Annonces du Conseil Ducal

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'article I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, du Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance, qui figure dans le Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Ont été supprimés les passages en rouge dans le texte suivant, et ajoutés les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :

I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le commandement des Compagnies d'Ordonnance est assuré, par délégation du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par le Capitaine, le Connétable et le Prévôt, sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui lui est propre. Chacun peut cependant, dans l’intérêt de la marche du service du Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Gouverneur les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des COLD.

La Prévôté regroupe les membres de la maréchaussée du Lyonnais-Dauphiné, elle est chargée de veiller au respect des lois ducales et de la protection quotidienne des cités, des marchés et des rues. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des COLD.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des COLD.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des COLD, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Citation :

I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du duché. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui est propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Gouverneur les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Prévôté est chargée de veiller au respect des lois ducales et des arrêtés municipaux dans les villes du Lyonnais-Dauphiné. Elle est aussi responsable de la protection quotidienne des différentes villes du Duché. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Fait et scellé au castel de Pierre-Scize le vingtième jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'Ordonnance de la Prévôté.

Ont été supprimés les passages en rouge dans le texte suivant, et ajoutés les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :

Livre IV : Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation
Le Lyonnais-Dauphiné dispose de sept postes de Prévôté répartis à raison d'un dans chacune de ses villes.
Chaque agent est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein du poste de sa ville en cas de changement de hiérarchie.
Chacun des sept postes est placé sous l'autorité du Conseil ducal.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
C'est lui qui nomme et révoque l'ensemble des agents de la Prévôté depuis les sergents jusqu'au Grand officier de la Prévôté. Il est en lien direct avec le procureur. Il décide de faire délivrer ou non les laisser-passer lorsque les frontières du duché sont fermées. Son rôle est également de décider de l'embauche des maréchaux pour la défense des villes.

o IV.1.a.iii Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté. Il veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Il peut et doit suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il est de plus seul habilité à juger de la capacité d'un élève à obtenir le grade de garde et décide seul de sa nomination à ce poste. Il peut en outre tout comme le Sénéchal décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit toujours la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.

o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il veille à la conformité des dossiers que lui transmettent les lieutenants et peut transmettre les dossiers validés au Procureur. Il est garant de la présence d'agents dans l'ensemble des villes et peut même recourir à la mutation temporaire ou définitive des agents pour équilibrer les effectifs.
Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit la justifier. Il peut proposer au Prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes
o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le lien entre les agents et le commandement. Il est avant tout un homme de terrain et veille à l'efficacité du travail des agents en poste dans sa ville. Il est garant de la présence des agents en ville et signale leurs absences respectives.
Il peut sanctionner ses agents lors de manquements peu graves, lorsque les manquements sont d'une gravité plus importante il doit en référer au prévôt ou au Sénéchal. Il peut demander aux agents de s'occuper d'une enquête, ou prendre sous son commandement un groupe afin de la mener à bien.
De part son expérience, il s'occupe des affaires les plus compliquées. Il vérifie la conformité de chaque dossier avant de les transmettre complets au Sénéchal. En cas de besoin il peut assumer la charge de Chef Maréchal.
Dans le cadre de ses fonctions il se doit d'être présent dans la ville dont il peut avoir la charge.

o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au lieutenant de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.
En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal.

o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est par son expérience en mesure d'accomplir toutes les tâches de surveillance. Il a terminé un parcours complet de formation au sein de l'école de la Prévôté. Il est mandaté et assermenté. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville
Il peut conseiller les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur mais en aucun cas ne peut prendre de sanction à leur encontre. Il participe activement au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal (en l'absence de lieutenant dans sa ville)

o IV.1.b.iv : Le Garde de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt des Maréchaux, il s'occupe de surveillances simples définies par son commissaire afin de mettre en application ses acquis et de perfectionner ses connaissances. Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.
Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévoté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal.

Outre cette rémunération, les agents de la Prévôté ayant un grade inférieur à Sénéchal pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF) lorsque la qualité de leur service n'est pas remise en cause par leur supérieurs. Ceux-ci devront justifier devant le prévôt la non remise de la prime bimensuelle, afin de ne pas voir d'inimitié défavoriser un agent.
Les gardes seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton [IG : manche], lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.

IV.2 Les compétences de la Prévôté
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.

Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice.
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
(HRP: NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.)

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

Récidive :
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.2.a : Surveillance douanière
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché.

Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.

IV.2.b : Contrôle des embauches
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :

En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

IV.2.c : Contrôle du marché
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.

Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.

Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.

IV.2.d : Contrôle des transactions foncières
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.

IV.2.e : Contrôle des propriétaires de taverne
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer, de la conformité des menus des taverniers et du paiment de la taxe de la taverne.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.
Les membres de la prévôté peuvent réclamer aux propriétaires, au maximum une fois par semaine, la preuve du paiement de la taxe de leur taverne.

IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.

IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hierarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté peuvent être attribués sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peuvent récompenser un an de service actif et régulier, ou des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :

-Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :

1. Citation au dévouement pour la ville
   
   
   
2. Citation au dévouement pour la Prévôté
   
   
   
3. Honneurs de la prévôté
   
   
   
4. Ordre de Saint-Georges
   

Citation :

Livre IV : Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.

o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et l'évolution des agents. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Gouverneur. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt.
Il assiste le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté, veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir et gère la réserve. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Gouverneur. Il est tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, il s'agit d'un agent très expérimenté ayant réussi un examen de niveau supérieur à celui passé à l'école.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Les commissaires se rassemblent au salon privé de la prévôté afin de discuter et de débattre sur le fonctionnement interne de la prévôté.
Un commissaire peut-être appelé à mener des remplacements dans d'autres villes afin de combler à d'éventuel manque d'effectifs.

o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, des Maréchaux, il s'agit d'un agent capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les recrues dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au commissaire de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.

o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.

o IV.1.b.iv : La recrue de la prévôté
Nommé par le Grand Officier, avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal, suivant le salaire en vigueur.

IV.1.d : De la solde
Les agents ayant un grade inférieur à celui de Sénéchal et supérieur à celui de garde, pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.

Cas particuliers:
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le prévôt, ne recevront aucune solde.

IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires ils devront dans le cas contraire refaire le dossier avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :

-Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :

1. Citation au dévouement pour la ville
   
   
   
2. Citation au dévouement pour la Prévôté
   
   
   
3. Honneurs de la prévôté
   
   
   
4. Ordre de Saint-Georges
   

Faict et scellé au castel de Pierre-Scize le vingtième jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes.

Comme pour les annonces précédentes, ont été supprimés les passages en rouge dans le texte suivant, et ajoutés les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :

Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné
Chapitre 1 : Généralités
1. a : Le Barreau du Lyonnais-Dauphiné est responsable d'organiser la profession d'avocat et de veiller au respect des droits des Dauphinois. Seuls les avocats reconnus du Barreau peuvent plaider devant une instance juridique du Lyonnais-Dauphiné.

1. b : Le terme d'avocat désigne dans le reste du texte exclusivement les avocats agréés du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.

1.c : Les avocats du Barreau peuvent assurer la défense de leur client auprès de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ainsi qu'auprès de la Cour d'appel du Royaume. Sur autorisation, Ils peuvent également intervenir auprès d'autres institutions.

Chapitre 2 - Organisation
2.a : Le Barreau est composé des avocats en exercice et des avocats-stagiaires de 3 avocats au minimum et présidé par le Bâtonnier.

2.b : Le Bâtonnier est élu à l'unanimité parmi les avocats présents pour une durée de 3 mois. Ces élections ont lieu 4 fois par an, les 7 premiers jours de chaque mois de janvier, d’avril, de juillet, et d’octobre. Si le 7 du mois d’élection, le Bâtonnier n'est pas désigné à l’unanimité, il sera alors procédé dans la journée à une élection à la majorité qui devra être validée par le juge du Lyonnais-Dauphiné.
Si le Bâtonnier n'est plus en état d'assurer sa fonction, des élections anticipées peuvent avoir lieu.

2.c : Après avoir réussi l'examen d'entrée, le nouvel admis peut plaider en tant qu'avocat-stagiaire sous la responsabilité d'un membre du Barreau. Celui-ci restera avocat-stagiaire pendant au moins ses 3 premières affaires défendues au tribunal. Il pourra par la suite demander à devenir avocat.

2.d : Le Conseil du Barreau est composée par le Bâtonnier du Barreau ainsi que de deux autres avocats, au maximum, désignés par le bâtonnier pour la durée de son mandat. Le Bâtonnier y organise les débats mais ne dispose pas d'un vote prépondérant. Cette commission est responsable de s'assurer que les candidats remplissent les conditions requises par ce corps de métier, statue sur les cas disciplinaires.

2.e : Le Bâtonnier est responsable du bon fonctionnement du Barreau. A ce titre, il doit gérer les affaires administratives du Barreau, assurer sa fonction au sein du Conseil du Barreau et veiller au respect des règles par les avocats. En principe, le Bâtonnier exerce toujours comme avocat.

Chapitre 3 : Fonctionnement
3.a : Les avocats n'ont aucune obligation de résultat. Pour autant qu'il n'enfreint pas le code de déontologie, un avocat ne peut pas être mis en cause pour les propos qu’il tient lors de sa plaidoirie.

3.b : Un avocat peut faire objection à sa charge auprès du Conseil du Bâtonnier. Il peut ainsi demander à être déchargé d'une affaire pour motif personnels, professionnels, juridiques ou de conscience. L'avocat doit signaler son objection à son client.

3.c : L'avocat doit pouvoir oeuvrer sans subir de pression. Les autorités du Lyonnais-Dauphiné sont chargées d'assurer la sécurité des avocats et de fournir des locaux adéquats au Barreau.

3.d : Un avocat-stagiaire peut plaider sous la responsabilité d'un avocat agréé du Barreau. Chaque avocat n'est autorisé de disposer que d'un seul avocat-stagiaire au maximum. Tout avocat-stagiaire doit être admis par le Conseil du Barreau.
Les droits et devoirs d'un avocat-stagiaire sont identiques à ceux d'un avocat agréé hormis qu'il ne dispose pas du droit de vote et ne peut être commis d'office.

Chapitre 4 : Déontologie
4.a : Les devoirs de l'avocat
o 4.a.i : L'avocat doit être présent dans le Lyonnais-Dauphiné pour toute la durée de l'affaire pour pouvoir plaider devant la Cour de Justice du Duché.

o 4.a.ii : L’avocat doit prévenir le Conseil du Barreau de ses absences programmées (retraite spirituelle, voyages hors Lyonnais-Dauphiné notamment).
Lors d’absences de plus de 30 jours non signalées au Conseil du Barreau, ce dernier pourra entamer une procédure disciplinaire à l’encontre dudit avocat.

o 4.a.iii : L’avocat se doit de respecter la volonté du client. En l'absence de spécification de son client, l’avocat pourra plaider dans le sens qu’il juge le plus opportun.

o 4.a.iv : L'avocat est tenu au devoir de réserve lors de ses déclarations. La révélation d'une information confidentielle n'est permise qu'avec l'autorisation du client.

o 4.a.v : L'avocat est tenu d'assister juridiquement tout accusé demandant son assistance. Selon les circonstances, le Juge ou le Procureur peuvent saisir le Barreau pour que le Bâtonnier désigne un avocat appelé à défendre un accusé qui n'en dispose pas.

o 4.a.vi : L'avocat est tenu d'utiliser des propos et un ton adéquat.

o 4.a.vii : L'assistance juridique par un avocat est gratuite de principe. L'avocat peut néanmoins accepter un dédommagement de la part de son client.

4.b : Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Gouverneur.
Les sanctions internes sont la suspension et la radiation.

o 4.b.i : La suspension consiste en l’arrêt temporaire d’exercice d’un avocat. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, de l’exercice d’une fonction incompatible avec celle d’avocat (Comte, Procureur, Juge, Prévôt des maréchaux ou autres charges au sein de la police, notamment), d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation d’absence ou de transgression du code de déontologie.

o 4.b.ii : La radiation consiste en l’arrêt définitif d’exercice. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, ou d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation de transgression du code de déontologie.

Chapitre 5 : Casier judiciaire
5.a : Tout candidat au poste d'avocat doit disposer d'un casier judiciaire vierge, c'est à dire absent de toute infraction commise dans un délai de 6 mois précédant la date de sa candidature sous peine de voir sa candidature refusée.
Cependant ne pourront être admis sans qu'aucun délai ne soit requis les candidats ayant été jugés et comdamnés pour Trouble à l'ordre public, Trahison et les récidivistes quelque soit le motif de leur délit.

