[Briançon - Escroquerie - Florus4] COUPABLE

Invité

nutella a écrit:

Vente d'une miche de pain a 12.95 le 18/01/1456

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Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Nutella, Lieutenant de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'une miche de pain à 12.95 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 8.00 écus.
Premièrement :

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Nutella, Lieutenant de la prévoté

nutella a écrit:

Mise en vente de 10 steres de bois a 15.95écus le 20/01/1456

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Récidive du 18/01/1456 aucune reponse de la médiation
à transmette.

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Nutella, Lieutenant de Briançon.

Don Lope a écrit:: Chapître IV.2 La récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.

Sujet: Re: [Briançon - Escroquerie - Florus4] COUPABLE Mer 23 Jan 2008 - 20:17

Acte d'accusation lancé. :)

Sujet: Re: [Briançon - Escroquerie - Florus4] COUPABLE Lun 28 Jan 2008 - 15:02

Réquisitoire fait

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
20 ecus pour le petit malin !!!
ça lui apprendra les bonnes manieres !!
Surtout pour des escroqueries qui sont indiqnes !!!

au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus

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