Important : Message a tous les maires!

Pour le non payement des impots... lorsque vous voulez lancer la machine judiciare a vous de le faire.

Déposez ces documents dans vos conseils municipaux respectif, merci.

Citation :

VIII.3.e. Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise. Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

Citation :

Ce (la date que vous effectuez la plainte), Moi, (votre nom) , représentant la ville de (votre ville), demandons la mise en jugement auprès de la cour de justice placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre du sieur/dame (nom de l'accusé)

Selon la procédure judiciaire, l’accusé reste libre durant toute la durée de son procès mais ne peut quitter le territoire Dauphinois.

Il peut également se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-
t19721.htm#383757

La mairie de (votre ville) vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de ...... à…….et d’en refuser le règlement de..........écus malgré les courriers de rappel...............................................................


Voici les preuves:
...........................


Cette mise en accusation s’appuie sur les articles de loi suivants :
VIII.2.e : De la fraude fiscale. Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise. Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

La parole est à la défense

Pensez à l'utiliser pour éviter les vices de procédure. La loi ne permettant pas de juger une personne de fois pour le meme chef d'inculpation.
Merci à vous.

je ne sais pas trop si c'est ici que je dois poser la question mais tampis. J'ai bien vu l'annonce informant la levée d'impots mais je m'interroge tout de même au vue des sommes demandées

Citation :

Briançon : 3972 écus
Embrun : 4411 écus
Die : 5118 écus
Montélimar : 4335 écus
Valence : 4125 écus écus
Vienne : 5939 écus
Lyon : 2100 écus

et la derniere fois

Citation :

Briancon : 3500 écus
Dié : 4200 écus
Embrun : 4100 écus
Lyon : 2000 écus
Montélimar : 3600 écus
Valence : 3400 écus
Vienne : 4700 écus

Quand on compare les sommes de Lyon et Vienne, soit les gens ont déménagés ou autre dans les villages mais tout de même Lyon à monté de 100 ecus par rapport à la derniere fois et vienne de 1239 la difference est vraiment enorme je trouve. Je ne veux pas montrer du doigt telle ou telle ville , mais je m'interroge comment sont calculer les prélevements. Déjà que la note est salée... Se serait possible d'avoir un detail?

Moi aussi je m'interroge. Peut-on avoir les détails du calcul ?
Et sans vouloir paraître radine, a-t-il été pris en compte la situation particulière de Briançon ? A savoir qu'elle a été pillée il n'y même pas un mois.

Ninoua puisque nous discutons toutes les deux ici...

voici ce que m'a fait parvenir Colombine au sujet des Capitales, le pourquoi qu'ils paient moins d'impots. Ce que je ne trouve pas très juste mais bon...

Citation :

Les capitales font leur apparition dans les RR, et monteront en puissance progressivement.

-> Différences entre les villages et les grandes villes ?

I. Habiter dans une ville

Il n'y a aucune limite de population dans les villes, mais on n'y trouve pas forcément de la terre pour tout le monde. Chaque personne ne peut donc posséder qu'un seul lopin de terre.

Par ailleurs, le vagabondage est interdit dans les grandes villes : vous devez passez vos nuits soit chez vous, soit à l'auberge... soit en prison

En contrepartie, il est possible à chacun d'acheter un appartement dans les capitales (sans limite), lequel lui permet de se loger et d'entreposer des objets.

II. Concept de "résidence principale"

Si vous posséder une propriété et des appartements, vous pouvez choisir laquelle de ces résidences est votre "résidence principale".

A partir de la semaine prochaine, la loi électorale changera : pour pouvoir voter aux élections d'un village ou d'une capitale, il faudra y posséder sa résidence principale.

Egalement, c'est la résidence principale qui sera indiquée sur la fiche du personnage à la rubrique "dernière adresse connue".

III. Pourquoi habiter dans une capitale ?

Très bientôt (mais on laisse le temps à chacun de se déplacer), l'université ne sera accesible que dans la capitale. Par ailleurs, les conseillers comtaux/ducaux devront habiter en capitale afin de pouvoir assumer leur charge (note : ils posséderons un "logement de fonction").

C'est dans la capitale que pourront avoir lieu certains événements.