5.b : Tout avocat jugé et condamné pour quelque motif que se soit se verra immédiatement et définitivement radié du Barreau.

Citation :

Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné
Chapitre 1 : Généralités
1. a : Le Barreau du Lyonnais-Dauphiné est responsable d'organiser la profession d'avocat et de veiller au respect des droits des Dauphinois. Seuls les avocats reconnus du Barreau peuvent plaider devant une instance juridique du Lyonnais-Dauphiné.

1. b : Le terme d'avocat désigne dans le reste du texte exclusivement les avocats agréés du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.

1.c : Les avocats du Barreau peuvent assurer la défense de leur client auprès de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ainsi qu'auprès de la Cour d'appel du Royaume. Ils peuvent également intervenir auprès d'autres institutions sur autorisation du dirigeant de la dite institution.

Chapitre 2 - Organisation
2.a : Le Barreau est composé des avocats en exercice et des avocats-stagiaires et présidé par le Bâtonnier.

2.b : Le Bâtonnier est élu à l'unanimité parmi les avocats présents pour une durée de 3 mois. Ces élections ont lieu 4 fois par an, les 7 premiers jours de chaque mois de janvier, d’avril, de juillet, et d’octobre. Le Bâtonnier est alors élu au bout de 7 jours à la majorité simple des votants.
Si le Bâtonnier n'est plus en état d'assurer sa fonction, des élections anticipées peuvent avoir lieu, suivant les mêmes règles d'élection.

2.c : Après avoir réussi l'examen d'entrée, le nouvel admis peut plaider en tant qu'avocat-stagiaire sous la responsabilité d'un membre du Barreau. Celui-ci restera avocat-stagiaire pendant au moins ses 2 premières affaires défendues au tribunal. Il pourra par la suite devenir avocat sur décision du Bâtonnier.

2.d : Le Conseil du Barreau est composée par le Bâtonnier du Barreau ainsi que de deux autres avocats, au maximum, désignés par le bâtonnier pour la durée de son mandat. Le Bâtonnier y organise les débats mais ne dispose pas d'un vote prépondérant. Cette commission est responsable de s'assurer que les candidats remplissent les conditions requises par ce corps de métier, et statue sur les cas disciplinaires.

2.e : Le Bâtonnier est responsable du bon fonctionnement du Barreau. A ce titre, il doit gérer les affaires administratives du Barreau, assurer sa fonction au sein du Conseil du Barreau et veiller au respect des règles par les avocats. Le Bâtonnier exerce toujours comme avocat.

Chapitre 3 : Fonctionnement
3.a : Les avocats n'ont aucune obligation de résultat. Pour autant qu'il n'enfreint pas le code de déontologie, un avocat ne peut pas être mis en cause pour les propos qu’il tient lors de sa plaidoirie.

3.b : Un avocat peut faire objection à sa charge auprès du Conseil du Bâtonnier. Il peut ainsi demander à être déchargé d'une affaire pour motif personnels, professionnels, juridiques ou de conscience. L'avocat doit signaler son objection à son client.

3.c : L'avocat doit pouvoir oeuvrer sans subir de pression. Les autorités du Lyonnais-Dauphiné sont chargées d'assurer la sécurité des avocats et de fournir des locaux adéquats au Barreau.

3.d :Les droits et devoirs d'un avocat-stagiaire sont identiques à ceux d'un avocat agréé hormis qu'il ne dispose pas du droit de vote.

Chapitre 4 : Déontologie
4.a : Les devoirs de l'avocat
o 4.a.i : L'avocat doit être présent dans le Lyonnais-Dauphiné pour toute la durée de l'affaire pour pouvoir plaider devant la Cour de Justice du Duché.

o 4.a.ii : L’avocat doit prévenir le Conseil du Barreau de ses absences programmées (retraite spirituelle, voyages hors Lyonnais-Dauphiné notamment).
Lors d’absences de plus de 20 jours non signalées au Conseil du Barreau, ce dernier pourra entamer une procédure disciplinaire à l’encontre dudit avocat.

o 4.a.iii : L’avocat se doit de respecter la volonté du client, en particulier la révélation d'informations que ce dernier juge confidentielles. En l'absence de spécification de son client, l’avocat pourra plaider dans le sens qu’il juge le plus opportun.

o 4.a.iv : L'avocat est tenu d'assister juridiquement tout accusé demandant son assistance sauf s'il se décharge dans le cadre du point 3.b.

o 4.a.v : L'assistance juridique par un avocat est gratuite de principe. L'avocat peut néanmoins accepter un dédommagement de la part de son client.

4.b : Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Gouverneur.
Les sanctions internes sont la suspension et la radiation.

o 4.b.i : La suspension consiste en l’arrêt temporaire d’exercice d’un avocat. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, de l’exercice d’une fonction incompatible avec celle d’avocat ( Gouverneur, Procureur, Juge, Prévôt des maréchaux ou autres charges au sein de la police, notamment), d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation d’absence ou de transgression du code de déontologie.

o 4.b.ii : La radiation consiste en l’arrêt définitif d’exercice. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, ou d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation de transgression du code de déontologie.

Chapitre 5 : Casier judiciaire
5.a : Tout candidat au poste d'avocat doit disposer d'un casier judiciaire vierge, c'est à dire absent de toute infraction commise en Lyonnais-Dauphiné dans un délai de 6 mois précédant la date de sa candidature sous peine de voir sa candidature refusée.
Cependant, les candidats ayant été jugés coupables de Trahison ou de Haute Trahison ne pourront jamais être admis que sur autorisation du Conseil ducal.

5.b : Tout avocat jugé et condamné pour quelque motif pourra être radié du Barreau sur décision du Conseil du Barreau.

Faict et scellé au castel de Pierre-Scize le vingtième troisième jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

Oyez, Oyez, à tous les Lyonnais-Dauphinois.

Qu'il soit su de tous qu'à dater de ce jour, étant donné l'indisponibilité de Dame Héloïse et après avoir été informé de l'impossibilité du Vicomte Phelim Guerrero d'assumer la charge de Juge en plus de sa charge d' "Astrée" à l'Hérauderie Royale;

-Nous nommons le Duc Hardryan Devirieux de Queyras au poste de Juge du Lyonnais-Dauphiné.
Nota Bene; Soulignons que les dossiers introduits et toujours en instance par le Duc en tant que Procureur devront nécessiter d'un jugement particulier rendu par un juge nommé pour l'occasion. Sa Grâce Hardryan ne saurait être juge et parti sur un même dossier. Nous conférons donc les jugements de ces dossiers à la Dame Héloïse dès son retour.

-Nous nommons le Vicomte Phelim Guerrero de Oingt au poste de Procureur du Lyonnais-Dauphiné.


Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Faict à Pierre-Scize le 26ème jour du mois de décembre en l'an de Grâce 1458.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


"Une semaine et demi :"

Une semaine et demi, c'est à la fois très long et très court, selon le point de vue où on se place.

Long pour vous qui devez vous demander à quoi remplit ces journées le nouveau Conseil ducal en place.
Court pour ce même Conseil ducal qui après avoir pris ses marques, et malgré la période de fin d'année, travaille sans relâche.


Bien sûr, de l'extérieur on ne s'imagine pas tout ce qui occupe les journées des résidents de Pierre-Scize, et c'est bien là la raison de ce compte-rendu, qui sera le dernier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Les premières choses réalisées par ce Conseil ducal, après la répartition des charges afférentes à chaque Conseiller, ont été les suivantes :

- Un plan de travail regroupant les programmes des quatre partis présents au sein du Conseil ducal;

- L'annonce et la mise en place des dernières modifications et améliorations du Coutumier et des Textes annexes votées par l'ancien Conseil ducal, et concernant les textes et articles suivants : Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné, Redéfinition des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (I.2), Ordonnance de la Prévôté (Livre IV), Des marchandises réservées (V.4.c.iv);

- Au niveau Justice : Discussions sur les différents lieux d'affichage de notre Coutumier et sur une éventuelle modification totale du Livre IV : Droit Commun, modification dont avait déjà discuté le Conseil précédent mais qui n'avait pas abouti.

- En matière économique : Discussion sur la gestion des mines pour les semaines à venir, c'est à dire sur la priorisation la mieux adaptée, ainsi que sur les réparations à apporter aux mines nécessitant des améliorations, mais également sur le niveau de prestige souhaité.

- Au niveau des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné : Discussion sur la réforme des Compagnies Nobiliaires, ainsi que sur la prise de position du Lyonnais-Dauphiné dans le conflit Savoie-Genève.

- En diplomatie : Entretiens avec les différents candidats aux élections royales, et prise de position globale pour ces élections, mais également travail avec notre Chancelier sur la réforme des Coopérations Judiciares.

- En matière de religion : Prise de contact avec Monseigneur Oiselier en vue de la Bénédiction du Conseil ducal, et mise en place de l'ouverture de l'Office écclésiastique aux principaux représentants de l'Archevêché Viennois, ouverture qui avait été décidée par le passé mais jamais effective.

- Au niveau Culture et Festivités : Nous vous rappelons que diverses animations ont lieu en ce moment pour fêter comme il se doit la fin de l'année et la Saint Noël;

- Points divers : Projet d'officialisation de l'Université et de création d'un cursus maritime, mais également invitation faite à Messire Miséricus, spécialiste dans le domaine maritime, avec lequel nous aimerions analyser toutes les opportunités offertes par la navigation.



A bientôt pour un nouveau Compte-rendu des activités du Conseil ducal, et meilleurs voeux à vous tous pour l'année nouvelle qui pointe déjà le bout de son nez.


Fait à Pierre-Scize le trentième jour de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



"Il est né le divin enfant..."


Bien conscients que si cette annonce avait eu pour titre "Il est né le nouvel impôt", vous auriez eu bien moins de hâte à entendre, lire, ou encore vous faire lire la suite, nous sommes au regret de devoir couper court à l'allégresse qui devait être vôtre en imaginant déjà qu'un membre du Conseil Ducal venait de voir sa famille s'agrandir.

En effet, il ne s'agit ici de rien d'autre que de l'accouchement dans la douleur par notre Gouverneur d'une décision mettant fin à plusieurs jours d'efforts de persuasion de la part des Conseillers ducaux incapables de se départager par un vote : le montant des impôts nouveaux!

Sachez donc qu'après moult discussions animées où les conseillers ducaux étaient divisés, notre Gouverneur a eu le courage de pousser un unique - mais néanmoins décisif - cri chiffré, tranchant ainsi, tel dans un cordon trop tendu, entre les différentes sommes suggérées, tout en tenant compte des différents conseils que chaque conseiller a bien voulu lui donner.

Un enfantement dans la douleur, donc, d'une décision du montant suivant : 30 000 écus, à répartir comme à l'accoutumée entre les différentes villes du Lyonnais-Dauphiné, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune.

La gestation de ce montant est passée par les étapes suivantes :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : (calcul fait par rapport au mandat précédent) : 21089,46 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7560 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 2411 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 2690 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 9000 écus
- Ost : 7000 écus )
- Achats de céréales aux mairies : 46260 écus.

Total des dépenses : 117610,46 écus.

Revenus prévus pour 60 jours :

- Ventes de bétail : 48425 écus.
- Revenus miniers :31914,82 écus.
- Economies faites sur le prestige, le commerce, et autres choses au mandat précédent : : 7 300 écus

Total des revenus : 87 639,82.

Montant de l'impôt : 30 000 écus.

Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;

Citation :

Briançon: 113 champs + 51 échoppes = 164 exploitations (12,76%) => 3829 écus

Embrun: 124 champs + 54 échoppes = 178 exploitations (13.85%) => 4156 écus

Dié: 133 champs et 65 échoppes = 198 exploitations (15,41%) => 4623 écus

Valence: 150 champs et 58 échoppes = 198 exploitations(16,19%) => 4856 écus

Montélimar : 108 champs et 49 échoppes = 157 exploitations(12,22%) => 3665 écus

Vienne: 186 champs + 78 échoppes = 264 exploitations (20,54%) => 6163 écus

Lyon: 71 champs + 45 échoppes = 116 exploitations (9,03%) => 2708 écus

Total des exploitations= 1285

Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné

Faict au Castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

Citation :

A tous cieux qui cestes verront et orront, Salut !

