Emb - Escroquerie- Yassir71 - COUPABLE (22/10/1455)

plainte déposée par le lieutenant Vladab

Citation :

Escroquerie quand vagabond :

Citation:
Le 7 octobre 1455, Sieur Yassir71, vagabond de son état, vendait sur le marché 3 stères de bois pour 10,00 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché qui est de 5,50 écus.

Voici la preuve de la vente :




De plus, étant vagabond, il ne peut s'agir que de spéculation.

Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Embrun, le 7 octobre 1455
Bonjour Sieur Yassir71,

Je vous ai acheté le 7 octobre 1455 3 stères de bois pour 10,00 écus.

La preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img440/3012/yassir71escrsteresos8.jpg

Le prix de vente maximum est de 5,5 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 3 stères de bois au prix de 10 écus (au même prix) que je remets en vente sur le marché des joueurs que vous devez revendre au prix accepté par la loi !

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Vladab, Lieutenante de police par intérim à la Maréchaussée d'Embrun et Gardienne de l'école de la Prévôté.

PAS DE RÉPONSE DANS LES 48 HRS À TRANSMETTRE

fait

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Yassir71, vous êtes accusé d'avoir vendu des steres de bois en ne respectant pas la grille de prix fixé par le duché.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Vladab et des preuves versées au dossier.
De la nondéfense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de médiation de la maréchaussée,
Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la cour,
Attendu toutefois que l'accusé est encore pauvre vagabond,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 25 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 22 du mois d’Octobre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.