IV. Terre et niveaux 0

Le maire connait le nombre de terrains disponibles (200 actuellement pour Arras).
Chaque niveau 0 présent dans la ville possède un droit de priorité sur un terrain, si bien que si - par exemple - il reste 100 terrains libres et 100 niveaux 0, alors un nouvel arrivant ne pourrait pas acheter de champ.
Aucun niveau 0 n'apparait ne nait dans la ville s'il n'y a pas de terrain disponible pour lui.

Divers :

Accessoirement, il est à présent impossible de se déplacer ou de se "téléporter" dans des villes en peuplement quand on est au niveau 0.

mais j'aimerais tout de même avoir les détails calculs....

Je vous retrouve ça.

Mais je me suis basé sur le nombre de champs et d'échoppes de chaque village. Et j'ai calculé au pourcentage de la somme totale

normal que Lyon paye moins cher, vu qu on a moins habitants donc moins d'échoppes et moins de champs vu qu il est limité a un par personne...

Un impôt total de 30 000, répartit, au moment des calculs en 1571 champs et échoppes.

Soit une base d'un peu plus de 19 écus par champ et par échoppe.

Briançon avait 208 champs et échoppes.
Embrun 231.
Die 268.
Montélimar 227.
Valence 216.
Vienne 311.
Lyon 110.

Tu les as trouvé comment tes chiffres

Pour Embrun j'en ai compté 201. 30 de différence il faut m'expliquer.

Ce sont les chiffres de quand on a mis au vote au conseil, je dirais une bonne semaine.

Bon admettons que les différences du nombre d'échoppe soit due à la différence de date qu'en est il de la répartition de l'impôt versé? Et je ne parle pas entre les ville du duché.
Mais entre prestige, Ost, prévoté, enrichissement personnel, pot de vins, ou que sais-je encore...

La répartition est dans le topic finance pour les impôts dans mon bureau

désolée d'interrompre votre conversation mais suite à une erreur d'un maire, je souhaitais intervenir ici afin de vous rappeler que tous les procés lancés pour infraction aux impôts sont désormais une prérogative des maires mais se doivent d'être conformes, comportant entre autres détails, preuves et évocation de la loi

A défaut, la cour de justice ne pourra le valider au risque de faire l'objet d'un recours et à juste titre en cours d'appel

Un acte d'accusation type en bon et dû forme vous a été donné
Si vous avez des éléments autres à rajouter, en cas de doutes, contactez le procureur qui vous en assurera la conformité

La procédure se fait ainsi
le maire lance l'acte d'accusation
le procureur énonce son réquisitoire (à poster par le maire concerné)
le jugement reste la prérogative du juge

ACTE D ACCUSATION TYPE

Citation :

Ce (la date que vous effectuez la plainte), Moi, (votre nom) , représentant la ville de (votre ville), demandons la mise en jugement auprès de la cour de justice placée sous l’autorité du Juge nom du juge du sieur/dame (nom de l'accusé)

Selon la procédure judiciaire, l’accusé reste libre durant toute la durée de son procès mais ne peut quitter le territoire Dauphinois.

Il peut également se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-
t19721.htm#383757

La mairie de (votre ville) vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de ...... à…….et d’en refuser le règlement de..........écus malgré les courriers de rappel...............................................................


Voici les preuves:
...........................


Cette mise en accusation s’appuie sur les articles de loi suivants :
VIII.2.e : De la fraude fiscale. Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise. Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

La parole est à la défense

information : si quelqu'un a des questions quant au nouvel arrêté déposé a Dié, je suis toute ouïe...

Nat entra dans la salle de la légature, il esperait que tout les maires viendrait lire le petit message qu'il y laissait

Citation :

Bonjour,

Je laisse juste cette petite missive ici pour faire passer un "service" dont j'aurai besoin.
J'aimerai si possible une petite présentation de votre ville, juste 3à4lignes par ville, une mise en bouche disons. (vu que je n'ai pas encore eu l'occasion de faire le tour du duché, je connais juste Valence et Vienne, donc je demande a chaque maire, j'attendrais par la que vous me parliez d'un RP hall, d'une animation hall, et quelques mot sur votre ville)
Le but de ceci est d'attirer un peu de monde dans ce duché, du moin peut etre encore un coup d'épée dans l'eau, mais j'aime au moin essayer avant de dire que ce n'est pas possible. Toutes vos mises en bouche serait assemblées, et ensuite envoyées un peu partout dans le Royaumes. Je vais aussi aller trouver Dame Terwagne pour faire une animation Gargotte suite à ceci. J'éspère recevoir votre aide pour ces quelques lignes. Merci à vous.

