Evaluation et formation - Cococcinelle

*Plume s'installa donc et prit une grande inspiration, c'est qui avait beaucoup à dire...*

-Voilà je vais tout t'expliquer. En voyant que tu allais prendre la suite de Bounette à Vienne, on c'est mit à chercher tes examens et tes cours...Mais il n'y avait rien. Il apparait que tu n'aurais jamais dû entrer dans la prévôté comme cela, surtout que tu n'as même pas prêtée serment...Enfin, voilà du coup pour régulariser ta situation tu dois suivre les cours et passer ton examen. Les cours en accélérée, sa veut seulement dire que je vais faire avancer ta formation le plus vite possible.

*Elle lui sourit.*

-Voilà si tu as d'autres questions n'hésite pas. En attendant j'en ai à te poser. ^-^

Citation :

Copie:

1) Qu'est-ce qu'une preuve?
2) Qu'est-ce que l'esclavagisme pour vous? (Expliquez avec vos propres mots)
3) A quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois t-il contenir ?
4) Quels sont selon vous les outils à votre disposition pour réguler le marché de l'embauche ?
5) Citez moi les exceptions à la grille des salaires instaurés dans le Lyonnais Dauphiné.
6) Citez-moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et dites moi quelle est la signification de chacun.

coco ecoute ce que plume lui disai et aquiesca et lui repondit

ok plume je te remercie je vais m'appliquer et faire de mon mieux pour prendre rapidement la releve de bounette et j'espere que ca ne va pas durer trop longtemps

coco se mit a rire puis se concentra sur les questions

1) Qu'est-ce qu'une preuve?

Une Preuve c'est un document qui peut se valoir dans un procès pour ou contre l'accusé qui se fait par un screen

2) Qu'est-ce que l'esclavagisme pour vous? (Expliquez avec vos propres mots)

l'esclavagisme c'est quand un employeur embauche un travailleur mais le paye avec un salaire inférieur a celui fixé par le duché .

3) A quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois t-il contenir ?

Le dossier sert a entamer une procedure au cas ou la mediation ne fonctionne pas est fait avec des preuves,puis des courriers et la médiation le dossier préviens les autres agents de la Prévôté et leurs signale que je m'occupe du dossier
Il contient des faits, des lois ,des preuve, des courriers et la fiche du personnage

Le nom de la personne concernée
Le nom de la victime s'il y en a une (esclavagisme)
Le courrier envoyé et les réponses.
Les preuves (screenshot)
La loi impliquée si possible. mais certains de le demande pas.
Le statut de l'affaire (en médiation, a transmettre...)


4) Quels sont selon vous les outils à votre disposition pour réguler le marché de l'embauche ?

selon moi les outils mis a disposition sont si il y a les dernières embauche que nous pouvons voir et ainsi prevenir ceux qui ne respecte pas la loi d'un courrier , aussi bien employeur qu'employer . et c'et generalemen indiquer dans le courrier de la mairie et sur le panneau d'affichage

5) Citez moi les exceptions à la grille des salaires instaurés dans le Lyonnais Dauphiné.


les exeptions de la grilles des salaires sont

- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

6) Citez-moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et dites moi quelle est la signification de chacun.


la mediation: dossier en cours de médiation

a transmettre : dossier à remettre au procureur par le Prévôt

transmis: mis par le Prévôt signalant le dossier sur le bureau du procureur

en proces: lorsque le dossier est instruit.

a classer: à mettre dans les archives du poste de police de la ville.

antres termes: tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours

a archiver: lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

coco venai de finir elle relue ses notes et les tendit un peu nerveuse a plume et attendit le verdict en esperant que c'etait juste

coco sourit a plume et lui dit

je l'ai marquer mais je n'ai pas lister je suis dsl

coco lui montre l'endroit ou elle la marquer

Il contient des faits, des lois ,des preuve, des courriers et la fiche du personnage



Que pouvez vous me dire en voyant ceci? et que faites vous dans un cas pareil si vous étiez sergent de votre ville?

donc deja la il paye en dessous du prix conseiller il devrai payer 15 ecus et non 14 ecus

Citation :

Esclavage
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

ensuite je lui envoye un courrier

Mr/Mme
Bonjour (nom)

