[Evaluation - et formation Le_Troll]

Très bien je suis tout ouïe.

1) qu’est-ce que l’esclavagisme ? Citez moi la loi qui en fait référence.

Le_troll alla chercher des livres dans la bibliothèques et trouva dans le "corpus législatif du lyonnais dauphiné" article IV.1.c.:

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI,
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne

2) Qu’est-ce qu’une médiation ? Et combien de temps dure-t-elle ?

Le_troll alla chercher encore d'autres livres et trouva dans "le corpus des compagnies d'ordonnace du lyonnais dauphiné" volume III livre IV chapitre II.
La médiation donne la possibilité au contrevenant de réparer son délit sans poursuite devant le tribunal.

En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.

3) A quoi sert le dossier que vous devez monter ? Et que doit-il contenir ?

Le_troll continua de fouiller dans les livres (et il en avait beaucoup) et trouva cela

le dossier servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.
Le dossier sera transmit au procureur par le Prévôt si la médiation est un échec.
Le dossier contient:
- les faits
- la / les preuves (copies d'écran)
- la / les lois trangressées
- En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
- Etat d'avancement du dossier (Médiation / à transmettre...)


Voilà je pense avoir fini
Le_troll tendit sa feuille vers son instructrice et attendit le verdict

Bien donc la nous risquons de nous retrouver devant un cas d'esclavagisme si l'emploi est pris car:

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
et je préviens Olinaus par mp de sa tentative d'infraction et des risques encourus afin qu'il retire son annonce en utilisant la lettre type "Courrier offre d'emploi illégale".

Et je surveille si l'offre a été bien retiré.
Voilà c'est ce que je ferais pour l'instant

Là cela devenait un peu plus ardu mais Le_troll alla voir dans les livres qu'il avait déjà consulté car il avait vu résumés de procédure

Bien, dans un 1er temps
Je verifie si l'accusé est deja connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.
Puis, je monte un dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.

dans un 2ème temps je lance la procédure de médiation:
J'envoie la lettre type "courrier embauche illégale"
Bonjour Olinaus

Vous avez embauché Razirli le 27/12 à 21h43 pour un salaire de 14 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,20 écus, soit 2 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Le_troll
Sergent dans la ville de Vienne (quand j'aurais eu mon examen évidemment)

Et je fais un courrier à la victime "courrier pour l'esclave"
Bonjour Razirli

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 14 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Vienne :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7,20 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 2 écus, donc pour un total de 9,20 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Le_troll
Sergent dans la ville de Vienne

Et là j'attend 48 heures pour voir si la médiation à lieu
Le dossier contiendra:
- les faits: Esclavagisme

- la / les preuves (copies d'écran):


- la / les lois trangressées:
article IV.1.c.:
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

- En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse: copies des courriers envoyés aux 2 parties


et


- Etat d'avancement du dossier (Médiation / à transmettre...): médiation

Après de longues minutes de recherches, de découpages, de recopiages et de collages, Le_troll rendit sa feuille à son instructrice

Voilà je ferai celà...

Le_troll se dirigea sans hésitation vers le "corpus législatif du lyonnais-dauphiné" et ouvra au livre IV chapitre IV.1.D.

Prenons tout d'abord la définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Donc une personne qui achète par exemple une barque (je prend cet exemple, je suis charpentier) sur le marché à 100 écus et la revend à 120 écus par exemple sera considéré comme un spéculateur. Il sera poursuivi pour escroquerie.
C'est également le cas pour les transactions foncières.
CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE
II. 4. Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.