Nous, Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, Vicomte de Savines et Seigneur de Saint-Véran,

Appuyé de nostre Conseil et nostre Chancellerie, sçavoir faisons :

Que les armées républicaines et réformées de Genève ont pris la ville savoyarde d’Annecy ;

Que le Lyonnais-Dauphiné a toujours été fidèle en amitié et a toujours répondu positivement lors de l’appel de ses amis ;

Que la Savoie en danger, nous avons décidé de porter secours à nostre alliée la Duchesse Pisenlit de Savoie ;

Qu’une armée a été envoyée, il y a plusieurs semaine par le Gouverneur Thiberian Baccard et son Conseil, sous le commandement de nostre Chancelier Bastien d’Amilly, dict le Tempéré, et la direction de nostre Grand maître des lances Gerault de Gaudemar ;

Que la présence d’icelle n’a pas été annoncée plus tôt pour des raisons stratégiques ;

Que le Lyonnais-Dauphiné continuera à traquer le malin et l’injustice partout où ils se cacheront, pour Son Honneur, celui d’Aristote, et celui de ses Alliés ! ;

Que nous enjoignons les Genevois à quitter les terres savoyardes avant toutes négociations ;

Que nous demandons aux autres cantons de la confédération helvétique, dans l’intérêt d’icelle, d’appuyer nostre demande à l’endroit de Genève et de son avouerie ;

Que nous demandons à nos alliés et amis d’établir les demandes et pressions diplomatiques qu’il convient pour que ce conflit se résolve le plus vite possible et ne soit plus sous la menace d’une réitération ;

Que nous félicitations nos braves dauphinois pour leur courage, leur force et leur honneur au combat ;

Que seront sévèrement puni les membres de la noblesse Dauphinoise résidents en Confédération Helvétique et prenant part au conflit;



Faict au Castel de Pierre Scize, en l’an quatorze cent cinquante-neuf, du mois de janvier le sixième jour.

Le conseil ducal de Lyonnais-Dauphiné

Citation :

De Ka Devirieux, dict le Fier-Barbe, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
De son Conseil Ducal,
De son Assemblée Nobiliaire,

A Sa Majesté Béatrice Eliane Lhise de Castelmaure, Reine de France,

Dame,
Daigne Votre Majesté accepter par la présente les félicitations conjointes de nostre conseil ducal, nostre noblesse vassale et nous-même pour Son accession au trône des Lys. Nous souhaitons à Votre Majesté un règne de prospérité et de paix pour nostre royaume, et espérons de tout cœur qu'elle donnera à Votre Majesté le loisir d'établir au mieux Ses projets et souhaits.

Par la présente j'ai aussi l'honneur de solliciter audience auprès de Votre Majesté, afin de m'entretenir avec Elle du statut des terres lyonnaises et dauphinoises. L'importance du sujet nous paraît suffisante, tant pour les terres susdites que pour le Royaume, pour oser distraire à Votre Majesté une parcelle de Son précieux temps.

Daigne, Dame, Votre Majesté, souffrir que par ma plume le Conseil, la Noblesse et les sujets du Lyonnais-Dauphiné L'assurent de leur profond respect et leur entière dévotion,

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, son conseil ducal, et la noblesse Lyonnaise et Dauphinoise.

Faict au Castel de Pierre-Scize à Lyon le 07 janvier 1459

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,

Après près de trois mois de bons et loyaux services au sein de la Maison de Roanne, le seigneur de Sinard, actuel Connétable et Premier conseiller, sire Antoine de Sevillano a souhaité rendre sa charge de Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné pour se consacrer à ses autres fonctions ducales.
Nous vous informons donc de l'ouverture dès à présent des candidatures pour le poste de Greffier ducal.

Quel est le rôle du Greffier du Tribunal? Et bien il s'agit pour l'essentiel d'assister le Juge du Lyonnais-Dauphiné, en archivant les décisions de justice et en affichant les jugements dans les villes concernées, mais aussi en tenant à jour le registre des casiers judiciaires. Le Juge peut également lui demander de venir témoigner devant la cour, notamment pour porter la voix d'un témoin ne pouvant se rendre en salle de justice, et également lui demander conseil.

Que faut-il pour être Greffier du Tribunal? Et bien avant tout être sujet du Lyonnais-Dauphiné et n'avoir jamais été condamné pour Haute Trahison, Trahison et Brigandage. Une connaissance des lois du Lyonnais-Dauphiné est bien entendue indispensable, sans compter la capacité à garder le secret professionnel et à tenir son devoir de réserve.

Si vous êtes intéressés par le travail de Greffier, et au fonctionnement de la Justice lyonnaise-dauphinoise, envoyez-nous vos candidatures, adressées à sa Grâce Hardryan Devirieux, Juge actuel du Lyonnais-Dauphiné qui les étudiera avec attention. Vous trouverez ci-dessous des informations complémentaires sur la fonction de Greffier et les lois qui la régissent.

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:

Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Fait au Castel de Lyon, le huitième jour du mois de janvier 1459,

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


"D'une salle à l'autre :"


Vous êtes prêts?
Impatients?

Allons-y dans ce cas!

C'est parti pour un tour des salles du Castle de Pierre-Scize, et plus précisément des différents dossiers qui y ont été entamés, discutés, clos pour certains, voir annoncés déjà. En résumé, un tour d'horizon du travail effectué par vos dévoués élus depuis le dernier compte-rendu.

I. Salle des Finances :

Sans conteste celle où certains rechignent le plus à mettre les pieds, où d'autres discutent sans relâche, parfois de façon un peu tendue, et où il arrive que les avis soient tellement impossibles à trouver un consensus que le Gouverneur doit trancher...

- Comme toujours, le prestige occupe les esprits : Quel prestige viser? Quelle valeur injecter pour y arriver? Etc... Aussi incroyable que cela puisse paraitre, le Conseil y parle d'une même voix, même si je vous confirme qu'une prise de parole de la Duchesse Arwel ne se fait pas sur la même octave qu'un des grognements du Commissaire aux mines.

- Les travaux d'amélioration des mines : Comme vous avez pu le voir, la mine d'or de Dié et de Valence vient d'en subir deux, et le Conseil dans son entièreté vous est reconnaissant d'avoir contribué à diminuer le coût de ces travaux par votre présence dans cette mine.

- Le plan de priorisation des mines : Les avis divergent parfois, c'est le jeu, mais l'important c'est que vous même ne changiez pas d'avis et continuiez à travailler à la mine, et de cela nous ne doutons pas.

- Les impôts : Ils ont été calculés, discutés, votés... Euh non, pas vraiment votés, puisque le Gouverneur a du finir par trancher, mais en tous cas annoncés.


II. Office diplomatique :

De soutient en prise de position, le Conseil ne dort pas...

- Déclaration de soutient à la Savoie

- Rédaction, conjointement avec l'Assemblée Nobiliaire, d'un courrier de félicitations à Sa Majesté Béatrice Eliane Lhise de Castelmaure, Reine de France.

- Discussion sur un "Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné".

- Nouvelle demande d'adhésion de la part de "L'union des deux fleuves".

- Poursuite du travail avec notre Chancelier sur la réforme des Coopérations Judiciaires.


III. Office des Compagnies d'Ordonnance :

- Encore et toujours le conflit Savoie-Genève.

- Encore et toujours discussion sur la réforme des Compagnies Nobiliaires

- Gestion des armées actuelles et à éventuellement à venir.

- Débat sur le lien devant exister, ou pas, entre les récompenses de l'Ost et l'Ordre de Saint George.


IV. Office de la Culture et des Festivités :

Le maître-mot y a sans doute été animation, animation qui n'a pas manqué...

- Discussion avec l'Intendant des Collections ducales sur la raison d'être de certains objets dans ces collections, mais aussi sur la ligne de conduite à tenir dans ce domaine.

- Démission de Messire Fontvell, jusqu'alors Intendant des Collections ducales.


V. Office de la Justice :

"Ca balance pas mal à..." Pierre-Scize! Et quand on parle de justice, parler de balance c'est de bon ton, non? Rassurez-vous, il faut entendre par là que ça bouge, et rien d'autre.

- Correction d'un oubli de modification de la part du Conseil précédent dans l'article V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné.

- Poursuite de la discussion concernant l'éventuelle modification totale du Livre IV : Droit Commun.

- Découverte d'une incohérence entre un Décret de la ville de Dié et l'article V.3 : Esclavagisme de notre Coutumier, suite à la modification subie par celui-ci il y a quelques mois à présent. Discussion sur ce qu'il convient de faire pour supprimer cette incohérence.

- Etude de la possibilité de mettre en place la "Traque des brigands".

- Lancement d'une campagne de recrutement pour un nouveau Greffier.


VII. Divers :

- La Bénédiction du Conseil ducal par Monseigneur Oiselier, ajouté au fait que désormais tous les Conseillers ont prêté allégeance comme il se devait.

- Discussion avec Messire Misericus, dans le "Salon de discussion entre le conseil et le rectorat", sur la manière dont il conviendrait de mettre en place la Faculté de Navigation.

- Etude d'une proposition faite par la Comtesse du Languedoc dans le domaine maritime.

- Messagerie ducale : tour d'horizon des effectifs encore en place, préparation d'une campagne de recrutement, étude d'un projet d'activité oublié depuis trop longtemps.

- Discussion, en collaboration avec l'Assemblée nobiliaire, de la proposition faite par la Grande Venerie de France, au sujet de la reconnaissance d'une de nos forêts afin de pouvoir y organiser par la suite des Chasses reconnues royalement.



La visite s'achève pour aujourd'hui, mais à bientôt pour un nouveau Compte-rendu des activités du Conseil ducal.


Fait à Pierre-Scize le neuvième jour de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que suite à la démission du Messire Fontvell de sa charge d'Intendant des Collections ducales, le poste est vacant, et donc les candidatures ouvertes!

Vous pouvez d'ores et déjà envoyer vos lettres de motivations à la Vicomtesse Terwagne de Méricourt, Porte-parole du Conseil ducal.

Mais que sont donc les collections ducales?

Les collections ducales rassemblent la Grande Bibliothèque Ducale et les galeries ducales .

Elles sont le témoignage de l'histoire de nostre duché, destiné aux générations futures afin de leur enseigner nos coutumes et notre patrimoine culturel, artistique, historique, militaire et religieux.

L'intendant en est en quelques sortes le gardien de ces collections et veille à ce que les œuvres existantes soient exposées. Nous attendons également de lui qu'il collabore avec le comité des fêtes afin d'exposer les fruits émergents des divers animations proposées.


Fait au Castel de Lyon, le onzième jour du mois de janvier 1459,

Citation :

A Pisenlit, Duchesse de Savoie,

A nos soldats présents sur le front Savoyard,
A tous ceux qui oyeront ou liront,

Avant tout, nous présentons notre salut et notre reconnaissance à toutes les personnes prenant part au conflit contre l'Hérésie. Nous saluons la vaillance et la détermination dont font preuves les forces armées en présence.

Ensuite, nous faisons savoir qu'au vu de l'évolution du conflit opposant actuellement la Savoie à la Confédération Helvétique;

Que nous continuerons de défendre les terres Savoyardes jusqu'à ce que l'envahisseur en soit définitivement chassé, que la ville d'Annecy sera à nouveau Savoyarde ainsi que les nœuds capturés par les hérétiques.

Que notre engagement dans le conflit, en vertu de notre traité d'alliance, se veut de soutenir la défense des terres Savoyardes, mais qu'en aucun cas nous ne voudrions attaquer les terres Helvètes légitimes. Nous ne pourrions donc nullement appuyer ni participer à quelconques attaques sur une ville de la Confédération.

"Que nous donnons l'ordre à nos soldats sur place de quitter leurs lances ou armées et de regagner la Savoie s'ils étaient menés en territoire helvète"

Que si toutefois cet ordre ne serait pas être respecté, le Lyonnais-Dauphiné se détacherait de la responsabilité des actes entrepris par les éventuels personnes mises en causes et que ses actes seront traduit devant nos services de justices compétents.

Que nous réclamons donc aux responsables de manœuvres non Lyonnais-Dauphinois qui ont certains de nos hommes sous leur commandement, de nous informer des manœuvres entreprises quotidiennement,

Le Conseil Ducal de Lyonnais-Dauphiné,

Faict à Pierre-Scize le seizième jour du mois de janvier 1459

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix!

Après campagne de recrutement publique et étude des candidatures reçues, moi Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, Juge du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de retenir damoiselle Élise de Valence comme nouveau Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Les clés de la Maison Roanne lui seront remises dans la journée, afin qu'elle puisse prendre connaissance de ses fonctions - dont le rappel suit -, ainsi que des affaires en cours.

