Lyon - Esclavagisme - Willi97 - COUPABLE (09/10/1455)

plainte déposée par le lieutenant Headkro

Citation :

Dossier Willi97

Le 30 septembre 1455 Messire Willy97 a embauché Dame Brunella pour un salaire de 17 écus pour un emploi necessitant 19 points de compétence. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.





Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Willi97

Vous avez embauché Brunella le 30 septembre 1455 pour un salaire de 17 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
En effet la loi stipule que :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12.10 écus, soit 5 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Je rappelle que selon l'article IV.3.B sur les catégories des peines encourues:
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. [...]

Bien à vous

Headkro, Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

pas de nouvelles de lui, médiation échouée!

je dépose plainte

de plus aujourd'hui il vient de relancer une offre illégale

deux jours plus tard, recidive

Citation :

encore une fois il fait des siennes

Le 2 octobre, il embauche dame céliah à 16 écus pour un travail de 19 points de compétences






j'ai envoyé le courrier habituel pour qu'il change son offre mais rien à faire, il a embauché

que faire? je lance une offre de médiation ou vu qu'il se fout de nous, on le met en procès?

hop

divers correspondances reçut pour cette affaire

Citation :

Expéditeur : Willi97
Date d'envoi : 2007-10-05 15:44:01


te menerve je ne veut pas aller en prison
et en nez change tu me donne 100 ecus la taverne
ou il a un poker ok

merci!!!

Citation :

Expéditeur : Sagaben
Date d'envoi : 2007-10-07 11:25:25


Madame le juge,

je me doute que cette missive n'a rien d'une procédure légale mais je me permets de vous l'envoyer en faveur de willi97.
Il m'a contacté lorsqu'il a été accusé dans son procès pour esclavagisme. J'ai tenté de lui trouvé un avocat mais un malentendu sur la période pour la rendre a fait que je l'ai aidé à la réalisé lui-même.
Selon ses dires, et je m'en porte garant, il a bien encodé sa plaidoirie dans le délais prévu mais celle-ci ne s'est pas enregistrée. Une erreur de manipulation est donc à la base de son absence lors du procès. Je tiens cette plaidoirie à la disposition de votre Honneur.
Je vous remercie d'avance pour l'attention que vous avez accordé à cette missive.

J'ai l'honneur d'être,

Madame le juge,

Votre humble serviteur,

Sagaben

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Sieur Willi97, vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.

Lorsque un agent de la prévoté se donne la peine de vous écrire une missive la moindre des choses est d'y preter attention , cela vous aurait evité de comparaitre devant le tribunal.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur l'esclavagisme Article IV.1.C,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Headkro et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de la prévoté de Lyon,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 20 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 09 du mois d’Octobre de l'an 1455


Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.