Il y a plus particulièrement les taverniers qui doivent respecter cette loi
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Clairement, le tavernier doit résider pour mon cas à Vienne sinon il sera poursuivi pour escroquerie

Dans le cas des marchandises réservées, un charpentier réserve une barque à un pêcheur à 120 écus en le notant sur le topic des marchandises réservées, et qu'une autre personne l'achète, cette dernière pourra être poursuivi pour escroquerie.
Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Ensuite dans le cadre de l'escroquerie, il faut également respecter la grille des prix fixée par le duché (livre IV chapitre V)
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Clairement, une personne qui vend un pain à 8,10 écus sera poursuivi pour escroquerie.
Pour les produits qui suivent, le prix est libre et sont à titre indicatif. On peut les dépasser sans risque de poursuite.
farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

Un marchand ambulant peut-être poursuivi pour escroquerie si il ne déclara pas à la mairie sa présence et les objets qu'il veut mettre en vente
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.
Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.


Dans le cas du commerce intérieur, un dauphinois qui veut vendre de ces marchandises dans une autre ville que la sienne doit prévenir la maire de cette ville sinon il peut être pourquivi pour escroquerie.
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.



Voilà, j'espère n'avoir rien oublié...

Excusez moi du retard je vais poster ce soir.

vous êtes toutes excusées...

Le_troll commançait a s'amuser de tous ces exercices et écoutait avec plaisir Dame Espoir.


Nous nous trouvons dans un cas d'escroquerie car il faut respecter la grille des prix fixée par le duché (livre IV chapitre V)
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Je vérifie tout d'abord que c'est pas une transaction privée sur le topic "Marchandises réservées"
J'achète une pelote de laine pour savoir quelle personne fait une tentative d'escroquerie.
Une question me taraude à ce sujet: faut-il mieux acheter tout le lot pour être sure qu'il n'y a qu'une seule personne? Je dirai que c'est risqué si la personne est morte.
Dans la liste de mes évènements apparaît la personne en infraction.
Je vérifie si la personne est déjà connue des services de police et si un dossier est déjà ouvert pour ce cas.
Je screen l'évènement (S1)
Je consulte la fiche de la personne que je screen également (S2) afin de vérifier quelle soit bien de Vienne et si c'est un éleveur de moutons.
On va admettre qu'il est de Vienne et éleveurs de moutons.

Je lui fais une lettre que je screen également (S3) et que je lui envoie.

Salutation,

Je me présente, je suis Le_troll, Sergent de la ville de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de pelote de laine à 15 écus.
(Screen S1)

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,20 écus.
(Screen de la grille des prix)
Afin de réparer cette erreur, je vous demande de retirer les autres pelotes de laine, de me racheter l'objet vendu trop cher à 15 écus et de remettre l'ensemble en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Le_troll
Sergent de la ville de Vienne

Ensuite je monte le dossier:

Aujourd'hui 6 janvier 1456, Personne vendait sur le marché une pelote de laine au prix de 15 écus écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.
Screnn S1

Lois:
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Fiche de la personne Screen S2

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Screen S3

Et j'attends au maximum 48 heures pour voir si la médiation a eu lieu.

Le_troll écoutait avec attention les conseils de Dame Espoire et les nota conscienceusement sur une feuille

Houla cela se complique, prenons le problème par le début.
Dans un premier temps nous nous trouvons dans un cas d'escroquerie car il faut respecter la grille des prix fixée par le duché (livre IV chapitre V):
légumes : 12.50 écus
Je screen la quantité de fruit sur le marché:

Fruit ------ 14.30 ------- 7

Ensuite Embrun est une ville forestière donc d'après l'article IV.1.G.v Du commerce intérieur
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle
donc il faut vérifier si la personne c'est déclaré en mairie.

J'achète un fruit pour savoir quelle personne fait une tentative d'escroquerie.
Dans la liste de mes évènements apparaît la personne en infraction.

06/11/2007 16:21 Vous avez acheter à Espoire 1 fruit pour 14.30 écus

Je screen l'évènement

En consultant sa fiche, je constate qu'en plus cette Dame Espoire est de Dié donc elle est doublement en infraction en tant que Marchand Ambulant car
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence.

Je screen sa fiche.

Je contacte le maire pour savoir si la personne à l'autorisation de vendre ses fruits.