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:

Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Faict le 16e jour de janvier de l'an MCCCCLIX, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, Juge du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


"Pas de compte-rendu cette semaine, il y a bien mieux! "


Navrée pour ceux qui aiment lire ou entendre mes mots, mais aujourd'hui, ce n'est pas moi qui vous résumerai ou vous parlerai du travail du Conseil ducal. En effet, cette semaine vous avez droit à bien mieux : chaque Conseiller vous parlera de sa partie de travail, mais aussi peut-être de la globalité de l'activité au Castel Pierre-Scize depuis un mois. Ainsi, vous n'aurez pas droit à une vision, mais plusieurs, ce qui devrait vous permettre d'avoir ensuite la vôtre propre.

Malheureusement, vous n'aurez pas droit à douze bilans, certains manquant aux nombreux appels faits par le Gouverneur, mais consolez-vous, il reste une chance que vous y ayez droit dans un mois pour la fin de mandat.

Trêve de blabla, les voici donc, ceux que vous attendiez sans doute, à commencer par notre Capitaine!

Citation :

Bonjour à tous, nous voici déjà à la moitié du mandat et que de travail effectué et encore bien plus à faire.

En tant que capitaine, je n’ai pas manqué d’action ses dernières semaines.
Tout d’abord je me suis présenté, comme il se doit, aux soldats, et je profite de l’évènement pour nommer de nouveaux conseillers militaires. La cérémonie est toujours en cours.

Mais les réjouissances ne durent pas éternellement, et bien vite il ma fallut reporter toute mon attention sur la Savoie et la Provence.

La Provence, j’y ai été avec notre Gouverneur et notre Prévôt, la présence d’un groupuscule assez dangereux nous a appelé à échanger avec les provençaux, nos données les concernant. Hélas pour nous la Provence nous a joué un sale tour en négociant une trêve avec les Brigands. Ce qui nous met un peu dans l’embarras, mais rassurez vous, notre Ost veille au grain et à la moindre menace nous saurons faire face.

Ensuite vient la Savoie. Comme vous le savez sans doute, le Savoie est en guerre contre Genève. Et en tant qu’alliés des savoyards, nous avons envoyé une armée sur place pour les aider. Il va sans dire que cette situation occupe beaucoup de mon temps. Genève a pris l’avantage en prenant la ville d’Annecy. Chaque jour qui passe, Bourguignons, savoyards, Franc-Comtois se battent à nos côtés pour reprendre cette ville.
Je ne vais pas vous mentir en disant que nous gagnons haut la main, nous avons eu notre lot de pertes et je pleure encore certains de nos vaillants soldats tombés au front sans parler des blessés. Les Hérétiques de Genève ne gagneront pas je vous en donne ma parole.

En tant que capitaine, j’ai aussi du faire face au décès d’un de nos seigneur des lances. En pleine mission d’entraînement avec les éclaireurs, le seigneur des lance Laura fut lâchement assassinée par son fils. L’assassin eu même l’audace de se rendre à Grenoble pour ramener sa mère et avouer son crime : il est actuellement entre les mains des agents de la prévôté.

Comme tout capitaine, j’ai aussi fondé une armée pour garantir la sécurité du duché. Et comme tous conseiller ducal, je participe aux diverses discutions animant chaque jour le conseil.

L’une d’entre elle m’est plus chère que les autres, celle de la réforme des Compagnies nobiliaires. Réforme qui je l’espère verra enfin sa conclusion avant la fin de ce mandat.

Nous avons aussi vu pour les prochains impôts, et après une discussion et plusieurs calculs avec notre connétable, nous avons ensemble décidé de tenter de baisser le budget de l’ost. C’est une goutte d’eau dans l’immense calcul des impôts, mais un geste important concernant l’ost.

Voilà pour le compte-rendu de mi mandat, j’ai tenté de faire court, ce que je pense est réussi, tout en parlant de l’essentiel. J’ai peut être oublié certains points, je tâcherai de faire mieux pour le prochain compte-rendu.

Sur un tout autre ton, voici celui de la plus jeune d'entre nous, mais non la plus silencieuse, demoiselle Heloïse :

Citation :

A tous les Lyonnais Dauphinois qui liront ou se feront lire,

Nous arrivons à mi-mandat,
Il est donc temps pour moi de vous faire un résumer de mes activités,
En tant que nouvelle conseillère, il ne fût pas facile de s’intégrer et de se lancer, mais au jour d’aujourd’hui tout est bien rôdé.
La première semaine de mandat je fûs juge, j’ai dû juger trois autres affaires à mon retour de retraite des festes de Noel et serais juge lors du procès public du Sire Ghell.

Venons en au détail de ce qui a occuper mon temps en tant que Conseillère Ducale.

Economie :

Mes compétences et mes connaissances dans ce domaine sont fort limité mais j’ai participé au mieux à chaque débat qui se sont joué.

- Le premier et pas des moindres : les impôts, comme vous le savez au vue d’une trop longue décision de la majorité du conseil, notre Gouverneur a fini par tranché, nous sommes tout de même non-mécontent d’avoir pu annoncer une baisse de ceux-ci, pourtant une baisse plus importante aurait été plus apprécié je n’en doute pas.
- Le prestige de notre duché, j’ai principalement suivit les débats en écoutant attentivement les économistes du conseil et ai posé les questions que je me posais. Je peux donc aujourd’hui vous dire que le prestige est un réel investissement à ne pas négliger, au jour d’aujourd’hui par une bonne gestion de nos économistes et un grand bonheur de notre population, le prestige a pu rester élevé sans un gros investissement ce qui permet à la Duchesse de Clérieux dame Arwel de gagner des écus en embauchant moins d’érudit ce qui est non négligeable pour les finances et donc vos impôts.
- Une discussion a été lancé pour relancer l’investissement au mine, vous pouvez d’ailleurs me croiser régulièrement dans les mines de Vienne les jours où je ne veille pas sur le sommeil des Viennois, ainsi que sur la relance des filières viandes. Des idées sont nées et ont été proposé au Comité des Fêtes, ses idées ne viennent nullement de moi mais je les approuve totalement.
- L’organisation des mines a été un autre débat que j’ai suivis mais j’avoue m’y être un peu perdu de par sa complexité.

Diplomatie :

Les dossiers sont moins nombreux mais certains sont tout aussi important qu’en économie.

- A commencer par l’élection du Roy ou de la Reyne qui est maintenant terminé. Ne connaissant que très peu des candidats, il a fallut étudier leur programme, j’ai suivit avec intérêt les débats entre mes collègues ce qui m’a permit de connaître un peu plus de l’histoire du Lyonnais-Dauphiné qui est unique et fort intéressante. Les arguments avancés m’ont fait pencher pour l’avis général du Conseil.
- L’union des Deux Fleuves ayant relancé notre Gouverneur, et de part mon ignorance sur ce sujet, une discussion des plus sympathique c’est engagé me permettant de voir le point de vue et de comprendre l’idée qui malgré tout je trouvais intéressante sur son principe mais qui semble peu développer dans la réalité et donc peu attrayante.

COLD :

Certains le savent déjà, en tant que Sergente de Vienne je suis plus investis du côté Prévôté que du côté Armée, mais j’ai suivis avec attention les débats et notamment sur la réforme des CN sur lesquelles j’ai donné mon avis qui semblait partager par certains mais pas tous et heureusement sinon où serait le débat ?

Au niveau de la Prévôté, j’ai moi-même lancé trois sujets qui sont les suivants :

- Mise en place d’un listing des affaires classé(casiers judiciaires) actuellement en débat avec le Sénéchal notamment, ceci devrait rapidement aboutir puisqu’il reste juste un point sur lequel nous souhaitons nous mettre d’accord et pour lesquels j’ai hâte d’entendre les arguments du Sénéchal
- Mise en place d’un meilleur suivis des impôts, débat à relancé car attirant peu d’opinion, malgré tout l’idée semble intéresser du monde
- Accès en lecture seule des dossiers et suivis d’impôts pour les maires, idem le débat est bien avancé, le Prévôt et le Sénéchal discute déjà d’une réorganisation de la Prévôté, espérons que la réorganisation plaira à tout le monde.
- Réforme de la traque des brigands, discussions en cours et lancé par Hardryan, les avis sont mitigé mais personnellement je suis plutôt pour avec peut-être quelques améliorations, cependant des duchés l’utilisent déjà et cela semble être plutôt concluant, alors pourquoi ne pas tenter chez nous ?

Justice :

Durant ma semaine de Juge :

- Plus de 13 affaires jugés par moi-même, tous ont été jugé coupable mais avec des peines plus ou moins lourdes allant de 1 écus et de l’acceptation des termes d’un accord à plusieurs jours de prison. Ont été aussi donné au total plus de 14 jours de mines.

- Lancement très prochainement si ce n’est pas encore fait, du procès public du Sire Ghell où j’y serais en tant que juge.

- Certains procès devront peut-être encore avoir un verdict de ma part le juge Hardryan ayant été le procureur lors du lancement.

Culture et festivité :

- Débat sur les collections ducales, j’ai personnellement été assez choqué des collections que le Sire Fontvell a pu nous montrer, peut-être est-ce du à mon jeune âge…
- Participation au débat sur la proposition du Sire Raithuge pour le lancement de joute ce qui semble fort intéressant et être une très bonne idée.

Ecclésiastique :

- Participation au débat de la demande du Lieutenant Inracien sur la mise en fonction d’un aumonier au sein de la Prévôté.


Voilà pour ce qui est de ce début de mandat, en espérant avoir répondu aux questions que vous pouviez vous posez, je reste disponible pour toutes questions ou autre.

Bien à vous et bonne continuation.

Fait à Vienne, le 14 Janvier 1459


Conseillère Ducale au service du Lyonnais-Dauphiné.

Une plume féminine également pour poursuivre, puisqu'il s'agit de celle de notre Prévôt :

Citation :

A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïront,
Au Lyonnais-Dauphinois surtout,

Salut et Paix,

Fournir un bilan comme dab, et même quand on n'en a pas envie, que ça barbe tout le monde et surtout ceux qui les lisent, faut griffonner son parchemin, mais pour le Fier-Barbe nous le ferons parce qu'il le vaut bien.

Une journée comme une autre pour le Prévôt :

Quand le coq chante, parce qu'à Pierre-Scize on a une basse-cour oui oui, donc quand le coq chante le Prévôt paye les maréchaux qui étaient de garde la veille. Ensuite alors que les poules dorment encore, il fait son rapport puis dépose les offres des maréchaux du jour.
C'est l'heure pour certains de se lever, le Prévôt se couche enfin.
Quelques heures de sommeil plus tard, il ouvre les fenêtres de sa MaiSoN et voilà que la basse-cour piaille déjà. Il se rend dans son bureau, regarde les rapports de douane, contrôle les dossiers judiciaires, s il ne manquent pas de preuve et s'ils sont complets les transmet chez le Procureur.

En remontant dans son bureau, et tout en grignotant des macarons, bien souvent il croise un maire, puis un autre, certains râlent et ils y ont bien raison parce qu'avouez que lorsque vous avez quelques individus qui adorent se faire mettre en procès en déstabilisant leur marché y a de quoi voir rouge. Un tit mot pour rassurer les maires en question puis il se dirige au salon privé de la Prévôté, enfin du calme pour finir son déjeuner pendant qu elle fait un point journalier avec le Sénéchal et le Grand Officier Bounette.

Et hop voilà qu'on l'appelle à nouveau, des agents cognent à la porte de son bureau. Sans lâcher sa boite de macarons, il s y rend illico pour écouter ce qu on a à lui dire. Ca peut durer quelques minutes à une heure tout dépend si la personne en face d'elle a envie de lui faire perdre son temps.
Justement pour les derniers reçus, une recrue sortie de l école et venant se présenter, jusque là tout va bien, ensuite un agent du Sud voulant déménager au nord, mais ayant eu la bonne idée de lui présenter un projet.
Une fois tout ce petit monde salué remercié et tout le tintouin, le dit projet sous le bras, le Prévôt déboule les escaliers pour déposer son dossier au Conseil. Par chance le projet plait et sera sans doute accepté.
Mais sur le bureau à côté sont déposés deux autres projets, le Prévôt en prend connaissance, fait appeler son Sénéchal pour qu il donne son avis, le GO arrive et tout ce petit monde, avec d'autres conseillers débattent, puis ça piaille, tiens donc la basse-cour se réveille.
Le Prévôt ne voulant pas abimer ses sublimes oreilles abritant ses précieux tympans, part régler un autre problème ailleurs,

A cet instant précis, le Gouverneur l'appelle, hop faut aller donner son avis pour autre chose, par chance tous les dossiers mis au débat sont côte à côte. Puis de fil en aiguille tout s enchaine, la défense, la Navigation, le Prestige, les festivités, les impôts, la Savoie, la Provence, les écus, la diplomatie, oust envoyé une ébauche du traité au BA, la Savoie à nouveau....

