Révision des statuts de l'Assemblée Nobiliaire

Grmbl.

Citation :

Statuts de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné réunit les vassaux du Duché dans le théâtre antique de Lyon, colline de Fourvière, et est le lieu privilégié de l'exercice du devoir de conseil de ceux-ci.
L'Assemblée Nobiliaire est également un lieu de rencontre et d'échange privilégié pour les vassaux du Lyonnais-Dauphiné. Elle pourra servir à l'organisation de la vie nobiliaire du Duché, que cela soit pour organiser des festivités et cérémonies ou informer et inviter les autres vassaux à des manifestations nobles.


Des conseils prodigués par l'assemblée nobiliaire à son suzerain

Les vassaux du Duché peuvent prodiguer leurs conseils en cette assemblée de deux manières :
- Soit de manière spontanée, c'est-à-dire par l'ouverture d'une discussion par tout membre de l'Assemblée.

- Soit par une sollicitation du Duc désirant recevoir l'avis de ses vassaux sur une question précise.Dans ce cas, une convocation est envoyée par le héraut en charge de la marche Dauphiné, exposant la question posée par le Duc et les présentes modalités. Les vassaux ont obligation d'y répondre dans un délai (ne pouvant être inférieur à une semaine) fixé par le Duc en apportant leurs conseils et avis argumentés : soit en participant directement aux débats de l'Assemblée soit par missive au héraut qui sera jointe aux débats. Un noble qui ne serait ni excusé - selon les critères habituels de la hérauderie -, ni répondant, pourrait se voir reprocher un manquement à son devoir de conseil.

En outre, l'Assemblée Nobiliaire pourra débattre en son sein de l'élévation exceptionnelle du fief de retraite du Duc sortant et aura pour charge, en cas d'accord, de constituer et de présenter un dossier d'élévation. Elle pourra aussi, si le Régnant le souhaite, discuter la soumission des patentes d'anoblissement qu'il souhaitera accorder lors de son mandat, conformément aux lois héraldiques du Royaume de France.


Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

Réunis autour du Duc, tous les vassaux directs du Duché du Lyonnais-Dauphiné sont membres de droit de l'Assemblée Nobiliaire.

Dans le cas d'un couple, les deux conjoints sont membres s'il ont tous les deux reçu fief en leur nom dans le Duché. Dans le cas contraire, le conjoint d'un vassal n'est pas considéré comme membre.

Le héraut, ou à défaut le maréchal d'armes, en charge de la marche héraldique Dauphiné est également membre de plein droit de l'Assemblée Nobiliaire.

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct peut se faire représenter par son conjoint, un héritier, l'un de ses vassaux ou l'un des autres membres de l'Assemblée Nobiliaire de son choix pour les discussions et votes. Si la personne désignée n'a pas accès à l'Assemblée Nobiliaire, ceux-ci lui sont accordés en lieu et place du vassal représenté.

En cas d'inconduite patente au sein de l'Assemblée Nobiliaire, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu par un vote des membres de l'assemblée. Cette exclusion ne peut excéder une durée de deux mois.

Chaque membre est tenu au silence le plus strict hors de l'assemblée nobiliaire quant aux échanges survenus lors des réunions en son sein. Exception est faite pour les représentants, qui peuvent rendre compte à la personne qu'ils représentent et uniquement elle.


Des modalités de vote

Les débats tenus en assemblée peuvent être sanctionnés par un vote.

Le droit de vote est accordé aux seuls nobles de mérite du Lyonnais-Dauphiné. Chacun dispose d'une voix, plus une éventuelle procuration en tant que représentant.

Le héraut en charge de la marche Dauphiné n'a pas droit de vote, à moins qu'il ne dispose d'un fief de mérite en Lyonnais-Dauphiné.

Le vote "normal" se fait à la majorité absolue des voies exprimées et à main levée.

Un vote "exceptionnel" peut être demandé par l'initiateur du débat ou le Duc. Dans ce cas, un nombre minimum de voix doit avoir été exprimé pour considérer le vote comme valide. Le quorum est fixé à la moitié des membres ayant droit de vote de l'Assemblée. Les principes de majorité absolue des voies exprimées et de main levée demeurent.

Le vote sera lancé par le Secrétaire ou le héraut en charge de la marche Dauphiné après que les nobles aient pu s'exprimer et débattre de façon à ce que les avis puissent s'échanger. Pour ce faire, un délai de cinq jours minimum est laissé entre l'ouverture de la discussion et le début du vote.

Un vote peut-être clos et son résultat décrété après sept jours pleins ou dès que la majorité absolue des membres ayant droit de vote se sont exprimés en faveur d'un même choix.


Du secrétaire nobiliaire.

Les feudataires du Lyonnais-Dauphiné désignent par vote l'un des leurs comme secrétaire nobiliaire pour assurer le bon entretien du lieu de réunion de leur assemblée.

Le secrétaire nobiliaire assurera, sous la responsabilité du Duc, le bon accès des membres de l'assemblée aux locaux, se conformant sans délai à ses décisions et à celles du héraut de la marche et du tribunal héraldique.

Il ne tiendra nulle autorité sur aucun membre, ni sur aucune discussion sans l'accord explicite du dépositaire de celle-ci.

Il demeurera en place jusqu'à sa démission ou sa révocation par le Duc.