La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

je constate que votre annonce n'et pas conforme avec la loi applicable et vous demande donc de retirer l'offre au plus vite et de la remetrre au prix conseiller en vous referent a la grille ci dessus. je vous remercie d'avance de votre comprehension

cordialement
Signature

coco pouffe de rire et aquiesce

oui desole je le rempli ca donne ca

Mr/Mme
Bonjour seryana

La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

je constate que votre annonce n'et pas conforme avec la loi applicable et vous demande donc de retirer l'offre au plus vite et de la remetrre au prix conseiller en vous referent a la grille ci dessus. je vous remercie d'avance de votre comprehension

cordialement
votre sergent cococcinelle83

Que faites vous dans ce cas?

puis coco ecouta la nouvelle question et sourit






Mr/Mme
Bonjour illusionna

Vous avez embauché chris009 le 5/09 a 14h23 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. vous devez vous referer a cette grille lors de vos offres d'emploi
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,45 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de manger votre succulente miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

cordialement
votre sergent cococcinelle83

coco attendit le resultat en esperant que tout etai bon

coco se dit que decidement elle avais un peu de mal elle aquiesa et se reconcentra sur la question

Imaginons maintenant que vous voyez ceci:







j'envoye un courrier a l'esclavagiste

Mr/Mme
Bonjour illusionna

Vous avez embauché chris009 le 5/09 a 14h23 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. vous devez vous referer a cette grille lors de vos offres d'emploi
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,45 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de manger votre succulente miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

cordialement
votre sergent cococcinelle83

puis j'envoye un courrier a l'esclave pour lui expliquer

Bonjour chris009 ,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de illusionna. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre nous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 3 écus.
Je vendrai donc à votre employeur un pain au prix de 9,45 écus , ensuite lorsque je vous le signalerai par pigeon cela sera à vous de me mettre en vente une miche à 9,45 écus sur le marché que vous aurez acheté à 6.45 écus.


A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites :

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."


Cordialement,

votre sergent cococcinelle83.


si l'accuse ne repond pas je le relance avec une deuxieme lettre

Bonjour illusionna

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

cordialement
votre sergente cococinelle83

et apres ca passe devan la cour ou il y aura les preuve a apporter et le temoignage


coco espere que cette fois ci tout sera complet et que ca ira, ainsi elle pourra passer a la question suivante et finir au plus vite ses cours

coco se dit que decidement elle a un peu de mal et se concentre un peu plus

Après avoir vu l'annonce je contact illusionna pour lui signaler que l'offre qu'elle a passé n'est pas conforme.


j'envoye un courrier de mediation a l'esclavagiste

Mr/Mme
Bonjour illusionna

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

cordialement
votre sergent cococcinelle83




Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

cordialement
votre sergente cococinelle83

ensuite j'ouvre un dossier


Faits : Le 09/09, dame illusionna a embauché messire chris009 pour un salaire de 12 écus . Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

preuves:


Lois : V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum

En médiation (pièce jointe copie du courrier de médiation)

une fois le dossier mis en place j'envoi un nouveau courrier de médiation pour embauche illégal illusionna et un courrier à la personne embauchée. Et je garde bien entendu une copie de ces deux courriers à joindre au dossier

j'envoye un courrier a l'esclavagiste

Mr/Mme
Bonjour illusionna

Vous avez embauché chris009 le 5/09 a 14h23 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. vous devez vous referer a cette grille lors de vos offres d'emploi
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,45 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de manger votre succulente miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

cordialement
votre sergent cococcinelle83

puis j'envoye un courrier a l'esclave pour lui expliquer

Bonjour chris009 ,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de illusionna. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 à 8 points de caractéristique => 15 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 9 à 18 points de caractéristiques => 18 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 19 à 255 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre nous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 3 écus.
Je vendrai donc à votre employeur un pain au prix de 9,45 écus , ensuite lorsque je vous le signalerai par pigeon cela sera à vous de me mettre en vente une miche à 9,45 écus sur le marché que vous aurez acheté à 6.45 écus.


A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites :

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."


Cordialement,

votre sergent cococcinelle83.

si l'accuse ne repond pas je le relance avec une deuxieme lettre

Bonjour illusionna

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

cordialement
votre sergente cococinelle83

si elle ne repond toujours pas je le fais passer devan la cour ou il y aura les preuve a apporter et le temoignage


coco espere que cette fois ci ca sera bon puis lis la deuxieme question et s'y attelle

Ensuite tu me citeras les différents cas d'escroquerie avec des exemples.

il y a 5 sortes d'escroquerie

1ère V.4.a : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Exemple : Il y a escroquerie si le propriétaire d'une taverne de Vienne déménage avant de détruire sa taverne

2ème V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Exemple : Il y a spéculation si j'achète des légumes sur le marché de Vienne à 9.50 écus et je les revends à 10 écus sur ce même marché. Idem sur le marché foncier.