Il fait déjà nuit, les poules rentrent au poulailler, le coq dort déjà, le Prévôt peut travailler en paix......enfin.

Alors il saisit un parchemin, note des remerciements aux agents qui chaque jour se gèlent sur les remparts pour garder les villes, qui chaque jour montent des dossiers, surveillent les marchés, vérifient les listes de mauvais payeurs d'impôts, les mêmes qui courent après des preuves, des témoignages, rédigent des courriers et supportent leur Prévôt.

Merci à eux !

Qu'Aristote vous garde et protège nos vaillants soldats ici et ailleurs.


Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante Baronne de la Garde Adhémar, Dame de Mirmande
Prévôt de tous les Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné


Faict à Lyon, le 15ème jour de janvier de l'an MCCCCLVIIII

Place aux messires à présent, en commençant par le bilan du Premier Conseiller :

Citation :

"Diable, déjà ?!"

Eh oui, déjà. Un mois, ça passe vite, mine de rien, quand on travaille. Et alors, dans un début de mandat tel que celui-ci, où, en tant que premier conseiller et en tant que Connétable, on se doit d'être sur tous les fronts à la fois, je ne vous dis même pas ...

Certes, la tâche principale du Connétable, à savoir s'occuper de la rétribution des soldats, a été mise en suspend, puisque la plupart de ceux-ci combattent actuellement sur le front savoyard. Mais, en échange de ce gain de temps, ces combats ont coûté beaucoup de travail, à moi, comme au Gouverneur, au Capitaine ou au Prévôt, d'ailleurs.

Cependant, ce n'est pas pour cela que nous n'avons travaillé que pour la Savoie, loin de là. Je pourrais vous détailler tout ce que nous avons fait, mais je ne tiens pas à faire doublon avec le rapport régulier de notre Porte-parole. Attendu que si vous me lisez, c'est que vous devez vous intéresser à ce que je peux vous raconter, je vais plutôt détailler mes impressions, d'abord générale, puis sur les débats importants du conseil.

Commençons bien entendu par l'ambiance du conseil. Si je regrettais dans les premiers jours quelques mots avec un duc de mes collègues, j'ai bien l'impression que le climat s'est assagi depuis quelques temps, pour le plus grand bonheur des dossiers que nous avons à traiter. Il y eut également quelques altercations entre d'autres conseillers, mais d'ordre mineur. Je compte d'ailleurs sur eux pour vous en faire part en toute honnêteté.

Sur le plan financier, je vais bien entendu vous parler du choix du montant de l'impôt, qui me parut parfaitement scandaleux, du début jusqu'à la fin.
En effet, alors que l'équipe économique unanime présentait au conseil ses calculs et ses suggestions, d'autres conseillers vinrent débattre, sans aucun argument économique sinon "prendre des précautions" en augmentant la somme proposée de 5000 écus, au grand dame des bourses des Lyonnais-Dauphinois, souhaitant peut-être ainsi leur annoncer qu'il n'est pas nécessaire de faire des efforts en se rendant à la mine, puisque l'impôt n'en diminuera pas pour autant. Sourds aux arguments de nos économistes, ceux-ci ont fait trainer le débat sur presque une semaine, en dépit de l'urgence de la situation, soutenant toujours la même somme absurde.
Et, lorsqu'enfin le vote pût débuter, le Gouverneur n'eut pas envie d'attendre une journée de plus, et a décidé qu'il se moquait bien de l'avis de ses conseillers, d'un côté comme de l'autre, et choisit de ménager et la chèvre et le choux, en décrétant 30000 écus, soit le milieu des deux propositions - alors que le vote penchait en faveur d'un impôt à 27 000 écus ...

Cependant, je ne peux que chanter les louanges de la gestion des mines, et surtout, chers Lyonnais-Dauphinois, de votre motivation, qui a permis de rénover la mine 5 à moindre coût. Il est extrêmement plaisant de constater que l'on peut compter, en cas de besoin, sur l'aide de chaque habitant du Duché.

Sur un plan diplomatique, vous n'ignorez certainement pas que la Reyne a été élue. Aussi est-ce pour nous le moment de décider quel doit être le statut du Lyonnais-Dauphiné, et de ses dirigeants, d'abord par rapport à la Couronne, mais aussi par rapport au Duché lui-même.
Pour cela, tous les conseillers étaient d'accords pour que, pour une décision aussi importante, le peuple et la noblesse soit consultés par leur assemblée respective. Ainsi, nous autres conseillers pourront profiter des avis les plus éclairés de chaque habitant du Lyonnais-Dauphiné, et pourrons donc prendre notre décision avec le maximum d'éléments possibles.
Je reste quant à moi favorable à la suppression du titre de Dauphin, qui, en l'absence de monarchie héréditaire, a perdu tout son sens. A la place, je considère que les prochains détenteurs du pouvoir que nous appelons gouverneurs doivent porter le titre de Duc du Lyonnais-Dauphiné. Tout simplement.

A propos des récompenses accordées pour nos Compagnies d'Ordonnance, l'un de mes collègues a tout d'abord suggéré que de nouvelles décorations soit crées au dessus du collier de l'Ordre de Sainct-Georges. Celles-ci semblant toujours représenter, pour les membres des COLD concernées, une décoration très importante, cette idée semble avoir été abandonnée au profit d'un nouveau mode de fonctionnement pour accorder ce collier, qui donnerait davantage d'influence au Conseil des Compagnies d'Ordonnance sur le choix, ce qui, à mon sens, est loin d'être choquant.

Enfin, au niveau judiciaire, une réforme a été proposée pour développer la traque des brigands. Si celle-ci parait attrayante dans l'idée, je crains que donner de telles chances aux brigands dans le Duché en attirerait un trop grand nombre par chez nous, et nuirait à la fois à la sécurité de nos routes et à celle de nos villes. L'idée reste à creuser.

Je rappelle enfin à tout Lyonnais-Dauphinois ou voyageur ayant des questions en rapport avec l'une de mes charges qu'il peut me contacter par message chez moi, en gargote ou encore au Château de Lyon ou de Grenoble.

Et, surtout, puisque c'est toujours de rigueur, bonne année à tous et à chacun !

Antoine Honoré de Sevillano,
Seigneur de Sinard,
Connétable du lyonnais-Dauphiné.

Et enchaînant avec celui du Juge :

Citation :

Clémence...

Tel a été le maitre-mot qui résume les sentences prononcées par moi, le Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Quelques allègements de bourses, quelques peines de prison, l'exil et plusieurs autres choses à venir. Un nouveau greffier a été nommé il y a peu.

Je remercie le Procureur-adjoint, dame Isabeau de Hauterives, pour son travail, son aide et ses conseils.

Clémence...

J'ai prodigué divers conseils et proposé diverses idées en tant que conseiller ducal.

Clémence...

Le prénom de ma défunte et bien aimée mère.

Clémence...

Ainsi je vais épargner vos pauvres yeux qui ont déjà bien assez de pavés bilan mi-ducaux à lire.

Qu'Aristote vous garde sur la voie de la sagesse et de la légalité.
Que la boulasse soit avec vous et ne vous brouille pas trop l'esprit.

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Juge du Lionés-Daufinat

Un troisième homme, parce que jamais deux sans trois, voici donc les mots de messire Nathiavel :

Citation :

Mi-mandat? Et oui déjà on lui souffla.

Du pôle économique mais sans poste il fut désigné,
C'est à son habitude que partout il a fouiné,
Par coup de gueule ou discussion il s'exprimait
Et c'est en conversant qu'ensemble ils avançaient.

Sur les mines que dire de plus que vous avez lu dans les couriers,
Entretien et travaux quand il se doit sont effectués,
Pourtant encore on ne peut que vous inciter,
Dans nos mines tous ensemble, encore et encore aller piocher.

En défense du duché quand il le peut, il s'exprimait,
Son expérience d'agent il essaye de la faire partager,
Pour que chacun et chacune soit en sécurité,
La aussi bien entendu tout est bien organisé.

Un mois encore il reste pour ce duché,
A douze nous n'avons qu'à avancer,
Car c'est vous qui nous avez poussé,
A vous représenter, proteger et juger.

Ces quelques lignes sont bien générales,
Mais que dire d'autre quand on est plongé dans son travail,
Les choses à moitié faite ne sont matiere de discussion.
Je vous en parlerai en mandat de conclusion.

Nathiavel, conseiller sans poste, remplacant du CaC.

Vous le savez sans doute, il y a bien plus de trois hommes dans ce Conseil! En voici donc encore un : le Commissaire aux mines.

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,

Voici venu le temps du bilan de mi-mandat de votre commissaire aux mines de ce conseil sous la gouvernance de Ka Devirieux, bilan de mi-mandat qui sera comme à l'accoutumé, c'est à dire concis mais explicite.

Discussions actives :
Amélioration et priorisation des mines: Suite au bon travail du pole économique du conseil précédent, nous avons pu améliorer la mine d'or entre Valence et Dié et ainsi la remettre à son rendement optimum. Nous allons bientot faire de même pour la mine de fer entre Vienne et Valence
Envoi de couriers pour soliciter la fréquentation des mines, merci à ceux qui m'ont répondu.
Debat sur le calcul de l'impot. Alors que le pole économique visait un impot à 27000 ecus, des conseillers incompétents en économie se sont amusés à faire perdre du temps, et au final, le gouverneur, excédé, a tranché pour 30000 ecus..remercier donc, notamment ce couple, de vous faire payer 3000 ecus de plus..
Mise en route de la grande amirauté en partenariat avec Miséricus, les choses prennent forme, un travail collégial a été fourni, et cela commence à ressembler à quelque chose quis era actif à la fin de notre mandat j'espère.
Discussion active sur le choix du prétendant à la couronne, puis maintenant de la position du duché en tant que dauphin auprès de la reine
Proposition d'un concours mensuel de joute en lice avec classement et cadeau pour les meilleurs, en cours de discussion

Discussion passives :
Sur la situation en Savoie. n'étant pas membre de l'Ost, nous n'avons eu qu'un droit restreint pour participer aux conversations...mais j'ai donné mon avis quand je pouvais...
De manière général, des suivis sur l'ost et la justice, où je ne suis pas force de propositions mais n'hésite pas à commenter dès que possible...
De même à l'office religieux ou des festes, la participation se veut soutenue, car c'est ce pour quoi vous nous avez élu.

Prises de bec
Tout d'abord, la premiere prise de bec, et qui aura duré quelques temps avec Héloise, jeune conseillère, mais un peu trop tétue et ajouté à son hyperactivité, avait tendance à vouloir faire n'importe quoi..quelques grognements plus fort pour expliquer, mais au final, elle a compris certaines choses....
Quelques grognements par ci par là sur des personnes qui font trainer les choses en longueur dans des domaines qu'ils ne maitrisent pas, notamment l'économie...
Egalement un grognement plus fort car il faut que vous sachiez que votre conseil n'est actif qu'au deux tiers, et encore, je suis gentil... la participation de certains est ridicule.. m'enfin, ils vous le disent pas dans leur bilan... je tairais leur noms par respect, mais rien que par la lecture des bilans, vous saurez les trouver....

Sur ce, je retourne à mon poste,
Merci a ceux qui m'ont lu,

Raithuge Authieux,
Commisaire aux mines

Je me permets d'enchaîner avec le mien, celui se votre Porte-Parole, donc :

Citation :

"Paroles, et paroles et paroles... Encore des mots, toujours des mots, rien que des mots!"* (Dalida-Delon)

On pourrait croire que mon rôle dans ce conseil ducal se résume à porter la parole, qui à défaut d'être toujours bonne - si c'était le cas je la prêcherais - est néanmoins utile, mais que nenni!

Bien entendu je vous transmets les décisions du Conseil Ducal, mais mon travail ne se résume pas à ça. Pour ceux qui l'ignoreraient encore, la rédaction de la plupart de ces annonces, leur mise en forme, est de mon ressort par exemple. Et pour les compte-rendus, et bien je m'amuse à faire le tour des salles, et à vous résumer tout ce qui s'y est dit, discuté, décidé... Je rédige ensuite, et enfin je demande l'aval du Gouverneur avant de vous transmettre le tout. Cela prend du temps, l'air de rien.

