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 [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455)

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2 participants
AuteurMessage
Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
Age : 39
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/04/2007

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MessageSujet: [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455)   [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Icon_minitimeJeu 25 Oct 2007 - 23:49

Citation :
Une nouvelle fois, primate314 fait une demande d'embauche illégale

[Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Demandedembaucheiu2

Donc je lui fait la demande pour qu'il l'enlève

Citation :
Bonjour Primate314

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :

Primate314 cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Gilou19 (Sergent de la Prévôté Dioise)
Citation :
Il a une nouvelle fois embaucher quelqu'un alors qu'il a déjà été pris dans une première affaire le 18/09 et il a été jugé coupable

[Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Embaucheqx3

Donc je transmet l'affaire directement en plus il ne répond jamais à aucun message donc tanpis pour lui
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volverine

volverine


Nombre de messages : 665
Age : 58
Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel
Date d'inscription : 11/11/2005

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MessageSujet: Re: [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455)   [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Icon_minitimeVen 26 Oct 2007 - 12:40

hop
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Invité
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[Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Empty
MessageSujet: Re: [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455)   [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Icon_minitimeLun 5 Nov 2007 - 12:16

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Primate314, vous êtes accusé de n'avoir pas respecté la loi sur les embauches.

La cour note que l'accusé est récidiviste et n'a pas jugé bon de donner des explications de son acte devant le tribunal.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur l’esclavagisme article IV.1.C,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Gilou19 de Kevin02 et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé a enfreint la loi sur les embauches , qu'il s'agit d'une récidive et que ce dernier est érudit,
Attendu que l’accusé ne s’est pas exprimé devant la cour de justice,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 30 écus et une journée d'emprisonnement.

gardes !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 05 du mois de novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455)   [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Icon_minitime

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