coco se dit que decidement elle a un peu de mal et se concentre un peu plus Après avoir vu l'annonce je contact illusionna pour lui signaler que l'offre qu'elle a passé n'est pas conforme. j'envoye un courrier de mediation a l'esclavagiste Mr/Mme
Bonjour illusionna
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
cordialement
votre sergent cococcinelle83 Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
cordialement
votre sergente cococinelle83
ensuite j'ouvre un dossier Faits : Le 09/09, dame illusionna a embauché messire chris009 pour un salaire de 12 écus . Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.
preuves: Lois : V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
En médiation (pièce jointe copie du courrier de médiation)
une fois le dossier mis en place j'envoi un nouveau courrier de médiation pour embauche illégal illusionna et un courrier à la personne embauchée. Et je garde bien entendu une copie de ces deux courriers à joindre au dossier
j'envoye un courrier a l'esclavagiste Mr/Mme
Bonjour illusionna
Vous avez embauché chris009 le 5/09 a 14h23 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. vous devez vous referer a cette grille lors de vos offres d'emploi
La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,45 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de manger votre succulente miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
cordialement
votre sergent cococcinelle83puis j'envoye un courrier a l'esclave pour lui expliquer
Bonjour chris009 ,
Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de illusionna. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre nous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de
3 écus.
Je vendrai donc à votre employeur un pain au prix de
9,45 écus , ensuite lorsque je vous le signalerai par pigeon cela sera à vous de me mettre en vente une miche à
9,45 écus sur le marché que vous aurez acheté à 6.45 écus.
A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites :
"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."
Cordialement,
votre sergent cococcinelle83.
si l'accuse ne repond pas je le relance avec une deuxieme lettre Bonjour illusionna
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
cordialement
votre sergente cococinelle83
si elle ne repond toujours pas je le fais passer devan la cour ou il y aura les preuve a apporter et le temoignage coco espere que cette fois ci ca sera bon puis lis la deuxieme question et s'y attelle Ensuite tu me citeras les différents cas d'escroquerie avec des exemples. il y a 5 sortes d'escroquerie 1ère V.4.a : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
Exemple : Il y a escroquerie si le propriétaire d'une taverne de Vienne déménage avant de détruire sa taverne
2ème V.4.b : De la spéculationo V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine
Exemple : Il y a spéculation si j'achète des légumes sur le marché de Vienne à 9.50 écus et je les revends à 10 écus sur ce même marché. Idem sur le marché foncier.
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.
Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus
Exemple : Il y a escroquerie si je vends de la laine à 14 écus
o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus
3ème V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphinéo V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
Exemple : un habitants de valence mets en vente du maïs sur le marché de vienne alors que le marché est déjà surchargé.
o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)
Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
Exemple : Il y'a escroquerie si une personne achète du pain à 2 écus sur le marché de Vienne qui ne lui était pas réservé. En effet le pain à 2 écus est destiné au nouveau venu (niveau 0)
4ème V.4.d : Des banqueso V.4.d.i : Du droit d'usure
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.
Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.
Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.
o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.
5ème V.4.e : Des mandatsTout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.
coco espere que cette fois ci tout sera bon et que rien ne manquera