De la modification des présents statuts

Toute modification de ces statuts devra être votée par les membres de l'Assemblée Nobiliaire, et confirmée par le Duc du Lyonnais-Dauphiné. Ce dernier les transmettra à Montjoie afin que l'assemblée héraldique statue sur sa conformité avec le droit royal.

- J'ai remodelé le texte entier en fonction des modifications demandées. Cela permettra d'y voir plus clair je pense.

- Il vaut mieux s'y mettre dix jours avant la fin que pas du tout...

Petit sourire en coin.

- Que cela vous plaise ou non, Votre Grâce, vous n'êtes pas la seule à avoir voix au chapitre. J'attends d'entendre un maximum d'avis de mes vassaux pour forger le mien, que je réserve en attendant.

L autorité en toute chose de la couronne se limite au domaine royale. Toute charte non contraire ni menaçante envers cette même couronne hors Dr n a aucune raison de devoir subir des modifications sans notre volonté propre

En ce qui me concerne, je considère que la charte, dans sa version votée par cette Assemblée, est en vigueur depuis juin. Il s'agit après tout d'une charte d'organisation presque purement interne, et je ne vois pas pourquoi la Hérauderie devrait venir décider de si on se réunit le mardi plutôt que le jeudi, à midi plutôt qu'aux vêpres, ou encore si on vote à main levée ou secrètement, etc.
Comme bien souvent, il me semble qu'il faudrait que la Hérauderie revienne à ce qui est censé être sa fonction première : témoigner et acter d'accord entre tierces parties. Pas contrôler, brider et imposer à ces parties des termes qui ne leur conviennent pas.


Maintenant, est-ce que ça vaut le coup de provoquer une crise diplomatico-héraldique ?
Je me contenterais comme le suggère Nynaève de renvoyer une charte modifiée mais assortie d'un courrier "poli mais ferme", rappelant que :
- la relation entre nobles, ou entre suzerain et vassaux, ne concerne qu'eux et que la hérauderie n'est là que pour témoigner et acter les dispositions prises d'un commun accord.
- les précédentes modifications n'ont jamais été validés par la hérauderie et ça n'a jamais posé le moindre problème.
- les nouveaux statuts ont été votés et adoptés en juin, et réputés en vigueur parmi les nobles du Dauphiné depuis ce moment.
- mettre quatre mois à examiner une charte pour venir pinailler sur des détails ne changeant rien à l'esprit du texte est une perte de temps énorme pour tout le monde, qui a bien mieux à faire que de martyriser les mouches.

Au final, de toute manière on n'en fera qu'à notre tête sur ce sujet -surtout que dans le cas présent on respecte les lois royales et que ces statuts n'ont rien de révolutionnaires-, exactement comme on l'a fait par le passé avec les précédentes modifications.

- Pour ma part, j'ai lu en biais les chartes que nous a apporté la duchesse de Clérieux.

Le document sur la Flandre est à exclure, c'est une partie de leur coutumier qui statue sur les droits relatifs à leur noblesse, et non une charte d'organisation d'assemblée nobiliaire.

Pour le reste, je n'ai vu aucune mention de validation des statuts par Montjoie, certes, mais dans le même temps, pas un de ces textes ne statue sur ses modalités de révision.

Je vais m'enquérir auprès de mon époux de ce qu'il en est pour le Béarn.

Et puisqu'il est besoin de le préciser, ce n'est qu'une analyse que je donne, pas mon avis.

Je pense qu'il n'est rien dévoilé de secret que de dire que la charte du Béarn est aussi à l'étude à la hérauderie depuis le mois de mars dernier…

Merci pour les textes Arwel, j'avoues que je me suis bien amusée à lire ceux des Flandres dont tous les articles ont des titres burlesques.
Je n'avais jamais eu l'occasion de les lire mais certains valent le détour
Voila un exemple pour le moment récré

Citation :

Article 1 "Ploufplouf" :
Les conseillers choisissent le Comte parmi leurs pairs par un vote majoritaire.

Article 2 "La bande à Désive" :
Les responsabilités officielles des Conseillers sont : Prévôt des maréchaux, Juge, Procureur, Commissaire Au Commerce, Commissaire Aux Mines, Bailli, Porte-Parole, Connétable, Capitaine.

Article 3 "Gaffetarace" :
Tout Conseiller qui manquerait à sa charge d'une quelconque manière ou qui en abuserait sera passible de poursuite judiciaire en Haute Justice tel que décrit au sein de l'Opus « Haute Justice » dans le Livre II du Corpus Législatif.

Article 4 "Précédent" :
Tout ce qui est inscrit dans l'article Suivant est vrai.

Article 5 "Suivant" :
Tout ce qui est inscrit dans l'article Précédent est faux.

Citation :

Article 3 "Zoléalie" :
Le code de conduite de la noblesse impose les règles suivantes :

- Ne pas vivre dans une demeure indigne de son rang.
- Ne pas se battre avec des armes que les usages interdisent à la noblesse.
- Ne pas dire « rha putain de raclure de chié de couille à merde de cul de sa race d'constipéé de bordel de dieu ! ».
- Ne pas renifler ses doigts après s'être gratté les fesses, mais faire plutôt appel à son écuyer.
- Ne pas se ronger les ongles. Les ongles font parties des propriétés nobiliaires, si un noble aime les ongles, qu'il ronge ceux des autres.
- Ne pas favoriser les enfants nés du lit avec une fille, une sœur, une mère ou une grand mère.

- D'autres avis sur les modifications proposées par la hérauderie ?