Dié - Spéculation - Yvonne - COUPABLE (25/10/1455)

plainte déposée par monsieur le maire Demons

Citation :

Citation :

Expéditeur : Izayoi
Date d'envoi : 2007-10-11 23:29:17


05-10-2007 07:30 : Vous avez vendu à Yvonne 1 ceinture pour 35,00 écus.
05-10-2007 07:30 : Vous avez vendu à Yvonne 2 paires de chausses pour 20,00 écus.
10-10-2007 07:40 : Vous avez vendu à Yvonne 1 chapeau pour 45,00 écus.
voila des preuve consernant l'affaire de speculation consernant Yvonne .
sachant quelle est elle meme tisserand cela m'a directement allarmer ,j'ai immediatement parler a demons qui me demande de vous donner les preuve de sa faute en vous envoyant une copie d'ecran et comme je ne suis pas très calé en informatique je ne sais pas s'il sagit de ce qui ce trouve si dessus .

si ce n'est pas cela dite moi comment je dois proceder.

Cordialement Izayoi.

fait

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Dame Yvonne, vous êtes accusée d'avoir spéculé en achetant des vetements sur le marché.


Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.D.i sur la spéculation:
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du "réquisitoire" du Procureur,
Du témoignage de sieur Demons ,d'Izayoi et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusée,

Attendu que l’accusée s’est présenté est tisserand et que les achats fait sur le marché de Dié ne sont donc pas justifié,
Attendu que la maréchaussé de Dié a porté la preuve materiel de spéculation sur la ceinture que l'accusé a acheté et revendu à 7 écus de plus que son prix d'achat.

Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable d'escroquerie et la condamnons à une amende de 25 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 25 du mois d’Octobre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.