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Exemple : Il y a escroquerie si je vends de la laine à 14 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus


3ème V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Exemple : un habitants de valence mets en vente du maïs sur le marché de vienne alors que le marché est déjà surchargé.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Exemple : Il y'a escroquerie si une personne achète du pain à 2 écus sur le marché de Vienne qui ne lui était pas réservé. En effet le pain à 2 écus est destiné au nouveau venu (niveau 0)



4ème V.4.d : Des banques
o V.4.d.i : Du droit d'usure
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.



5ème V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

coco espere que cette fois ci tout sera bon et que rien ne manquera

coco poussa un soupir discret, enfin elle avais reussi son dossier puis elle se reconcentra sur les autres questions

Cas n°1:


je ne peux pas dire si c un cas d'ecroquerie ou si c une speculation (prix supérieur à la grille des prix)

Donc je vérifie si l'accusé est déjà connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.
Ensuite je Monte le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.

La personne etant deceder ou n'existant plus je n'ai pas pu verifier si elle avais un potager ou non donc j'ai mi ce que j'ai pu ne sachant pas plus


DOSSIER : je ne peux pas dire si c une speculation ou si c une escroquerie n'ayant pu verifier (prix supérieur à la grille xan02)

FAIT :

xana02 a vendu un legume a 11.20 ecus
vente superieure au prix conseiller qui et de 10.20 ecus max

PREUVE :


LOIS :

Chapitre V La grille des prix

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 12.85 écus
maïs : 3.60 écus
légumes : 10.20 écus
fruit : 10.20 écus
lait : 9.25 écus
poissons : 18.50 écus
carcasses de cochons : 15.50 écus
carcasses de vaches : 31 écus
laine : 9.25 écus
peaux : 16 écus
bois : 4.20 écus
pain : 6.55 écus
fer : 20 écus

EN MEDIATION:


Salutation,

Je me présente, je suis cococcinelle83 sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de legumes au prix de 11.20 ecus
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10.20 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à [nom de l'acheteur] l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

bien a vous.

votre sergente cococinelle83

Si xana02 ne répond pas favorablement à mon courrier je lui envoie le courrier suivant :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

cococcinelle83 sergent de la ville de vienne la belle

Cas n°2:


coco regarde longtemps le cas 2 et reflechi en cherchant bien elle ne trouve pas et se demande si ca ne serai pas un piege

euh ba pour ce que cas la je vois pas ou et la fraude en regardan sa fiche cris55 et boulanger et il vend le pain au prix normal je fais le screen pour preuve



Cas n°3:



ici je constate que le poisson et vendu a 20 ecus alors que le prix autoriser et de 18.50

alors Il s'agit d'un cas d'escroquerie classique (prix supérieur à la grille des prix)

Donc je vérifie si l'accusé est déjà connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.
Ensuite je Monte le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation

DOSSIER : Escroquerie prix supérieur à la grille

FAIT :

la c une taverne mais y'a pas le nom je met quoi
le proprietaire de la taverne x vend un poisson a 20 ecus
vente superieure au prix conseiller qui et de 18.50 ecus max

PREUVE :


LOIS :

Chapitre V La grille des prix

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 12.85 écus
maïs : 3.60 écus
légumes : 10.20 écus
fruit : 10.20 écus
lait : 9.25 écus
poissons : 18.50 écus
carcasses de cochons : 15.50 écus
carcasses de vaches : 31 écus
laine : 9.25 écus
peaux : 16 écus
bois : 4.20 écus
pain : 6.55 écus
fer : 20 écus

EN MEDIATION:


Salutation,

Je me présente, je suis cococcinelle83 sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vendre un menue au-dessus du tarif maximum autorisé pour la vente de poisson dans votre taverne au tarif de 20 ecus
En effet, le tarif maximum autorisé pour cet objet est de 18.50 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de changer le tarif et de le mettre au prix de vente conseiller

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

bien a vous.

votre sergente cococinelle83

Si le proprietaire de la tavenrne ne répond pas favorablement à mon courrier je lui envoie le courrier suivant :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

cococcinelle83 sergent de la ville de vienne la belle

coco sourit quand plume lui avais dit qu'elle avais reussi et qu'elle etai pas tomber dans le piege elle poussa un soupir de soulagement puis se concentra sur la question suivante


Maintenant, citez moi les différents cas de troubles à l'ordre publique appelé plus communément TAOP.