En dehors des annonces et des comptes-rendus, j'ai également pour mission de m'occuper de la Messagerie ducale. A ce sujet, je vous rappelle qu'après avoir fait un tour des effectifs, je me suis rendue compte que certaines villes n'avaient pas de tenants-postes, et qu'avec l'aide de ceux déjà en place nous avons lancé une campagne de recrutement pour Vienne et Embrun. N'hésitez pas à postuler, vous verrez qu'il règne une excellente ambiance là-bas. Parlant de la Messagerie ducale, je suis heureuse de vous annoncer que fort prochainement l'activité des "Ouïs-dires" va reprendre, et que nous espérons que cela vous ferra plaisir à tous.

Pour le reste, sachez qu'être Porte-Parole sous-entend forcément que l'on est "Conseiller ducal", avec tout ce que cela implique... Prise de position dans chaque sujet de discussion, que cela soit en rapport avec la Justice, la Défense, la Diplomatie, l'Economie... Comme toujours, ma voix se fait entendre dans chacune des discussions, même si parfois certains aimeraient que je soit muette plutôt que voix discordante en matière de mines, ou encore plus "fourmi" et moins "cigale".

Dans tous les cas, mes journées à Pierre-Scize sont bien remplies, et je suis loin de m'y reposer. Pour tout dire, il m'arrive même certains soirs de me demander si physiquement j'étais assez forte pour revenir au Conseil ducal le mois dernier, et de me dire que je vais sans doute prendre un long congé lorsque ce mandat-ci s'achèvera.

Pour le reste, je profite de ce bilan de mi-mandat pour m'exprimer également en temps que Présidente sortante du Comité des fêtes ducales, et vous remercier une fois encore de votre participation aux dernières festivités mises en place. Comme vous le savez, j'ai décidé de quitter ce Comité pour laisser la place, et j'espère de tout coeur que quelqu'un reprendra le flambeau rapidement, afin de vous voir toutes et tous vous amuser, encore et encore, et faire résonner ce Duché de vos rires. Le bruit de l'amusement étant bien plus doux que celui des écus sonnants et trébuchants.

Et de garder ainsi le meilleur pour la fin, celui de notre Gouverneur :

Citation :

Et bien comme beaucoup je commencerai ce bilan de mi-mandat par un "déjà". Autant il y a des mandats dont les jours semblent chacun de longs et fastidieux combats, autant pour ce mandat où j'occupe la place du Gouverneur, les jours semblent défiler les uns après les autres à une vitesse des plus impressionnantes.

Ce mandat commença pour ma part sur les chapeaux de roues. En effet, l'élection de notre nouveau souverain étant en cour, il nous a fallu poursuivre les différentes négociations qui étaient en cours et chacun des conseillers dût se positionner afin de savoir vers qui partaient les votes. Nous avons également informé l'assemblée nobiliaire ainsi que les maires de nos villes de nos intentions de votes et de tous les éléments et arguments qui nous ont été fournis par les différents candidats lors des différentes entretiens.

Il nous fallut également reprendre la balle au bond au sujet de la guerre en Savoie débutée par le mandat précédent. J'ai donc dû prendre contact immédiatement lors de ma prise de pouvoir avec les autorités Savoyardes afin de coordonner ce qui se déroulait sur place. Nos soldats ont donc continué à œuvrer à la libération d'Annecy, ville Savoyarde qui avait été prise par les félons Hérétiques de Confédération Hélvétique. Des combats sont toujours en cour afin de chasser les brigands encore présent en Savoie mais la situation se débloque enfin à cette mi-mandat. Nous profitons d'ailleurs de la présente pour saluer tout le courage et la détermination de nos soldats.

Un des plus gros projet qui est en cours de mise en application que nous sommes en train de finaliser est la mise en place d'une Grande Amirauté de Lyonnais-Dauphiné. Nous la voulons tel une structure qui regrouperaient tous les acteurs de la navigation dans le duché, qu'il s'agisse des chefs de ports, des capitaines, des érudits, etc. qui permettrait de rassembler toutes les connaissances et informations touchant à la navigation qui est encore une grande inconnue pour les Lyonnais-Dauphinois actuellement.
Sachez d'ailleurs que nous sommes en train d'organiser un premier contrat commercial par bateau. Remercions d'ailleurs le Sire Miséricus pour son aide dans nos projets et la mise à disposition de chacun de son large travail fait au sujet des bateaux et de la navigation.

Plusieurs propositions extérieures nous sont parvenues durant cette première moitié de mandat. Une première étant une invitation de la Grande Vénerie Royale, transmise par le Vicomte Geronimo, nous invitant à statuer sur une forêt en nos terres qui deviendrait terre de chasse officielle pour notre Province et où la Grande Vénerie organiserait de grandes chasses. Cela est actuellement à l'étude par notre assemblée nobiliaire.
Une autre de ces propositions nous vint également via l'hérauderie de Sa Seigneurie le Roy d'Armes de France. Celle-ci nous invitant à définir le mois durant lequel le Lyonnais-Dauphiné pourrait organiser des joutes et ainsi prendre part à un Grand Tournoi s'étirant sur l'année complète. Après avoir consulté l'Assemblée Nobiliaire, à notre grand étonnement, tous furent unanimes pour fixer ses joutes durant le mois de Pâques, donc en Avril, afin de correspondre avec la date dédiée à notre Saint-Patron Saint-Georges de Lyddia, le 23 avril.

Suite à l'arrivée de personnes aux grilles du Castel Ducal, et à l'interpellation de notre Prévôt à ce sujet, le conseil ducal à décidé d'un commun accord que les gardes de la Prévôté seront tout apte à assurer la surveillance dans les barbacanes.

En ce qui concerne l'économie. La décision du montant de l'impôt n'était pas une mince affaires. Les conseillers ducaux n'arrivant à se mettre d'accord sur le montant prônant deux écoles toutes deux compréhensibles; d'une part certains conseillers voulaient largement profiter des quelques bénéfices engrangés au dernier mandat, de l'autre part d'autres conseillers voulaient se donner une sécurité quant aux impondérables à venir. Alors que ces deux philosophies soient louables toutes deux de part leurs intentions, nous eûmes lancé un vote afin de fixer ce montant. Force nous a été de constater que certains conseillers ne votaient pas et que d'autres revenaient sur le choix de leur vote alors que durant le temps où nous discutions la trésorerie dégringolait à vue d'oeil. Empressé de clore ce débat et, il faut le dire agacé par toutes ses divergences, j'ai donc pris la décision de trancher dans le vif entre les deux sommes proposées. Ce qui nous permet une baisse de l'impôt (14%) et une légère sécurité.

Concernant la gestion de notre prestige, il nous faut reconnaître que jusqu'à présent nous avons eu beaucoup de chance grâce aux pertes de Malus accumulés durant le mandat précédent. Cela nous a permis d'économiser sur 2 des 3 fêtes organisées au Conseil Ducal et même de remonter notre prestige à moindre coût. Néanmoins le mandat n'est pas terminé et la perte de bonus est à prévoir. Notre prestige devrait donc redescendre légérement et nos frais augmenter.

Pour la gestion de nos mines, notre équipe économique effectue son travail des plus assidument et semble de plus en plus souvent en accord. Cela nous a permis actuellement de remonter de deux niveaux la mine d'or Dioise. Profitons d'ailleurs de la présente pour saluer le travail des Sires Nopus, Nathiavel et Raithuge ainsi que Dame Arwel qui malgré les désaccords œuvrent d'arrache pieds pour l'économie.

Nous continuons également le grand creusage de cervelles perpétuels afin de trouver des idées incitant le peuple à se rendre aux mines. Car on ne le dira jamais assez mais, avec des mines pleines c'est votre portefeuille qui s'en sent mieux. Le matraquage régulier de courriers pour inviter à se rendre aux mines est donc toujours de mises. Nous avons également réfléchi à une idée totalement gratuite qui serait d'accorder la confiance des conseillers à certains vagabonds et paysans qui prouveraient s'être rendu toute une semaine à la mine. Cette idée est en train d'être exploitée par la chambre des Tribuns afin d'être mise en place.

Passons enfin à la diplomatie. Où, il faut avouer, le travail prend du temps cela dû à un manque de disponibilité pour l'instant du Chancelier et du Vice-chancelier tous deux au combat sur le front Savoyard. Nous avons donc repris le débat concernant les différentes Coopération Judiciaire dont les traités doivent être remodelé. Le conseil ducal est en accord pour modifier ceux-ci en le sens où il convient à la province requérant une plainte qu'elle émette elle-même le jugement à rendre. Nous sommes actuellement en l'attente des traités à modifier afin de les voter et de les sceller. Nous avons également encore et toujours été relancé par la Bourgogne en vue de notre éventuel adhésion à l'alliance des deux fleuves. Au vu des relances constantes à chaque nouveau mandat ducal, j'ai décidé de revoter une ultime fois cette alliance afin d'affirmer définitivement notre position dans une missive qui sera donnée aux feudataires des provinces de l'alliance des deux fleuves. Dans le cas d'un refus nous stipulerons clairement qu'il n'est plus utile de relancer à chaque changement de gouvernement.
Nous travaillons également sur une alliance plus forte et particulière avec le Bourbonnais-Auvergne. De notre part, les conseillers ducaux sont en accord sur les conditions de cette alliance, qui sont actuellement à l'étude du côté du Bourbonnais-Auvergne, et dès lors qu'ils seront également en accord nous pourrons concrétiser cette alliance.

Suite à l'élection de sa Majesté la Reyne, nous avons également envoyé un courrier de félicitations à cette dernière en lui demandant également un entretien privé afin d'établir le statut du Lyonnais-Dauphiné. Large autre débat qui est en cours et que nous avons pu lancé suite à ces élections. En effet, le statut actuel de notre province désigne actuellement l'ainé légitime de Sa Majesté pour Dauphin et Duc de Lyon. Nombreuses ont été les voix en Lyonnais-Dauphiné à s'élever contre le fait qu'avec ces nouvelles élections royales, notre province se verrait attribuer à chaque changement de Roy un nouveau Dauphin qui pourrait être totalement inconnu à la Province. Les négociations durant la période électorale nous avait permis d'entendre à l'époque la possibilité de changement de statut de la part des différents candidats, et Sa Majesté Béatritz l'avait également concédé. Un grand débat a donc commencé au conseil ducal à propos du changement de notre statut, en prenant les avis de l'assemblée nobiliaire et ceux recueilli dans une séance de l'assemblée du peuple en cours.

Précisons qu'actuellement et en cette fin de mi-mandat, le Chancelier Bastien d'Amilly est tombé au combat sur le front Savoyard. Nous lui envoyons tous nos espoirs de rétablissement, notre salut pour ses actes de bravoures et lui souhaitons que sa rémission se fassent vite et sans séquelles. Le vice-Chancelier Tenshikuroi Deschenaux assure le fonctionnement de Mercurol en attendant le rétablissement de Sa Grâce Sagaben.

Venons en alors à la culture et aux festivités. Tout d'abord le conseil s'est interpellé sur les collections Ducales et les contenus apportés récemment dans celles-ci. Après une discussion mouvementée avec l'Intendant des collections, nous nous sommes aperçus qu'en réalité ce dernier n'était pas même au courant que la bibliothèque Ducale était également sous sa responsabilité. Lorsque nous eûmes constatés que le dialogue était impossible et que les suggestions émises par les conseillers ducaux étaient clairement refusées, nous avons demandé à l'Intendant en poste de démissionner, ce qu'il a fait de suite, pour ensuite ouvrir les candidatures à ce poste. Nous nous sommes également rendu compte, suite à cela, qu'aucune charte des collections ducales n'était existante, nous projetons donc d'en émettre une en interne afin que l'Intendant qui sera en place aie une référence.
Nous sommes également en train de discuter et de mettre en place un projet de tournoi avec des combats en lice.

Concernant les festivités également, nous avons appris le départ de la dame Terwagne du poste de présidente du comité des fêtes ducales. C'est avec quelques regrets que nous avons accepté sa démission, et nous profitons à nouveau de ce courrier pour la remercier pour toutes les festivités et animations qu'elle nous a proposée durant ces nombreux mois d'ouvrage acharné. La dame de Thauvenay a accepté de nous aider à lui trouver un successeur.

