Projet des brigades mobiles

L'armée ne sert à rien, même pleine, contre les révoltes

En tout cas c'est assez amusant ici, il y a certes plusieurs solutions, mais la question est : Lady Antlia désire t-elle porter plainte ?

Si non, vous pouvez oublier le procès. La position des armées on peut la savoir ? Une à Lyon et l'autre... ? Parce qu'elle pourrait être prise en tenaille finalement.

Elle a porté plainte car je lui ai dit par intermédiaire de porter plainte. Vu qu'a aucun moment j'ai pensé qu'il y aurait cette discution

il me semble capitaine que vous vous êtes aussi bien passé de l'avis de vos conseillers militaires durant ce mandat
Finalement c'est une suite plutôt cohérente je trouve.

Bref, si la Duchesse veut un poutrage en règle il n'y a plus à discuter

Maintenant oui GML ! et j'ai obtenu 30 PEA et je reste à vos ordre à Grenoble...

Je vois qu'elle n'a pas perdu de temps. A son dernier procés en LD nous l'avons banni 3 mois du LD , ce qui la reportait au 5 de ce mois.
Je connais très bien cette demoiselle, inutile d'espérer une quelconque indemnisation, j'ai essayé à maintes reprises, cela n'a été que mépris.

Si le poutrage pose un problème, il y a encore d'autres solutions du côté justice pour la coincer, car je connais assez ses petites habitudes, généralement, à sa mise en procés, elle se présente à sa première convocation et repart aussitôt sévir un moment en B.A

Au jour d'aujourd'hui, elle est passible de 2 procés, car au dernier brigandage sur la personne de Feanaro , elle n'a pas exécuté sa peine.

Citation :

Condamnons la dénommée Wess à 5 jours de prison,
A 50 écus d'amende à verser à la mairie de la ville du lyonnais où elle séjourne actuellement,
A une interdiction de séjour en Lyonnais Dauphiné pour une période de 3 mois qui prendra effet dès sa libération de nos geôles

Donc, le proc lance les deux procés un pour NAP et un pour brigandage avant qu'elle ne quitte nos terres et on la juge une fois qu'elle est partie.
Son statut de multirécidiviste permet de lui infliger les peines maximum soit 10 jours de prison pour le premier, et j'ai entendu parler je ne sais plus qui, de peine de mort. qui n'est absolument pas de l'anti jeu et tout à fait permis par la CA sous certains critères qu'elle remplit à merveille.
La plupart des juges répugnent à l'infliger, mais avec certains cas comme celui ci, avec sa dizaine de procés en LD , autant en BA et en Lanquedoc, et je ne sais où encore surement, il n'y a guère d'autres solutions.
L'avantage , c'est que cela ne coute rien en argent et en hommes et que de passer ainsi à la vitesse supérieure après le banissement, devrait la faire réfléchir.


Extrait de la charte du juge:

Citation :

Les peines de mort:
Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste dangereux

Je rappelle également une des clauses de nos traités de coopérations judiciaires, pour appuyer, s'il en est besoin la dangerosité de cette personne.

Citation :

II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Wess est à lyon aujourdh'ui en compagnie de deux autres brigands notoires Mindy et Paimbohe.

Le procès est en cours, mais la défense qui avait jusqu'à vendredi pour parler ne s'est pas exprimée , est-il possible d'accélérer un peu avant que le dit Wess ne quitte notre duché

Merci.

L'accusation a cité Marsaly

Je ne puis donc intervenir.

il suffira que tu le lui demandes lui le fera sans nul doute avec grande joie.

donc si antlia temoigne ce jour dans quel délai peut-on escompter le rendu du verdict , je demande cela sans aucune arrière pensée je ne sais tout bonnement pas combien de temps dure un procès entre les aller-retour de témoignages réquisitoire et autres

Si la personne attendue passe tout de suite, on peut passer à l'étape suivante. Sinon, il y a deux jours de battement avant que l'on puisse passer aux étapes suivantes.

Edit : je suis allée voir, on attend maintenant la première plaidoirie de la défense, donc deux jours...

Puis ce sera au tour du Procureur pour le réquisitoire

Puis au tour de l'accusé pour la 2e plaidoirie, donc encore deux jours avant que le juge puisse passer au verdict

je croyais que la defense on attendait sa plaidoierie depuis le 17...

En tout cas je n'ai aucune possibilité de passer...

Puisqu'ici l'on semble plus tenir compte des ragots que des faits, je viens déposer pour celles qui doutent deux petits messages, pour les deux affaires concernant Wess, qui est venue au procès, que l'on peut d'ailleurs, comme tout un chacun, vérifier soi même au tribunal.

Citation :

procès opposant 2011-08-17, Wess au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Wess est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

procès opposant 2011-08-17, Wess au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Wess est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Procès pour lesquels la Procure a omis des "preuves" dans ses actes d'accusation..