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 [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE

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Aribe

Aribe


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MessageSujet: [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE Icon_minitimeDim 23 Mar 2008 - 17:23

Kederick a écrit:
Fiche d'identité :

[Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE Fiche_29

Faits :

Le 18 Mars 1456, Dame Zizimarie a embauché Valenne pour un salaire de 12 écus pour un emploi sans qualifications.

-Une offre de médiation lui a donc été proposée

Preuve :

[Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE Esclav16


Loi

Citation :
V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.
[en médiation]

Annexe

Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Dame zizimarie,

Vous avez embauché Valenne le 18 Mars 1456 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Lieutenant Kederick de Saint-Pringent
Courrier a la victime
Citation :

Bonjour Valenne,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis avez été embauché le 18 Mars 1456 par dame Zizimarie pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Montelimar :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 4 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire. (soit 11 écus)
Tenez moi au courant quand Zizimarie vous aura acheté cette miche pour l'avancée du dossier. S'il ne le fait pas, dites le moi, nous le poursuivrons devant le juge en déposant plainte.

Bien à vous.

Lieutenant Kederick de Saint Prigent.

Kederick a écrit:
Médiation echouée par défaut de réponse.

voici le courrier a dressé a la délinquante:

Citation :
Bonjour Zizimarie,

Vous n'avez daigné répondre favorablement a la médiation que je vous proposais dans les 48H . Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Kederick de Saint-Prigent,Lieutenant de Montélimar.
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MessageSujet: Re: [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE Icon_minitimeLun 24 Mar 2008 - 10:28

Citation :
Le 24 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope

Accusé : Zizimarie
Victime : Valenne

Nous, Dame Fanny de Claix, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Zizimarie.

La cour vous reproche d’être un vil esclavagiste. Vous avez embauché à un prix interdit !

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, Roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Et en voici les preuves !!

https://i.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/esclav16.gif

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE Icon_minitimeMer 26 Mar 2008 - 21:37

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.


Coupable ! Coupable ! Coupable !

Vous êtes une esclavagiste ! Bon... Hé bien, que je ne vous revois plus ici, sinon ma sentence sera bien plus grande.

L'amende s'élève donc à un écu.
Jugé le 26 Mars 1456.


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE   [Montélimar - Esclavagisme - Zizimarie] - COUPABLE Icon_minitime

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