[Briançon - Escroquerie - Calinours] COUPABLE

Invité

carmeli a écrit:

Aujourd'hui 10/02/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marchéune stere de bois a 9,00 ecus un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 5,50 ecus.

Voici la preuve de la vente :

[Briançon - Escroquerie - Calinours] COUPABLE Achatcalinoursmb0

[Briançon - Escroquerie - Calinours] COUPABLE Achatcalinoursmb0

Fiche d'état civil du contrevenant:

[Briançon - Escroquerie - Calinours] COUPABLE Calinoursficheju8

Courrier de mediation envoyé.

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Carmeli, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'une stere de bois à 9,00 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5,50 écus la stère de bois.
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Carmeli, sergent de la prévoté.

13/02/1456

Depot de plainte:

Citation:
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carmeli, sergent de Briançon.

Mis en procès

Réquisitoire fait !

Sujet: Re: [Briançon - Escroquerie - Calinours] COUPABLE Dim 2 Mar 2008 - 15:10

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Yehhhh !!

encore un mort !!
oups.. une morte ....
le tribunal ne reculant devant aucune bassesse se doit de la depouiller !!

25 ecus d'amende !!

au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

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