Je contacte le maire pour savoir si la personne à l'autorisation de vendre ses fruits.

Allez! allons à la difficulté, elle n'a pas d'autorisation
Je vérifie si la personne est déjà connue des services de police et si un dossier est déjà ouvert pour ce cas (mais bon l'exemple n'est pas bon: dame Espoire essayant de frauder n'est pas réaliste)

Donc je lui fais un courrier pour médiation.

Salutation,

Je me présente, je suis Le_troll, Sergent de la ville d'Embrun. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre plusieurs infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de fruits à 14,30 écus.

06/11/2007 16:21 Vous avez acheter à Espoire 1 fruit pour 14.30 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12.50 écus.
(Screen de la grille des prix)


De plus, je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché d'Embrun. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 fruit à 14,30 écus
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Je reste à votre disposition pour toutes informations

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

le_troll
Sergent de la Ville d'Embrun

Ensuite je monte le dossier

Aujourd'hui 6 novembre 2007, Dame Espoire vendait sur le marché 1 fruit au prix de 14,30 écus. Or cette Dame n’a pas eu l’autorisation de vendre sur le marché par le bourgmestre et à un prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Lois:
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

et

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

"screen de la personne"

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

"Screen du courrier"

Et j'attends au maximum 48 heures pour voir si la médiation a eu lieu.

La pièce manquante était le screen de la fiche d'Espoire.

[HRP/ désolée du retard j'etais en retraite durent les 2 jours passés]

Espoire sourit; sa réponse était juste

Très très très bien

Bien alors maintenant je citez moi les differents cas de troube a l'ordre publique avec les articles de lois.

Merci Dame Espoire pour ces encouragements.

Le_troll ouvrit le corpus législatif qui était devenu son livre de chevet et trouva la réponse Livre IV : la justice et le code pénal

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.ii La révolte contre le château
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iv L’éligibilité aux élections
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public

Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG).
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre

Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

En cherchant dans le CORPUS DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE
DU LYONNAIS-DAUPHINE, le troll trouvé également cela

ORDONNANCE DES COMPAGNIES NOBILAIRES DU LYONNAIS-DAUPHINE
(à intégrer au Livre III ultérieurement)

Définition

Les Compagnies Nobilaires sont des forces armées de réserves créées autour des nobles du Lyonnais-Dauphiné pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Structure

Le Conseil de Guerre nomme un Major des Compagnies Nobilaires. Cette personne assure la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobilaires et le Conseil de Guerre. Si nécessaire, il conseille les nobles dans le recrutement, l'organisation, l'équipement et la mobilisation de leur troupe.

Les Compagnies Nobilaires de chaque ville sont organisées et dirigées par les nobles résidents. Lorsque plusieurs nobles résident dans la même ville ou le même village, ils nomment l'un des leurs comme Maitre de Camp. Les nobles peuvent, gardant la responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix. Un entrainement à l'Ecole militaire leur est vivement recommandé.

Tout habitant du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance, peut être recruté par la Compagnie Nobilaire.


Droits et devoirs

Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobilaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.

Chacun des membre des Compagnies Nobilaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde équivaut à une miche de pain par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement.

Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

et puis le troll trouva également cela
b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.


Voilà je pense avoir fait le tour. J'espère n'avoir rien oublié

D'après le livre IV: la justice et le code pénal nous nous trouvons dans le cas d'une violence physique qui est considéré par un trouble de l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


dans ce cas Le_troll se demandait s'il y avait une médiation possible, mais une jambe coupée, mis à part la jambe de bois, aucune possibilité de médiation donc...

Dans ce cas je monte un dossier que je le prévôt pourra transmettre au procureur

Après les vérifications habituelles, le dossier comprendra les pièces suivante.

Aujourd'hui 11 janvier 1456, Petiboulus agresse physiquement Anabelle01 en lui sectionnant la jambe ce qui est considérée comme un trouble de l'ordre public.

