Bri - Esclavagisme - Sonicy - COUPABLE (15/10/1455)

plainte déposée par le Lieutenant Nethaa

Citation :

Date : 28/09/1455
Accusé : Sonicy
Victime : Se*as
Fait : Embauche à 12 écus sans qualifications



courrier de médiation envoyé

Citation :

Sieur Sonicy,

Vous avez embauché Sieur Se*as avec votre offre à 12 écus pour 0 Points de compétences.

Pour rappel, salaire minimum autorisé :
pour 0 points de caractéristiques : 16 écus
pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Se*as une miche de pain à 6 écus et de lui racheter à 12 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des capture d'écran comme preuve).

Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Nethaa, Sergent de la maréchaussée de Briançon

P.S : Vous avez 2 jours pour répondre a ce message

L'accusé n'a daigné répondre à mon message, dossier à transmettre

hop

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Sonicy, vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.

La cour prend note de vos excuses toutefois il serait bon la prochaine fois de donner suite au courrier que vous adresse la maréchaussée locale afin de ne plus vous retrouver en procès.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Article IV.1.C L’esclavagisme ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Nethaa et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les instructions de la maréchaussée de Briançon,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 10 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 15 du mois d’Octobre de l'an 1455

Qu’on ne vous y reprenne plus ! La cour sera moins clémente la prochaine fois !

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.