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 [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455

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Espoire

Espoire


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MessageSujet: [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455   [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 11:55

Plainte déposée par le lieuetenant Gilou19

Citation :
Une demande d'embauche illégale

[Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Embauchedesochalienfs0

J'envois la médiation suivante

Citation :
Bonjour Sochalien

Vous avez embauché Shenron07 le 10/11 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous

Gilou19 (Lieutenant de la Prévôté Dioise)
Citation :
Il est en retraite en ce moment donc je met en attente cette affaire

[Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Retraitesochalienjl2
Citation :
Monsieur est revenu aujourd'hui de retraite, il n'a toujours pas acheté sa miche de pain. Pire il a remis une nouvelle demande d'embauche illégale. J'attend de voir la suite qu'il réserve à cette affaire puis je transmet si il faut!!!
Citation :
Monsieur a déjà un dossier ouvert contre lui pour les même fait. Mais il était en retraite donc j'avais mis son premier dossier en attente. Si il embauche quelqu'un, je transmettrais les 2 affaires en une seule.

[Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Demandedembauchebn6

J'ai envoyer le courrier

Citation :
Bonjour Sochalien
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Votre offre d’emploi est :
Sochalien cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
Gilou19 (Lieutenant de la Prévôté Dioise)
Citation :
Voilà

[Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Embauchelj3

Donc je transmet l'affaire directement devant le juge les deux affaires en une.
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Fredido

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MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455   [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 12:08

En retraite spirituelle
Je déplace le dossier
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Fredido

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MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455   [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Icon_minitimeSam 24 Nov 2007 - 19:01

Voila, sorti de Retraite,, affaire bonne à etre lancée Wink
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Fredido

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MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455   [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Icon_minitimeSam 24 Nov 2007 - 20:21

Acte d'accusation fait !
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MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455   [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Icon_minitimeMar 4 Déc 2007 - 14:30

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Sochalien, vous êtes accusé de n'avoir pas respecté la loi sur les embauches.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Article IV.1.C sur l’esclavagisme,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Gilou19 lieutenant de Dié et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé a ignoré la médiation de la maréchaussée de Dié,
Attendu que l’accusé est recidiviste,
Que ce dernier est artisan qu'il a manifestement connaissance des lois du duché

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 50 écus et une journée d'emprisonnement.

Gardes !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 04 du mois de Décembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455   [Dié - Esclavagisme - Sochalien]COUPABLE 5/12/1455 Icon_minitime

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