| Evaluation et formation - Lion | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Evaluation et formation - Lion Sam 12 Avr 2008 - 22:51 | |
| Espoire entra dans la salle d’étude avec Lion, pour commencer sa formation. Elle avait avec elle ses fiches et dossiers habituels qui ne la quittent plus depuis un moment. Elle invita Titi a s’asseoir et en fit de même puis après avoir poser ce qu’elle avait dans les bras sur table elle commença.
Et bien Lion, ceci sera votre salle d’étude pour la période de votre formation. Comme vous le voyez il y a une bibliothèque avec les livres et procédure qu’il faut absolument savoir. N’hésitez surtout pas a les consulter.
Nous allons donc commencer votre formation, mais avant dites moi, avez vous des questions? | |
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Dim 13 Avr 2008 - 18:21 | |
| lion entra avec dame espoire dans la salle d etude . oui dame espoire j ai une question. combien de temps dur cette formation? lion alla s assoir a une table et ecouta dame espoire | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Dim 13 Avr 2008 - 19:03 | |
| Espoire sourit
Et bien cela dépendra de votre capacité à suivre et comprendre les leçons données, ainsi que de votre emplois du temps et du mien, mais j’essais d’aller le plus vite possible.
Donc si vous n’avez pas d’autres questions, nous commençons par quelques questions.
1° Qu'est ce que l'esclavagisme? Citez moi le texte de loi qui s'en rapporte.
2° qu'est ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle?
3° A quoi sert un dossier et que doit il contenir?
Essayez si c’est possible de répondre avec vos propres mots.
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Dim 13 Avr 2008 - 20:03 | |
| lion commença par repondre a la premiere question. 1°qu est ce que l exclavagisme? Article IV.1.C L’esclavagisme Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France. - aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle. 2° qu'est ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle? une mediation est une procédure amiable pour eviter a la personne en illégalité d arranger ces problèmes.La procédure dure 48h. 3°A quoi sert un dossier et que doit il contenir? un dossier sert a instruire une procédure amiable ou une procédure devant la personne compétente.le dossier doit contenir des preuves irréfutable | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Dim 13 Avr 2008 - 21:21 | |
| Espoire écouta Lion puis une fois qu'il eu fini elle sourit et ditLa médiation dure 48 heures normalement sauf si le sujet est en retraite spirituelle ou mort. Cependant qu’il arrive que dans certains postes, les médiations durent plus longtemps selon l'appréciation du lieutenant.
le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir:
- les preuves - les articles de loi. - Courriers envoyés - Courriers reçu (s'il y en a) - Fiche d'état civil du contrevenant s'il y a besoin (fiche du joueur)Elle baissa la tête a la recherche d'un dossier, puis une fois qu'elle l'eu trouvé elle le montra a Lion.que faites vous dans un cas pareil? (ne précipitez pas les choses) | |
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Dim 13 Avr 2008 - 22:27 | |
| lion regarda attentivement le document et dit : je verrais ceci Bonjour cyrielle78
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Votre offre d’emploi est :
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
lion20031110 sergent de la maréchaussée | |
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Lun 14 Avr 2008 - 11:04 | |
| lion reflichisais et demanda a dame espoire quand j aurais le diplôme ou je serais? car j aimerais rester sur briançon car j ai ma vie de famille labas . lion ecouta dame espoire | |
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Espoire
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Lun 14 Avr 2008 - 14:56 | |
| lion regarda le document que dame espoire lui montra et dit:je commencerais par faire ceci Bonjour cyrielle78 Vous avez embauché clauclau le 06/03 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous lion20031110 sergent de la prévôté
ensuite je verrais ceci Bonjour clauclau
Vous avez des droits !!! Profitez en !! Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de12 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur ! Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :
Grille Salariale :
-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.
Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 8 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 12 écus, donc pour un total de 4 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.
Bien à vous. lion20031110 sergent de la maréchaussée lion donna le parchemin avec les reponses inscrites | |
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Espoire
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| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Mer 16 Avr 2008 - 16:24 | |
| Espoire sourit puis dit
Très bien, donc maintenant, citez moi les differents cas d'escroquerie, avec les articles de loi et les exemples qui vont avec. | |
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Mer 16 Avr 2008 - 21:30 | |
| lion ecouta et commença a ecrire ceci Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation Paragr. IV.1.D.i La définition A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel. Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché : - transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours) - transactions déterminées par le Conseil ducal - transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations) - transactions déterminées par l'église (charité) - transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements) - transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)
Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante : - Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel. lion donna le parchemein ecris de ces réponses a dame espoire avec un soupir de soulagement. | |
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Espoire
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| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Ven 18 Avr 2008 - 10:48 | |
| Comme a son habitude, Espoire n'eu pas la réponse qu'elle attendait pour cette question. Elle regarda Lion et dit
Je vous laisse une dérnière chance encore, il vous en manque trois. Et n'oubliez pas que je vous ai demandé les exemples qui vont avec | |
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lion20031111
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| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Ven 18 Avr 2008 - 15:06 | |
| lion sdemanda pardon a dame espoire et lui dit j espere que ceci vous iras. - V.4.a Des tavernes Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel. Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel. Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné doit s'acquitter chaque semaine d'une taxe au Duché.