Lois:

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Preuve:
Screen de l'acte en taverne.

Screen petiboulus

Les témoins de cet acte malveillant sont: Satasanne ou Xanaria (vu que je suis un des personnages)

Dossier à transmettre.

Voilà ce que je ferais mais sans certitude car dans les livres de procédure c'est assez flou...
Je préviens également la victime qu'une procédure a été engagée contre son agresseur...

Le_troll chercha dans le corpus législatif les lois en rapport avec les corps d'armes et les lances.

Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.

Ses deux personnes viennent de Varennes (Duché de Champagne) donc ils doivent avoir reçu l'autorisation des services de la maréchaussée sinon ils peuvent être poursuivi pour trouble l'ordre public.
Par contre, où peut-on vérifier qu'ils ont l'autorisation? Y a-t-il une médiation à entreprendre ou faut-il monter un dossier qui sera transmit au procureur?

le_troll nota les différentes informations données par Dame Espoire et commenca à écrire sur une nouvelle feuille le dossier à monter

Je contacte les 2 personnes de la lance pour leur proposer une médiation.

Salutation,

Je me présente, je suis Le_troll, Sergent de la ville de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'avoir constitué une lance non-autorisée.
[Screen de la preuve]

En effet, d'après le Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public

Afin de rattrapper cette erreur, je vous demande de dissoudre cette lance le plus rapidement possible. Si vous ne faites pas le nécessaire , votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Le_troll
Sergent de la ville de Vienne

Puis je monte le dossier.

TAOP - Missnat, Bastognard - médiation

Vérifications d'usage.

Aujourd'hui 13 janvier 1456, Missnat et Bastognard ont monté une lance non-autorisée ce qui est considérée comme trouble à l'ordre public.

Lois
Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.

Preuve:
[Screen de la lance]

[Screen des fiches de Missnat et Bastognard]

Une offre de médiation leur a été proposé.
[Screen de la lettre]

Par contre combien de temps faut-il attendre jusqu'à la destruction de la lance?

Et bien il vaut mieux attendre 48 heures comme pour une médiation normale, et méme si la personne quitte la ville dites le au lieutenant des autres villes.

alors maintenant je vais vous expliquer le fonctionnement d'un mandat.

Citation :

Le mandat se trouve dans la partie "chez moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "charges et responsabilités".



Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

Avez vous des questions concernant les mandats ou comment les utiliser?

très bien dans ce cas passant à la deffence de la ville
Alors comment s'organise une défense de la ville au niveau de la Prévôté ? Cela est assez simple, Vous recevez un courrier du prévot vous axpliqant quoi faire, vous creez un groupe puis allez dans l'option "Action" ou vous allez deffendre la pouvoir, Ainsi chaque jour de Défense vous devez allez au bureau de liaison pour faire un rapport sur les mouvements dans la ville, à savoir, un recensement de ceux que vous croisez, ainsi que des groupes.

Citation :

La Maréchaussée

Introduction :

Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux.
En lien directe avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 22 écus. Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contre parti le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent.
Les maréchaux qui seront sous les ordres directes du chef maréchal seront embauché par le biais de la mairie.

Mode d’Emplois Chef Maréchal:

- Le chef maréchal est désigné, il reçoit un courrier du prévôt des maréchaux :



- Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 22 écus, le chef maréchal doit directement aller dans Duché --> Se déplacé --> Groupe.

- Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter :







- Une fois cela fait, il faudra se rendre dans la partie « Action » afin de pouvoir indiquer que l’on veut défendre le pouvoir :







Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien « Défense de la ville ».



- Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé. Mais ATTENTION !. Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

.

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie « Groupe » que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problème :

Voilà, nous en avons terminé avec votre formation, vous allez passer les examens écrits, et je vous reverrai pour l'oral.
mais avant dites moi si vous avez des questions?
si tout est clair passons dirrectement à la salle d'examen pour passer votre examen écrit