Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

 

 [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE

Aller en bas 
AuteurMessage
Aribe

Aribe


Nombre de messages : 789
Age : 59
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 12/10/2007

[Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Empty
MessageSujet: [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Icon_minitimeMer 19 Mar 2008 - 18:48

Kederick a écrit:
Fiche d'identité :

[Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Fiche_28

Faits :

Le 19 Mars 1456, Messire Ginius a embauché Mogs pour un salaire de 12 écus pour un emploi sans qualifications.

-Récidiviste

Preuve :

[Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Esclav14


Loi

Citation :
V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.
[en médiation]

Annexe

Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Messire Ginius,

Vous avez embauché le 19 Mars 1456 Mogs pour un salaire illégale de 12écus. Or, les lois qui régissent l'emploi en notre duché sont strictes:

Citation :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Malheureusement, vous êtes déja connu de nos services pour acte d'esclavagisme. Je vous informe donc par la présente qu'une plainte contre vous a été déposée contre vous pour esclavagisme.
Je vous invite a répondre favorablement a votre convocation prochaine devant notre Cour de Justice par le Juge.

Bien à vous.

Lieutenant Kederick de Saint Prigent.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Icon_minitimeSam 22 Mar 2008 - 14:28

Citation :
Le 22 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope

Accusé : Ginius

Nous, Vortiris, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Ginius.

La cour vous reproche d’être un vil esclavagiste, et récidiviste qui plus est… Vous avez embauché à un prix interdit !!!

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, Roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Et en voici les preuves !!

https://i.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/esclav14.gif

La parole est à la défense.
Revenir en haut Aller en bas
Aribe

Aribe


Nombre de messages : 789
Age : 59
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 12/10/2007

[Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Icon_minitimeSam 22 Mar 2008 - 14:30

Une fois ceci en IG tu mets dans Affaires en court.
(Et mettre toujours en citation).
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 16:13

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
S'il s'agit d'une erreur, et bien vous tacherez de faire plus attention par la suite.

15 écus d'amende vous le rappelleront sans aucun doute.

COUPABLE
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Montélimar - Esclavagisme - Ginius] - COUPABLE
» [Montélimar - Esclavagisme - Josephinedebeaufort] - COUPABLE
» [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE
» [Montélimar - Esclavagisme - Lou3816s] - COUPABLE
» [Montélimar - Esclavagisme - Basille] - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: