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 Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455)

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Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
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MessageSujet: Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455)   Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455) Icon_minitimeMer 17 Oct 2007 - 19:30

plainte déposée parle lieutenant Vladab

Citation :
Escroquerie quand vagabond :

Citation:
Le 7 octobre 1455, Dame Luciew, vagabond de son état, vendait sur le marché 1 peau au prix de 20 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché qui est de 17,50 écus.

Voici la preuve de la vente :

Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455) Luciewescrpeauaz9


De plus, étant vagabond, il ne peut s'agir que de spéculation.

Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :
Embrun, le 7 octobre 1455
Bonjour Dame Luciew

Je vous ai acheté le 7 octobre 1455 1 peau au prix de 20 écus.

La preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img127/6214/luciewescrpeauaz9.jpg

Le prix de vente maximum est de 17,5 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie/spéculation.
Qu’est ce que la spéculation ?
Vous êtes nouveau dans notre village, donc vagabond. Vous n’avez donc pas la possibilité de vendre 1 peau au prix de 20 écus puisque vous n'en produisez pas. Vous avez donc acheté 1 peau, pour le revendre ensuite à votre profit : Ceci est de la spéculation et est sévèrement puni par nos lois.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 peau au prix de 20 écus au même prix que je remets en vente sur le marché des joueurs que vous devez revendre au prix de votre achat !

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Vladab, Lieutenante de police par intérim à la Maréchaussée d'Embrun et Gardienne de l'école de la Prévôté.

Elle a répondue:
Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455) Lettrederponsedi2

Je lui ai réécris:
Citation :
Bonjour,

afin de réparer votre erreure vous devez racheter la peau à 20 écus. et la mettre en vente au prix que vous l'avez acheter. Je vais vous donnez 5 jours pour le faire. Vous aurez le temps de ramasser les 14 écus qui vous manques. Si vous avez besoin d'aide pour le jeu, n'hésitez pas à aller à la mairie ou dans les tavernes. Après les 4 jours, votre dossier ira devant la Cour! Ce sont les lois du Dûché et tous doivent les respecter.

Cordialement,

Vladab, Lieutenante de police à Embrun
Gardienne de l'école de police à la Prévôté




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volverine

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MessageSujet: Re: Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455)   Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455) Icon_minitimeVen 19 Oct 2007 - 13:06

fait
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MessageSujet: Re: Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455)   Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455) Icon_minitimeMer 31 Oct 2007 - 9:29

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties prit la parole~

«Dame Luciew est accusée d'avoir vendu sur le marché une peau en dépassant les prix maximaux fixé au corpus pour la vente de marchandises.

D'après de recente nouvelle l'accusée est morte.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la grille de prix de marchandise à respecter,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Vladab et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusée a ignoré la médiation de la maréchaussée d'Embrun,
Attendu que l'accusée est entre temps décédée,

Par conséquent,
Déclarons l’accusée coupable d'escroquerie et la condamnons à une amende de principe de 5 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 31 du mois d’Octobre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455)   Emb - Escroquerie - Luciew - COUPABLE (31/10/1455) Icon_minitime

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