Dié - Escroqurie - Oceana - RELAXE

Plainte déposée par le sergent Le_chat

Citation :

Achat de fer réservé au forgeron :



Copie du courrier de médiation envoyé:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Le_Chat, Sergent de la Prévôté de la ville de Dié. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie pour avoir acheté du fer à 20 écus réservés aux forgerons.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de remettre en vente ce fer au même prix que celui de l’achat (20 écus). Vous déposerez impérativement une capture d'écran comme preuve au 'poste de police' sur le forum du village. Les explications nécessaires à la réalisation de cette capture d'écran sont fournies en première page de ce topic.

Vous avez 48 h pour me faire savoir si vous acceptez ou non la médiation. Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis aux hommes de loi qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.

Je vous rappelle que les lois sont visibles en mairie de la ville et en gargote dauphinoise.

Cordialement,

Le_Chat, Sergent de la Prévôté de la ville de Dié.

N'ayant pas eu de réponse d'Oceana, je dépose plainte contre elle pour Escroquerie.

Demande de precision :
Le fer etait vendu par la mairie ??

oui le faire etait vendu par la mairie.

Proces

Citation :

~Le juge relut attentivement l’acte d’accusation puis demande à l’accusée de se lever~

« Dame Oceana, vous êtes accusée d’escroquerie au fer.

Je suis assez contrariée en lisant l’acte d’accusation, l’article III.1.d.6 est abrogé depuis longtemps dans le corpus voté par les conseils ducaux successifs.
Il apparaît en effet encore au château de Lyon (HRP : au château du Duché IG, lois et décrets)
Mais les conseillers ducaux sont entrain d’actualiser tout ce corpus (IG), toutefois la technique est assez lourde et longue administrativement.
Aussi en première page du corpus (IG), il est indiqué que la seule coutume qui s’applique dans le duché du Lyonnais Dauphiné est celle affichée en gargote dans le lieu suivant :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=257076

Donc aucune loi dans le corpus actuel n'indique que le fer est strictement reservé aux forgerons.
Après avoir prit contact avec la mairie de Dié on m’informe qu’aucun arrêté municipal, ni aucune réservation avec affichage en halle n’existait pour ce fer.

Au vue des différents éléments indiqués ci dessus,
Relaxons l’accusée.

Justice est rendue ! »

A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 18 du mois de septembre de l'an 1455