Attendu que leur feuille d'impôt relève la date de la taxe payée la plus ancienne, les propriétaires de taverne devront fournir, la preuve qu'ils s'acquittent de leurs versements. Cette preuve sera apportée par une copie (screen) de leur feuille d'impôt adressée deux fois par mois au bureau de la prévôté de la ville, en halle. Les remises des dites copies devront se faire entre le 10 et le 15 de chaque mois, et entre le 25 et le 30 de chaque mois.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
- V.4.b De la spéculation
o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus maïs : 4.30 écus légumes : 12.50 écus fruit : 12.50 écus lait : 10.50 écus poissons : 21.00 écus carcasses de cochons : 17.00 écus carcasses de vaches : 34.00 écus laine : 12.20 écus peaux : 17.50 écus bois : 5.50 écus pain : 8 écus fer : 20 écus
- V.4.c De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente. Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée. Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.
o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant: - toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence, - tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois. - une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie. o V.4.c.iii Des marchandises réservées: Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché : - transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours) - transactions déterminées par le Conseil ducal - transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations) - transactions déterminées par l'église (charité) - transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements) - transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)
Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante : - Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.lion donna sa reponse a dame espoire en esperant qu il n ait pas oublier des chose. | |
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lion20031111
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| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Sam 19 Avr 2008 - 14:11 | |
| lion deposa un mot pour dame espoire je suis actuellement entrain de monter une tentaive de médiation pourriez vous y jetez un oeil puis resorti de la salle d etude | |
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Espoire
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lion20031111
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| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Sam 19 Avr 2008 - 16:57 | |
| lio n regarda la preuve que dame espoire lui montra et dit : je commencerais par faire ceci Aujourd'hui j'ai remarqué puis acheté sur le marché 1 sac de blé pour 16,40 ecu. preuve de l achat
fiche du prévenant
envoie du courier de médiation - Citation :
- Salutation,
Je me présente, je suis lion20031110, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).
Vous avez donc vendu 1 sac de blé pour 16,40 écus. Le prix maximum pour cet objet est de 15 ecus.
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné.
Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Tout abus serait immédiatement puni :
blé : 15.00 écus maïs : 4.30 écus légumes : 12.50 écus fruit : 12.50 écus lait : 10.50 écus poissons : 21.00 écus carcasses de cochons : 17.00 écus carcasses de vaches : 34.00 écus laine : 12.20 écus peaux : 17.50 écus bois : 5.50 écus pain : 8 écus fer : 20 écus
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un screen comme preuve).
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné. bien a vous lion20031110 sergent de la maréchaussée lion donna les reponse a dame espoire en esperant que c est bien. | |
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lion20031111
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| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Mar 22 Avr 2008 - 14:48 | |
| lion entra dans la salle d étude pour ecrire un mot a l intention de dame espoire. - Citation :
- bonjour dame espoire
je vous ecris ce petit pour avoir votre avis sur un dossier TAOP que j ai éffectuer.pourriez vous me dire si on peux le transmettre ou pas. je vous remercie et j ai hate de lire le prochain cours. bien a vous lion lion posa le mot sur le bureau de dame espoire puis sorti | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Mer 23 Avr 2008 - 11:15 | |
| Espoire prit le dossier de Lion et le parcourut
Très bien, recrue Lion, maintenant citez moi les differents cas de trouble à l'ordre public avec les articles de loi. | |
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Mer 23 Avr 2008 - 14:50 | |
| lion ecouta dame espoire et commença a ecrire sur le parchemin les reponse. - Citation :
- Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Paragr. IV.1.B.ii La révolte contre le château Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Paragr. IV.1.B.iv L’éligibilité aux élections Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public
Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).
Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont : - ceux des membres de la famille royale de France - ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation
Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée : - de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois - de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes
Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).
Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public. - Citation :
- Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel. - Citation :
- Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation - Citation :
- Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG). Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre. Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public. Article IV.3.B Les catégories des peines encourues Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné : - Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. [...] - Citation :
- Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné. - Citation :
- CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES
I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
1. Critères d’Admissibilité L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existance d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.
Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits. - Citation :
- LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE
7. Sanctions [...] b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine. - Citation :
- ORDONNANCE DES COMPAGNIES NOBILAIRES DU LYONNAIS-DAUPHINE
Droits et devoirs
Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobilaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.
Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.
Chacun des membre des Compagnies Nobilaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.
Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde des soldats roturiers équivaut à une miche de pain plus un demi fruit par personne et par jour de mobilisation, arrondi au dessous.
Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits. - Citation :
- LA CHARTE DE L'AMBASSADEUR
VI/ Sanctions
L'ambassadeur sera destitué d'office de sa charge. L'ambassadeur pourra être passible d'un procès pour trouble à l'ordre public et d'une amende. L'ambassadeur déchu se voit dans l'impossibilité d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur. - Citation :
- STATUTS DU BARREAU DU LYONNAIS-DAUPHINE
Chapitre 4 - Déontologie [...] § 2 Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Gouverneur. | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Sam 26 Avr 2008 - 16:59 | |
| non j ai aucun question concernant le mandat. actuellement je suis mandaté par la mairie donc je sais commenyt me servire du mandat. | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Sam 26 Avr 2008 - 18:22 | |
| Maintenant passons a la défense de la ville.Alors comment s'organise une défense de la ville au niveau de la Prévôté ? Cela est assez simple, Vous recevez un courrier du prévôt vous expliquant quoi faire, vous créez un groupe puis allez dans l'option "Action" ou vous allez défendre la pouvoir, Ainsi chaque jour de Défense vous devez allez au bureau de liaison pour faire un rapport sur les mouvements dans la ville, à savoir, un recensement de ceux que vous croisez, ainsi que des groupes. - Citation :
La Maréchaussée
Introduction :
Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux. En lien directe avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 22 écus. Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contre parti le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent. Les maréchaux qui seront sous les ordres directes du chef maréchal seront embauché par le biais de la mairie.
Mode d’Emplois Chef Maréchal:
- Le chef maréchal est désigné, il reçoit un courrier du prévôt des maréchaux :
- Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 22 écus, le chef maréchal doit directement aller dans Duché --> Se déplacé --> Groupe.
- Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter :
- Une fois cela fait, il faudra se rendre dans la partie « Action » afin de pouvoir indiquer que l’on veut défendre le pouvoir :
Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien « Défense de la ville ».
- Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé. Mais ATTENTION !. Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.
.
Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie « Groupe » que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problème :
Voilà, nous en avons terminé avec votre formation, vous allez d'ici peu passer les examens écrits, et je vous reverrai pour l'oral. mais avant dites moi si vous avez des questions? | |
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lion20031111
Nombre de messages : 843 Age : 46 Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur Date d'inscription : 12/04/2008
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Sam 26 Avr 2008 - 20:06 | |
| une seule question sur qoi porte l oral quandpasserais je l examen | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Evaluation - Lion Sam 26 Avr 2008 - 20:18 | |
| - Citation :
TEST D'EVALUATION PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE EXAMEN DU 26 AVRIL 1456
1 - Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.
2 - Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?
3 - Vous êtes sergent de Briançon, vous trouvez ceci sur le marché.
Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire.
Une fois cela fait, vous constatez qu’il s’agit d’un étranger, que devez vous faire ?
4 – Vous êtes sergent de Briançon, sur le panneau d’embauche de la mairie, vous voyez ceci :
Peu de temps après, vous voyez ceci :
Décrivez moi les actions entreprises comme si vous montiez un dossier au sein de votre poste de police. (Il me faut le dossier complet)
5 – Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?
6 : Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?
7 : Citez les différents cas de trouble à l'ordre public auxquels vous pourrez être confronté dans votre village.
8- Messire X habitant à Mâcon est propriétaire d'une taverne à Briançon.
Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?
9- Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?
10- Vous êtes sergent de police à Briançon et vous voyez une lance constituée de A, B, C, et D. ses personnes ne sont pas Dauphinois. Quel est le texte de loi qui décrit ce cas, et que feriez-vous ?
J'attends vos reponses par MP | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion Sam 26 Avr 2008 - 20:23 | |
| Vous devez d'abord passer vos tests écrits, et si vous reussissez, alors viendra l'heure de l'oral. Donc en attendant vueillez me suivre en salle d'examen | |
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| Sujet: Re: Evaluation et formation - Lion | |
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| Evaluation et formation - Lion | |
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