[Embrun – Trahison – Tandark]

Plainte déposée par messire Sydonia

Citation :

Le maire d’Embrun le sieur Sydonia déposé plainte contre Tandark pour déstabilisation économique.
Voici les preuves ci-dessous :

Citation :

je rajoute


vente sans l'autorisation du maire.

donc 2 procès?


Pour la première partie:trahison

Citation :

Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.

Espoir m'a transmis les screens pour avis , pour moi c'est recevable vu la quantité importante de sacs de farine (il a dévalisé le marché d'Embrun).

Mais je te laisse juger Fredo

pour la deuxième :sauf erreur d'interpretation c'est ce que j'ai souligné en gras : escroquerie

Citation :

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Alors, je ne ferais qu'un seul proces et je vous explique pourquoi :

Pour les légumes, moi, j'applique plutot cette partie du corpus (comme quoi, nous avons chacun notre interpretation)

Citation :

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.

C'est un Dauphinois, pour moi, y a pas d'infraction meme s'il a pas prévenu la mairie
Pour moi, la ressource naturelle, c'est du poisson et des fruits dans une ville ou on produit du bois, et vice versa donc vous n'utilisez pas la bonne partie du corpus.
Parce que là, Tandark, il a pas vendu du poisson ou des fruits, c'est 2 légumes. Ceci dit, vu les stocks achetés, il est clair qu'il joue au MA

et soit dit en passant, espoire, tu aurais dû demander le screen de l'état du marché quand Syd a déposé la plainte
Tu peux etre sure que Tandark va jouer la dessus quand il va voir qu'il n'y a pas de screens.

Je dépose le dossier sur le bureau du barreau de Lyon avant de passer au proces.

Mon acte d'accusation déja préparé ^^ :

Citation :

Le 14 du mois de novembre de l’an de grâce 1455.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce.

Accusé : Tandark

Nous, Fredido, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Tandark pour avoir déstabilisé le marché d'embrun.

La cour vous reproche d’avoir vidé le marché d'Embrun en achetant Bois et farine en grosses quantités.

Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.

En voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f22/11/25/73/46/tandar10.jpg
https://i.servimg.com/u/f22/11/25/73/46/captur16.jpg
https://i.servimg.com/u/f22/11/25/73/46/captur18.jpg
cette piece ajoutée pour preuve que cela arrive souvent :
https://i.servimg.com/u/f22/11/25/73/46/captur17.jpg

La parole est à la défense !

yavait pas aussi un dossier TAOP ?

oui oui, pour diffamation

Fredo peux tu poster le réquisitoire ste plait
(l'avocat a pas l'air décidé à poster sa plaidoirie)

Je fais mon réquisitoire en ce moment ...

Ce qui me gene pour le réquisitoire :
Je n'ai à ma disposition aucun screen de l'état du marché d'Embrun. S'il y en avait, il aurait été interessant de me les donner car là, je dois avouer que la plaidoirie de Phelim est judicieuse. Je ne peux pas la casser, juste faire des suppositions, même si lui aussi part dans des explications ou il n'y a pas de preuves à l'appui.


[édit] Réquisitoire fait en mon âme et conscience en prenant en compte les pieces du dossier présentes ... et manquantes