Tout particulièrerment pour Lyon, J'aimerai si possible que vous parliez à votre conseil municipal pour la nomination ou l'interim pour le chef de port, le sieur Mischmetal2 étant en retraite indéterminée. Merci de me faire savoir quelle nom dois je avancer aux autres conseillés ducaux. Merci à vous.

Nathiavel

Alors pour le chef de port, de préférence un sédentaire est mieux d'une chose, parceque des bateaux peuvent arriver chaque jours, et d'aprés ce que l'on sait il n'y a que si la personne est en voyage vers sa ville qu'il a accés a ses bureaux (ex, si il va vers valence, il n'a pas d'accés, mais si il rentre vers lyon, il les a...) Un étudiant connaissant la navigation de préférence ou quelqu'un en qui la maire et le conseil municipal a toute confiance. Je ne pense pas que le conseil ducal connaisse tout les Lyonnais, mais si vous ne savait délibérer, peut etre qu'un vote au Conseil ducal peu déméler le noeud. Ca fait un petit moment que Lyon est sans chef de port présent.

Ensuite pour les quelques lignes, pour Valence j'aurai fait quelques chose du genre.

Citation :

Valence au centre du Lyonnais, ville ou les tavernes ne manquent jamais de monde avec un marché pour toute les bourse. Une ballade au bord du Rhones ou un bras de fer en taverne, il y a toujours de quoi vous amuser dans cet ville.

Le but est que vous vendiez votre ville pour ensuite essayer d'organiser un genre de triathlon à travers le duché, d'ou le besoin de savoir une ou deux animation de votre ville qui marche ou que vous pourriez relancer.

Il esperait avoir pu l'aider.

Un premier jet pour Dié

Citation :

Au coeur du Lyonnais-Dauphiné, la ville de Die se situe sur les berges de la Drôme, entre les massifs du Vercors et du Diois, gardant la route des Alpes qui mène au Duché de Savoie. La cité est célèbre pour ses vignes que l'on vendange en septembre, pour servir à l'élaboration de la fameuse Clairette de Die.

Je ne suis pas persuadée que ce soit une bonne idée. Attirer des étrangers en Lyonnais-Dauphiné, c'est retirer des habitants à une autre province. Si ça marche, ça signifie l'appauvrissement d'un ou plusieurs partenaires commerciaux, donc le nôtre, par contrecoup. A mon sens, ce n'est pas sur l'immigration qu'il faut jouer, mais sur le maintien des nouveaux arrivants, et à la limite des nomades (voyageurs professionnels), ce qui suppose une collaboration active de tous les tribuns, donc une relance de la chambre des tribuns.

Tout en gardant le même esprit que toi Nat, j'ai écrit cela pour Valence
J'avais complétement oublié

Citation :

Ville portuaire du Lyonnais Dauphiné, Valence saura vous séduire par son accueil chaleureux, ses tavernes toujours animées entre ses concours de bras de fer et de beuveries.
Au cours de vos ballades le long du rhône vous y découvrirez le plaisir de la pêche ou d' une promenade romantique en barque.
Dans le centre ville vous y trouverez son marché coloré et achalandé, à portée de toutes les bourses.
Vous ne me croyez pas ? Venez voir par vous même.

Voici ce qu'un de mes échevins à rédigé:

Citation :

Lyon, capitale du Lyonnais-Dauphiné. Ville située entre deux cours d'eau: Le Rhône et la Saône, et entre deux collines: Fourvière (la colline qui prie) et la Croix Rousse (la colline qui travaille).
Ne vous étonnez pas de croiser au détour d'une rue ou d'une place, des lyonnais riant et s'amusant.
En effet, le comité des fêtes est des plus actifs, et propose régulièrement des animations.
Lyon et ses lyonnais vous attendent ! Que ce soit en taverne ou en Halle, vous serez toujours bien accueillis !

Sinon pour le chef de port, j'ai un nom: Maximien