Espoire
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volverine
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| Sujet: Re: [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Ven 26 Oct 2007 - 12:40 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) Lun 5 Nov 2007 - 12:16 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Primate314, vous êtes accusé de n'avoir pas respecté la loi sur les embauches.
La cour note que l'accusé est récidiviste et n'a pas jugé bon de donner des explications de son acte devant le tribunal.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi sur l’esclavagisme article IV.1.C, Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de sieur Gilou19 de Kevin02 et des preuves versées au dossier.
Attendu que l’accusé a enfreint la loi sur les embauches , qu'il s'agit d'une récidive et que ce dernier est érudit, Attendu que l’accusé ne s’est pas exprimé devant la cour de justice,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 30 écus et une journée d'emprisonnement.
gardes !!
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 05 du mois de novembre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. |
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| Sujet: Re: [Dié -esclavagisme - Primate314 (récid)]COUPABLE (7/11/1455) | |
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