

miche de pain 6.55 écus.

courrier: Citation:
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de nom de la ville Valence une miche de pain à 12,95écus. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 6,55 ecus. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Jeromus , Aspirant de l'école de la Prévôté



dépôt de plainte Médiation en cours

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Citation:
Date: 06-02-2011
Accusé: Altran
Victime: ?
Officier en charge: Jeromus


La fiche:
Citation:

Informations sur Altran

Né(e) le 23 Octobre 2006

Altran fête son anniversaire le 23 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence

Niveau : 2
Points de réputation : 58
Argent : 5716

Altran est boucher.
Altran possède un élevage de vaches et un élevage de cochons.



Les faits: Accusée d'avoir mis en vente des marchandises au-dessus des prix maximaux autorisés.


Preuves du délit : 06-02-2011 17:40 : Vous avez acheté à Altran 1bouteille de lait à 9,80écus.

La loi La loi o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus

courrier: Citation:
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de nom de la ville Valence à 9,80écus. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 9,25 écus. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Jeromus, Aspirant de l'École de la Prévôté



dépôt de plainte Médiation en cours