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 [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE

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MessageSujet: [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE   [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Icon_minitimeSam 12 Jan 2008 - 17:58

brehamont a écrit:
En ce jour, jeudi 10 janvier de l'an de grâce 1456, Alundra proposait un emploi en desous du salaire minimum requis. Voici la preuve:

[Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Alundrats8
[Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Alundra3cm9

Je lui ai fait parvenir un courrier lui signalant qu'il allait être convoqué au tribunal. Le voici:

Citation :
Le bonjour,

Malgré deux avertissements ( 13/10/1455 et 05/12/1455), Encore aujourd'hui, vous vous obstinez à proposer des salaires en dessous du minimum requis par le duché.

Cela est une fois de trop, et je me vois contraint de déposer plainte contre vous. Vous serez convoquée prochainement devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné qui jugera de votre sort.

Bien à vous,

Brehamont, lieutenant de police de Vienne.

Multi récidiviste en date du 13/10/1455 et du 05/12/1455 , je vous transmet les dossiers pour instruire l'affaire:

[Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Alundra1aw5

[Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Alundra2dl2

Don Lope a écrit:
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Chapître IV.2 La récidive

Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.
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Phelim

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MessageSujet: Re: [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE   [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Icon_minitimeDim 13 Jan 2008 - 21:30

Acte d'accusation lancé.
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MessageSujet: Re: [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE   [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Icon_minitimeLun 14 Jan 2008 - 17:37

Réquisitoire fait
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MessageSujet: Re: [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE   [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Icon_minitimeMar 15 Jan 2008 - 15:27

Sentence :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
[HRP] pour ceux qui ne le savent pas .. ceci est un jeu ...
oui le procureur est un sadique . .c'est son role
oui le juge est sans pitié c'est aussi son role
oui le bourrel est sanguinaire c'est aussi son role [/HRP]

Passons à notre affaire !!
Encore un vile exclavagiste !!
Mais c'est une epidemie messire procureur !!
Vous avez tapé dans un nid ou bien ??

allez hop !!
en tole la recidiviste !!

1 jour de prison et 20 ecus d'amende !!

Gardes !!!

au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour
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MessageSujet: Re: [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE   [Vienne - Esclavagisme - Alundra] COUPABLE Icon_minitime

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