[Valence - TAOP - Her (Récidive)]COUPABLE 8/11/1455

Citation :

Vente non autoriser et récidiviste en plus de ça Selene lui autorise le blé mais pas les échelles

Eh bien, vite rentrée en action, sergent. :)
J'apprécie d'avoir des gens dynamiques.

Bon, là, vous vous êtes attaquée à un gros morceaux pour vos débuts.
Je me permets de reconstituer tous les éléments que nous avons en main.

Et comme le sieur est récidiviste et ne comprends décidément pas qu'il faut avoir l'autorisation du maire pour vendre, nous déposons plainte pour escroquerie.

Voici sa fiche qui atteste qu'il est citoyen Viennois :





J'ai regroupé les diverses preuves sur un même parchemin.
Cela comprend les preuves envoyées précedemments par Maïryan quand elle était maire et qui n'ont pas été traitées au tribunal (bois, fruits et morceaux de viande).
Figurent aussi la vente interdite des grandes échelles, preuves fournies par la maire actuelle, Selene2rr.

J'espère une sanction forte pour cet individu...

hop

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Sieur Her, vous êtes accusé d'avoir vendu sans autorisation divers marchandises en ville de Valence.
Et ce n'est pas faute de vous avoir prevenu.
De dire que l'on fait des procès au portefeuille de l'accusé je trouve l'argument petit.
La loi est la meme pour tous si vous voulez rester en Lyonnais Dauphiné il faudra vous y conformer.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées : Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Selene maire de Valence , du lieutenant Invictus et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé est recidiviste ce qui est une charge agravante,
Attendu que l'accusé s'est présenté au tribunal,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons à une amende de 450 écus et deux journées d'emprisonnement afin qu'il reflechisse à ses actes.

gardes !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 08 du mois de novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.