Trouble de l'ordre publique : droit politique

III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Trouble de l'ordre public : droit commun

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

IV.4.b : Regroupement non autorisé de lances et corps d’armes (Abrogé le 01/02/1457)
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Des lances de nombre supérieur (5 à 8 membres) pourront être constituées par:
- les membres des Compagnies d'Ordonnance en service commandé
- la noblesse Dauphinoise reconnue par la hérauderie

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des puissances liées au duché par un accord diplomatique stipulant cette autorisation, selon les conditions de l'accord

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.

Trouble de l'orde public : droit economique

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

(dsl pour le retard mais quelque obligation mon empecher de venir plus tot)

Maintenant imaginez que vous êtes sergente et que vous recevez ceci. Que voyez vous? Que faites vous?



Cas N°1:


Doofus a enfreint la loi en insultant susu

Extrait de la loi
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

J’ouvre donc un dossier contre TAOP

TAOP Doofus [A transmettre]

Faits :

Insulte en taverne

Preuve:


Lois :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Il est évident que nous sommes en présence d'un cas de Trouble à l'ordre public pour violence en l'occurrence des insultes et des menaces en vertu de l'article IV.4.a cette personne va devoir répondre de ses actes.


Bonjour, messire dofuus

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre public.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

cordialement

votre sergent cococcinelle83

Cas N°2:




IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

c un cas de brigandage

je prend contacte avec la victime pour qu'elle porte plainte et envoie le screen de la tentative de racketage au procureur afin d'engager la procédure à l'encontre du brigand.

coco sourit d'avoir fini son examen heureuse elle remercia plume et lui dit

je te remercie plume pour le moment je n'ai pas de question et je suis contente d'avoir enfin pu terminer ma formation et j'ai hate de commencer mon examen

Citation :

TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 24 Avril 1457

I En quelques lignes, vous vous décrivez, vous donnez vos motivations et le temps moyen que vous passerez en ville ( sur RR).

II

1) Quelles sont les différentes fonctions ducales en relation direct avec la prévôté?

2) Quels sont les différents grades de la prévôté ? Quelle est la fonction de chacun?

III

1) Que pouvez vous me dire à propos des lances et corps d'armes?

2) Qu'est ce qu'une déstabilisation économique?

3) Sur le marché, vous voyez ceci:

Citation :

maïs.........250...........2,00 écus.

Quelles actions allez vous entreprendre?

4) Je suis Dijonnais, et je veux vendre sur le marché Viennois. Quelles démarches dois je entreprendre?

III
1)


De quoi sagit il? Que faut il faire?



Que faites vous?

2) Je suis Viennois, j'élève des cochons et je suis boucher. Je peux vendre:

10 Viande à 25,00 écus.
6 Laine à 13,00 écus.
1 stère de bois à 5,00 écus.
3 carcasses de cochon à 17,00 écus.

Pourquoi?

3) Dans quels cas puis je être condamné pour Trouble à l'ordre public.

J'habite en Guyenne, je peux posséder une taverne à Briançon, pourquoi?

J'attends les réponses par MP ^^

ces parchemins sont des screens qui serviront de preuves pour monter un dossier en cas de proces, ou pour regler un litige

les articles de loi enfreints le premier: et destabilisation economique demzim vend la viande en dessous du prix conseiller qui et de 18 ecus je consulte deja sa fiche voir si il et boucher et je constate que c le cas donc je lui envoye un courrier lui expliquant qu'il vend la viande a un prix inferieur et je lui demande de racheter la marchandise et de la mettre a 18 ecus. si il refuse je monte un dossier mais en general ce genre de cas se regle a l'amiable


les articles de loi enfreints et: Violence verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. j'envoye un courrier a bregan pour lui dire qu'il a enfreint la loi et pour vois si ca peut s'arranger a l'amiable en presentant ses excuse a la personne concerner si celui veut pas je monte un dossier contre cette personne et l'envoye au tribunal pour le jugement



sagaben et en infraction car il doit etre assermenter marchand ambulant de sa ville die , ou alors si il et pas marchand ambulant il doit imperativement demander au maire de lyon l'autorisation de mettre les produits en vente la quantite et preciser qu'elle sont ses produits et aussi demander le prix auquel il peut vendre les produits pour ne pas etre dans l'illegaliter. Et il peut vendre que du pain, (etant boulanger) et des carcasse de cochons, et a la rigueur le bois si ca vient de la boulasse le reste il ne peux pas le vendre car il et pas meunier ni eleveur de mouton pour la laine. Donc si il vend de la laine et de la farine on pourrai croire qu'il fais de la speculations en achter la laine et la farine a bas prix et en la revendant plus cher