J'ai toujours en projet personnellement de donner un peu plus de prestige aux mairies en revalorisant leurs fonctions en les invitant lors des cérémonies d'allégeances afin de les reconnaître officiellement par la remise d'écharpes officielles, lorsque les nouvelles armes des villes seront enfin publiés. En l'attente nous ne nous pouvons de dévoiler quels elles seront.

Pour ce qui est de l'aspect religion, nous avons dès le début du mandat réinterpeller les archevêques des quatre provinces ecclésiastiques ainsi que Monseigneur Oiselier à venir prendre la parole dans l'office religieuse du Castel Ducal. Force nous est de constater que le plus aguerri à cette invitation fût Monseigneur Oiselier, ensuite Monseigneur Réhaël et Monseigneur Arthur de Nivellus se sont également présentés au Castel pour avoir leurs accès mais nous ne les y avons revus depuis lors.
Bref, cela nous a tout de même permis de faire bénir le conseil comme à son habitude. Et suite à une idée émise par un Lieutenant de la Prévôté, nous sommes actuellement en train de débattre d'un éventuel aumônier pour la prévôté.

Et enfin venons en à la justice, où le travail ne manqua pas. Tout d'abord nous avons dû clore quelques débats en cours laissé du dernier mandat, mais ceux-ci furent bref et la décision fût vite prise. Nous avons ainsi pu clore le grand ménage commencé dans le coutumier par le conseil précédent. Un des plus gros dossiers que nous traitons également actuellement est celui de la traque organisée des brigands, néanmoins ce dossier est délicat et il nous faut du temps pour mettre tout cela en place, la principal difficulté étant de faire en sorte que, comparativement à notre système actuel, aucun des partis ne soient lésés. De nombreux débats sont également en place afin de réorganiser les locaux de la prévôté pour une meilleur efficacité, car en effet le nombre de salles est telle actuellement qu'une chatte pourrait y perdre ses jeunes.

En conclusion, ce fût une première partie de mandat bien mouvementée. Bien que, comme à mon habitude je ne sois pas satisfait du travail abattu trouvant que l'on pourrait encore faire beaucoup mieux si chacun des conseillers s'impliquaient bien plus dans les projets en cour. Nous regrettons également que certains conseillers semblent prendre les fonctions qui leur ont été attribuées à la légère. Nous aimerions rappeler à la jeunesse et à ceux qui prendront notre relève au conseil ducal en l'avenir que lorsque l'on s'engage dans une fonction ducale, ce n'est pas chose à prendre à la légère, le peuple vous a désigné pour être conseiller ducal, et attends de vous travail et abnégation.

Notons qu'en cette mi-mandat nous avons dû effectuer un changement de poste. Le Messire Nopus, jusqu'alors Commissaire au Commerce se voit introuvable depuis plusieurs jours et nous a ensuite informé de son indisponibilité. Il a donc été remplacé à ce poste par le Sire Nathiavel qui y restera durant son absence.

Enfin, nous aimerions saluer tous les courageux qui en sont arrivés à lire ces lignes-ci après avoir lu tout le reste. (et pas les tricheurs qui lisent les premières et dernières lignes et tout le reste en travers, NA )

Cordialement,

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Ainsi s'achève le tour des bilans propres à chacun, qui me dispenseront de compte-rendu cette semaine.


Faict à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cents cinquante neuf.

Citation :

Lyonnaises-Dauphinoises, Lyonnais-Dauphinois,

Voici à nouveau l'heure du bilan et comme tout un chacun le sait, je déteste faire ces bilans, ce qui fait que je suis toujours en retard. On s'y habitue ou pas... Enfin, pour ma part, je ne pense pas qu'une journée de plus ou de moins pour ce bilan changera la face du Lyonnais-Dauphiné. Nous allons à nouveau parler chiffres ! Je vais donc vous présenter le bilan financier à mi-mandat, du 19 décembre au 17 janvier :

Citation :

Les dépenses :

- Frais de corruption : 10509,45 contre 10544,73 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Prévôté : * Frais de défense : 3690 contre 3780 calculés dans notre budget prévisionnel.
* Soldes : 0 écu contre 1205,50 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Frais d'embauche des fonctionnaires : 1105 écus contre 1345 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Repas ducaux : 10800 écus, tel que calculé dans notre budget prévisionnel.

- Prestige : 1471 écus contre 4500 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Ost : 745 écus contre 3500 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Achats aux mairies : 23130 écus, tel que calculé dans notre budget prévisionnel.

Total : Dépenses avérées : 51450,45 écus / Dépenses prévues par le budget prévisionnel : 58805,23.

=> 7354,78 écus économisés par rapport aux prévisions budgétaires.

Les revenus :

- Vente de bétail : 24135 écus pour 24212,5 prévus dans le budget.

- Revenus miniers : 9480,27 écus pour 15957,41 prévus dans le budget.

- Impôts : 5642,39 écus, 15000 écus prévus pour le 21 janvier.

-Economies faites sur le prestige, le commerce, et autres choses au mandat précédent : 7 300 écus, tel que prévu dans le budget.

Total : Revenus avérés : 46557,66 écus / Revenus prévus par le budget prévisionnel : 62469,91 écus.

=> - 15912,25 écus par rapport aux prévisions budgétaires.

Je voudrais tout d'abord vous rassurer sur le bilan présenté ici : malgré un large déficit dû à un changement de priorisation des mines dans les revenus espérés, la situation n'est pas catastrophique et elle devrait s'améliorer dans les semaines qui vont suivre.

Nos efforts conjugués, à vous, en allant plus régulièrement à la mine et à nous, en pratiquant toutes les économies qui nous étaient possibles ont abouti à une baisse conséquente des impôts de 6000 écus. J'espère que le Conseil Ducal suivant pourra poursuivre cette phase descendante des impôts et ainsi je vous demande de bien vouloir continuer à fréquenter assidûment nos mines !

Les ventes d'animaux se maintiennent.

Un prestige inespéré nous a permis d'économiser à la fois sur les embauches des fonctionnaires et sur les investissements dans les fêtes.

Comme la plupart des Conseillers Ducaux, j'ai veillé à participer aux discussions passées et en cours, dans la limite de mes compétences, bien entendu.

Qu'Aristote veille sur vous et sur notre belle Province !

Fait à Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1459,

Arwel Chanvigny, dicte La Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'après étude des différentes candidatures reçues, le Conseil Ducal a décidé à la majorité de nommer le Baron Kernos Rouvray à la charge d'Intendant des Collections ducales du Lyonnais-Dauphiné.

De ce par fait, et comme ses prédécesseurs, il devient également "membre exceptionnel" du Comité des fêtes ducales, se voyant remettre en même temps que le trousseau de clés des salles afférentes à sa nouvelle charge, celle des locaux du dit Comité, et ce afin de pouvoir travailler en collaboration avec lui afin d'enrichir les oeuvres du Duché.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que suite à ma démission de la Présidence du Comité des fêtes ducales, une ouverture à candidatures a été organisée au sein des membres composant celui-ci, ainsi qu'un vote pour départager les candidats, qui étaient au nombre de deux.

Ce vote s'achève aujourd'hui sur l'élection, à la majorité absolue des voix s'étant exprimées, du Sieur Lightwarrior, qui était membre de cet office depuis plusieurs mois à présent.

Je lui souhaite bonne chance, bon courage aussi, mais surtout beaucoup de bonheur et d'épanouissement dans ses nouvelles fonctions.


Présidente sortante du Comité des fêtes ducales


Fait le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf

Citation :

A tous cieux qui cestes verront et orront, Salut !

Suite à l'annonce Savoyarde, et qu'à nouveau flotte sur Annecy les étendards Savoyards depuis la reprise de la ville ce 20 janvier,
Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné informe,

Durant cette journée de rudes combats, les forces armées de la Savoie, du Lyonnais-Dauphiné, de la Bourgogne, de la Franche-Comté, des saintes-armées et des autres alliés ont pu reprendre le pouvoir en la ville et lui rendre son appartenance légitime.

Nous félicitons nos soldats pour leurs actes de bravoure et saluons la détermination dont ils ont fait preuves face aux hérétiques ainsi que l'esprit de fraternité aux côtés des forces alliées. Nos pensées vont également aux familles des soldats tombés au combat et nous leurs souhaitons de se remettre au plus vite de leurs blessures!

Par la présente également, nous vous informons que les frontières de la Savoie sont actuellement fermées et que les voyageurs désireux de s'y rendre doivent en informer les autorités Savoyardes.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné


Faict à Pierre Scize le26 ème jour du mois de Janvier de l'an de grâce 1459.

Citation :

Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires

• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
  
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
  
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports;
  
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales;
  
• à l'entretien des ports et des bateaux;
  

Objectifs
Son objectif premier est de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voies maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour cela, la Grande amirauté se veut

• d'offrir à tous un lieu de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  
• de permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  
• de rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux ayant en charge la gestion des ports et bateaux.
  
• de répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.
  

Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché et assurer une présence dans les locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal. Les bénéfices réalisés seront partagé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

De la valeur de cette charte et des documents de la Grande Amirauté
La présente charte est ouverte aux changements ou modifications. En effet, le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et aux grand travaux ou tout autre conseiller ducal peut proposer des changements et les soumettre au vote du conseil ducal.

Toute autre charte ou autre document officiel de la Grande Amirauté, devra être approuvé par le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et les chefs de ports mais ne devra pas être validé par le conseil ducal.

A tout moment le Gouverneur a tous pouvoirs pour s'opposer à une proposition.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


"Les douze travaux de Pierre-Scize" :


J'ignore si c'était votre cas, mais il parait que certains Lyonnais-Dauphinois, voir certains Conseillers ducaux, s'imaginaient qu'il n'y en auraient que douze... Erreur! Grave erreur! Il y en a beaucoup plus, sachez-le!

Mon rôle aujourd'hui est donc de rectifier le tir, et de vous renseigner toutes et tous sur ces nombreux travaux, qu'ils soient encore au stade préparatoire, au stade de la réalisation, du vote, ou que sais-je encore. Vous voici donc, l'espace de quelques minutes, jouant à mes côtés le rôle de l'Inspecteur des travaux finis, mais également de ceux en chantier.

Enfoncez vos couvre-chefs, nous y allons!


Commençons par le chantier permanent que représente l'économie, si vous le voulez bien. Attentions, le terme chantier n'est point à prendre ici dans un sens péjoratif, juste une façon de vous dire que quels que soient les jours, les heures, les mois et les saisons, l'économie est une chose qui est sans cesse en évolution, et Aristote en soit loué.

En économie, donc, sachez que plusieurs choses ont occupé non seulement les Conseillers économiques que sont la Duchesse de Clerieux, le Seigneur de la Vallouise et le sieur Nopus, mais également d'autres Conseillers à commencer par messire Nathiavel :

- Les mines, encore et toujours!
- Le prestige, encore et toujours! Où de nouvelles économies ont été faites sans que cela ne s'en ressente dans le niveau de celui-ci.
- Les nombreuses interrogations du Maire sortant de Vienne : Messire Tazspike.
- Le remplacement du chef de port de Lyon, Dame Plume, par le sieur Maximien.
- Le premier export par voie maritime, avec aux commandes de notre "Tempête dauphinoise", Messire Misericus.


Les écus, c'est bien, mais il n'y a pas que ça... Il y aussi la diplomatie :

- Le devenir du Dauphin du Lyonnais-Dauphiné, en prenant en compte les opinions de l'Assemblée nobiliaire et de l'Assemblée du Peuple.
- Poursuite de la discussion sur un "Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné".
- Un nouveau refus d'adhésion à "L'union des deux fleuves".
- La préparation d'une nouvelle déclaration concernant le conflit en Savoie.
- La rédaction d'une réponse officielle aux hérétiques de la Confédération Helvétique.
- La poursuite du travail avec notre Chancelier sur la réforme des Coopérations Judiciaires.


Les écus, les relations extérieures... Mais aussi la défense et la sécurité, avec les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, plus communément appelées COLD, où les spécialistes en la matière que sont le Capitaine Pathan, le Prévôt Dame Pénélope et le Connétable Messire Antoine de Sevillano peuvent compter sur les interventions de nombreux autres Conseillers militaires, tels que le Vicomte d'Ancelles, le Baron du Glaizil, le Baron de Mévouillon, la Vicomtesse de Clermont en Trièves, le sieur Thiberian Baccard, mais aussi sur celles de plusieurs Conseillers ducaux, pour ne pas dire tous. Ont ainsi été discutées et/ou mises en place les choses suivantes en la matière :

- Le conflit Genève-Savoie et la communication concernant les nouvelles du front.
- Encore et toujours la discussion sur la réforme des Compagnies Nobiliaires
- Poursuite du débat sur le lien devant exister, ou pas, entre les récompenses de l'Ost et l'Ordre de Saint George.
- Les demandes d'amarrage reçues par les chefs de port, le Prévôt ou encore la Porte-Parole.
- La création d'une armée pour relever le Vicomte de la Rochechinard.
- La démission et le remplacement de celui-ci à son poste de Maître instructeur, la nomination du sieur Thiberian Baccard à la charge de Conseiller militaire, tandis que le Vicomte de Oingt est lui relevé des mêmes fonctions.
- Le problème des majorations d'impôts et de taxes des soldats en déplacement.


