[Bri - Esclavagisme - Philotas]COUPABLE (7/11/1455)

Citation :

Date : 29/10/1455
Accusé : Philotas
Victime : Bemad et Bodhran
Fait : Embauche à 21 écus avec qualifications





A transmettre

Citation :

Date : 30/10/1455
Accusé : Philotas Recidive
Victime : Bushiro
Fait : Embauche à 21 écus avec qualifications

fait

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Philotas, vous êtes accusé de n'avoir pas respecté la loi sur les embauches.

La cour a prit note de vos explications et que vous avez dédommagé sieur Bushiro.
Toutefois il ne s'agit pas ici d'une seule affaire mais bien de trois embauches illégales.

Je vais donc être clemente au niveau de l'amende mais vous demande de prendre contact avec sieur Bemad et Bodhran afin également de les dédommager.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Article IV.1.C sur l’esclavagisme,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Bushiro et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 5 écus.
L'accusé devra prendre contact avec sieur Bemad et Bodhran afin de les dédommager.

Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 07 du mois de Novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.