demande particuliere

Je me permets d'intervenir

Habitant du LD et étranger taxe portuaire = 3 écus

Habitant du LD possédant un bateau battant pavillon Dauphinois (délivré sur autorisation) 1.50 écus ils doivent pouvoir déplacer leur bâteau si demande

Citation :

2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Un capitaine Lyonnais-Dauphinois peut obtenir le pavillon du Duché sur demande motivée auprès du Conseil Ducal et sous certaines conditions :

- être résident de plus de 2 mois en Lyonnais-Dauphiné
- après signature du contrat le liant au Duché.

Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire par l'intermédiaire de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation du propriétaire du navire pour Trahison ou Haute Trahison par une Cour de justice, entraîne la perte du pavillon.

Oui .enfin moitie prix si le conseil ducal validé le pavillon sinon c est 3 ecus et oui bonne route

si je suis intervenue c'est que visiblement notre PP n'avait pas compris puisque je la cite

Citation :

D'accord donc qu'est-ce que je peux lui répondre. Lui dire que pour les habitants c'est moitié prix mais que leur emplacement bateau ne sera pas sur et que s'il faut il faudra bouger leurs bateaux

d'après ce qu'elle a dit elle pensait que c'était pour tous les habitants moitié prix.