Economie, Diplomatie, Défense,... Allons voir du côté de la Justice, où nous croiserons sans conteste la demoiselle Heloïse, qui semble avoir élu domicile dans cette aile du Castel et le sieur Samthebeast qui y exerce ses talents de persuasion face à elle. Pour tout vous dire, ces deux-là semblent devenus verbalement inséparables, au point qu'il arrive que le Duc de Chasteau Queyras, la Baronne de La Garde Adhémar, et moi-même, Terwagne Méricourt, ayons bien du mal à nous faire entendre. Et je ne vous parle même pas de la Duchesse de Clerieux qui a la voix encore moins volumineuse, ni de la Dame de Hauterives et de Dame Bounette. La justice déchaîne les passions, vous l'aurez compris. mais autour de quoi, me direz-vous?

- La préparation de la mise en place de la "Traque des brigands".
- La mise en place de casiers judiciaires dans les locaux de la Prévôté.
- La réorganisation du suivi des impôts et l'accès à la lecture pour les Maires aux dossiers.
- L'ouverture du procès public du sieur Ghell et le recrutement des membres du Jury.



Un des autres domaines sur lequel beaucoup d'encre a coulé ces derniers temps, c'est la mise en place de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, et plus particulièrement la rédaction de sa Charte, sur laquelle plusieurs d'entre nous se sont bien penchés, particulièrement la Baronne Pénélope, la demoiselle Heloise, le Seigneur de la Vallouise, le Gouverneur, et moi-même . A ce propos, je dois bien vous avouer que le vote de cette Charte et sa mise en place ont été repoussées à de nombreuses reprises par mes propres interventions, je le confesse, tant je l'ai décortiquée, rajoutant certaines petites précisions sans cesse, demandant des modifications, au grand damne de notre Gouverneur, auprès de qui je voudrais m'excuser d'avoir tant chicané, n'ayant d'autre excuse que d'avoir désiré que celle-ci soit la plus complète et la plus claire possible.


Il me reste à vous parler des derniers travaux, ceux qui parfois semblent bien légers par rapport à d'autres mais ont malgré tout leur importance... Je veux parler des points divers, au nombre desquels :

- La nomination d'un nouvel Intendant des Collections ducales : le Baron Kernos de Mevouillon.
- La nomination d'une nouvelle Greffière : la demoiselle Elise, de valence.
- L'élection du nouveau Président du Comité des fêtes ducales : le sieur Lightwarrior.


En espérant ne rien avoir oublié, auquel cas je m'en excuse à tous les Conseillers et surtout au Gouverneur, je vous dis à très bientôt pour la suite de ces travaux, où comme vous avez pu le voir tous les Conseillers se donnent sans compter.


Terwagne Méricourt,
Porte-Parole ducale.

Citation :

A tous ceux qui ouïront et liront;

Nous constatons avec dépit et consternation que les hérétiques de la Confédération Helvétique déversent maintenant leur propagande en nos halles et invitent les compagnies Franches à prendre les armes pour eux.

Nous rappelons donc que le Lyonnais-Dauphiné se veut en accord avec le dogme Aristotélicien Romain et condamne les actions renégates menées par la Confédération Helvétique. Le Duché ne se portera donc aucunement garant des personnes et compagnies qui répondraient à leurs appels.

Nous rappelons également que le Lyonnais-Dauphiné est officiellement en guerre avec la Confédération Helvétique, que ses soldats ont activement participé à la libération des terres Savoyardes, et que tout habitant du Lyonnais-Dauphiné qui prendrait part pour l'ennemi pourrait se voir accuser de trahison.

A contrario, nous saluons toutes les personnes qui pourraient prendre les armes afin d'aider les Saintes-Armées dans sa croisade, et leurs souhaitons Gloire et Triomphe !

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.


Fait à Lyon le 27ème jour du mois de Janvier en l'an de Grâce 1459

Citation :

Citation :

Bienheureuses et bienheureux,
Le deuxième jour du mois de février de l'an de grâce 1459,
Au Château de Lyon, en l'Office d'armes du Lyonnais-Dauphiné,
Sont conviés Héraults, Gouverneur, Chanceliers, Ambassadeurs, Conseillers ducaux
Ou municipaux, Bourgmestres, Artisans, Dauphinois et Lyonnaises
Nul ne sera oublié par Dauphiné lors de cette réception.

Citation :

Sachez qu'en ce jour le Conseil Ducal recherche activement un candidat au poste de "Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné".

Ce poste est une fonction nouvelle apparue avec la mise en place de la nouvelle Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, et consiste à veiller au bon fonctionnement et à la bonne tenue des bureaux de la Grande Amirauté. Il sera la personne-lien entre tous les intervenants de la navigation.

Des connaissances en matière de gestion de port et de bateaux sont donc nécessaires afin de pouvoir assurer ce poste.

Pour postuler, il vous suffit donc d'envoyer vos courriers à la Vicomtesse Terwagne de Méricourt, Porte-Parole ducal, en expliquant brièvement vos connaissances et compétences en matières de navigation. Vous nous préciserez quelles sont vos motivations pour briguer ce poste, et ce que vous pensez apporter de plus que les autres candidats.

Après réception de vos demandes, le Conseil ducal désignera le Grand Amiral par un vote.

Citation :

M... A...

Deux petites lettres, comme dans le mot "maman".

Vous savez, celle sans qui les enfants ne deviendraient jamais des hommes, celle sans qui ils mourraient tous de faim, de froid, et de bien d'autres choses encore... Celle qui durant les premières années de leur vie leur apporte ce dont ils ont besoin.

Et bien ces deux lettres sont aussi celles que l'on utilise pour parler de "Marchand Ambulant". Vous savez, ceux qui vont par mont et par vaux, le coeur léger et le bagage lourd, afin de ravitailler leur Duché, et donc indirectement ceux qui y vivent.

Aujourd'hui plus que jamais, nous avons besoin d'eux, pour pouvoir honorer nos contrats commerciaux, pouvoir vendre ce que le Duché produit en trop grande quantité, mais aussi et surtout aller acheter ailleurs ce dont nous manquons.

Alors si vous vous sentez l'âme d'un pourvoyeur de vivres, que la santé de notre Duché vous tient à coeur, et que prendre la route ne vous fait pas peur : engagez-vous! Comme on dit chez nous!

Des voyages, un salaire, des paysages, des rencontres, mais aussi le sentiment d'aider ce duché à continuer de vivre... Voila ce que nous vous offrons! Il ne vous reste plus qu'à nous contacter, et plus précisément notre Commissaire au Commerce, Messire Nathiavel.

Citation :

Charte des collections ducales.

Préambule

Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

Afin de faire des collections ducales du Lyonnais Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.
Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Gouverneur peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

Des contributions

La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

Contributions à la Galerie Ducale
La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

Une explication de la provenance de l'oeuvre exposée, un historique ou tout autre texte fruit de l'intendant des Collections ducales est souhaité, et ce afin de permettre aux visiteurs de mieux en comprendre l'essence.

Sélection des contributions
L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé par un comité composé de l'intendant des collections ducales, du Recteur de l'Université et des Doyens de chacune des Facultés qui composent celle-ci.
Le Recteur et les Doyens ont huit jours francs pour rendre leur avis à partir du jour où l'oeuvre leur est communiquée. L'Intendant tranche après consultation desdits Recteur et Doyens.

Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

Des contributeurs
Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.
Chaque contributeur verra son nom rejoindre la liste des donateurs.
Les étrangers au Lyonnais Dauphiné peuvent également proposer des contributions.

Approuvé par le Conseil Ducal le 06 février 1459

Citation :

"Il était une fois... un Conseil ducal voyant venir la fin de l'aventure" :



Il était une fois... douze Lyonnais-Dauphiné enfermés dans un château.


Parmi eux : des hommes, des femmes, tous au caractère bien trempé.

Leur lieu de vie commune : un castel au nombreuses salles, où tous pouvaient circuler, parler, réfléchir, s'exprimer, agir, mais pas de bassin de natation.

Votre rôle à vous : vous les avez élus, supportés, compris parfois, critiqués à d'autres moments, leur avez fait confiance (ou pas), mais n'aviez de toute façon pas le pouvoir de faire quitter l'aventure à qui que ce soit avant la fin, pas même en criant un chiffre ou un nom.

Le point commun entre les douze : vouloir travailler pour le Lyonnais-Dauphiné, mais surtout pour vous.

Fin de l'aventure programmée dans : 9 jours.

En attendant, voici le compte-rendu de leur emploi du temps depuis la dernière fois...


1) Compter les écus, tout faire pour que ceux-ci fructifient et soient bien utilisés :

Non, non, rassurez-vous, ils ne sont pas tous vénaux, et rien ne prouve que certains le soient d'ailleurs. Comprenez juste que l'heure est venue de vous parler d'économie, avec :

- Les mines : modification des priorisations.
- Le prestige et ses variables.
- Le commerce : contrats d'import, contrats d'export, appel aux candidatures en matière de Marchands Ambulants.
- Les impôts : clôture des prélèvements.
- Les bateaux : réponse aux interrogations du Maire de Valence, Messire Binette.
- Les soldes de l'Ost et de la Prévôté
- La problématique de la communication de la Maire de Briançon, Dame Elywenn.


2) Prendre des nouvelles du dehors et en donner :

Je parle bien entendu de la diplomatie...

- Attente de réponse de la part de la Reyne sur notre proposition de nouveau statut du régnant du Lyonnais-Dauphiné.


3) Réfléchir et agir au niveau protections, défenses etc... :

Et oui, les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné ont également occupé une partie de leurs journées, avec :

- Le projet de réforme de la Cour martiale.
- Les autorisations données aux demandes d'amarrage reçues par la Porte-Parole.
- Une demande d'aide aux soldats pour le transport de fer et pierre, afin de combler le manque de Marchands Ambulants.


4) Faire régner la justice :

Non, non, ne les imaginez pas déguisés en justiciers des temps futur, même si le futur est bien dans leurs préoccupations, puisque là aussi, ils tentent d'aller de l'avant, doucement mais sûrement, en continuant de réfléchir et discuter sur l'éventuelle mise en place d'une "Traque aux brigands".


5) Amuser la galerie :

De vrais boute-en-trains, vos élus! Entre deux discussions sur les écus ou la défense, ils trouvent encore le temps de se préoccuper de ce qui vous divertira ou vous émerveillera dans les jours à venir, notamment par :

- La préparation des festivités de la Sainct Valentin, avec le Président du Comité des fêtes ducales, Messire Lightwarrior.
- La rédaction, en collaboration avec le Baron de Mévouillon, Kernos Rouvray, d'une Charte des Collections ducales.


6) Organiser et rentabiliser les ports :

Après la mise en place tant attendue des locaux de la Grande Amirauté et de sa Charte, les voici préoccupés par :

- La recherche d'un nom à lui donner.
- La façon de fixer et prélever les taxes portuaires.
- La quête d'un Grand Amiral... Les candidatures sont ouvertes et n'attendent que vous!


Comme vous pouvez donc vous en rendre compte, l'enfermement et le manque de grand air n'assomment pas les douze personnes se trouvant dans le castel, et ils ne passent pas leurs journées à se la couler douce, même si il arrive que l'un ou l'autre d'entre eux disparaisse parfois pendant plusieurs heures, jours, tandis que les autres le cherchent... Mais cela c'est une autre histoire.

Quoi qu'il en soit, dans une dizaine de jours ils seront libérés de cette "vie de château", même si certains semblent déjà prêts à y revenir immédiatement, avec de nouveaux occupants, pour une nouvelle saison de huit semaines. Et là, c'est bel et bien vous qui êtes en droit d'en décider.


Ceci sera sans aucun doute mon dernier compte-rendu, et j'ose espérer que vous aurez pris du plaisir à l'écouter.


Terwagne Méricourt,
Porte-Parole ducale.