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 Evaluation et formation - Kkmou

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Espoire

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MessageSujet: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeMer 16 Avr 2008 - 16:41

Espoire ouvrit grand la porte de la salle d'étude, laissant entrer Kkmou.

Nous y voilà! Comme vous pouvez le constater notre bibliothèque est bien fournie, je ne serais que trop vous conseiller de la consulter autant de fois que nécessaire.

maintenant je vous laisse consulter les grimoires afin que vous puissiez répondre à ces premières questions de base.

1) qu'est ce qu'une preuve

2) qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

3) quelle est la possibilté lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?

4) Citez la loi sur l'esclavgisme.

5) quelles démarches doit entreprendre un agent de la prévôté chargé du contrôle des embauches?
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeMer 16 Avr 2008 - 19:05

Kkmou sourit à Espoire pour cacher son angoisse. Il passa devant la grande bibliothèque et sentit une atmosphère propice à l'étude et la réflexion. Il passa ses doigts sur les reliures des livres et s'installa, la feuille de question dans les mains.

- Merci Espoire, a bientôt !
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeMer 16 Avr 2008 - 22:34

Kkmou tourna de nombreuses pages et découvrit les différentes réponses

1) Qu'est ce qu'une preuve ?

Citation :
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.

La preuve montre l'exactitude des faits énoncés. Elle correspond à une impression d'écran représentant le délit. Ainsi elle est présente dans le processus de création d'un dossier et assure la véracité des évènements mis en cause.

2) Qu'appelle-t-on une médiation, combien de temps dure t'elle?

Citation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

La médiation est un procédé qui entraine une résolution amiable entre la victime et le fautif par l'intermédiaire d'un membre de la Prévôté. Elle aide les deux parties à obtenir un accord satisfaisant. Celle-ci dure 48h en l'attente d'une réponse de la personne délictueuse (sauf en cas de retraite : la médiation reprend à l'instant du retour).

3) Quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?


Citation :
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

Lors d'une récidive, l'application d'une médiation est uniquement en répercussion de l'avis des membres de la Prévôté.

4) Citez la loi sur l'esclavagisme.

Citation :
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Kkmou souffla de satisfaction en regardant l'article soigneusement recopié.

5) Quelles démarches doit entreprendre un agent de la prévôté chargé du contrôle des embauches?


Citation :
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :

En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

Un agent de la Prévôté chargé du contrôle des embauches doit tout d'abord surveiller les différents travails proposés aux villageois. Si une offre est non conforme aux lois en vigueur, l'agent envoie un courrier à l'employeur fautif pour qu'il régularise son offre. Si l'employeur accepte une embauche, un deuxième courrier est envoyé par l'agent lui proposant un règlement amiable. Si rien n'est fait, le dossier de l'employeur est envoyé au Prévôt.

Kkmou relut sa feuille et corrigea quelques erreurs. Il entendit les cloches sonnées et décida d'entamer un petit encas en attendant le retour de Dame Espoire. Il sourit en voyant quelques moineaux se poser sur le bord de la fenêtre.
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Espoire

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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeVen 18 Avr 2008 - 10:41

Espoire lu la copie de Kkmou, et sourit

Excellent. alors maintenant dites moi ce que vous faites si vous voyez ceci dans votre maire.

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Puis quelques instant plus tard vous voyez ceci

Evaluation et formation - Kkmou Bnonoembauchede0

Qu'elle est la procedure a suivre, et montez moi le dossier complet de cette infraction
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeVen 18 Avr 2008 - 15:07

Kkmou se gratta la tête devant les nouvelles questions posées, il avait déjà lu dans les différents livres les réponses à ces questions. Il reprit ces dernières lectures.

Evaluation et formation - Kkmou Bnonovf4

Premièrement, je m'aperçoit que cette offre n'est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché. Je prends alors une feuille et un crayon pour prévenir le fautif de ce délit.

Citation :
Bonjour Bnono
Vous venez de déposer ce jour, le **/**/****, une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus minimum et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus minimum et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
Evaluation et formation - Kkmou Bnonovf4

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas où vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous,

Signature.

Une fois la lettre envoyé, j'attends patiemment la modification de l'offre. Je remarque alors que le prévenue accepte une embauche. Je cours alors chercher dans les dossiers si cette personne n'est pas récidiviste. Mince, c'est ça première fois ! J'écris alors une deuxième lettre pour instaurer une médiation entre la victime et son employeur.

Pour l'employeur :

Citation :
Bonjour Bnono

Vous avez embauché Fawzy le 22/03 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus minimum et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus minimum et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 10.71 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Signature

Pour la victime :

Citation :
Bonjour Fawzy

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus minimum et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus minimum et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6.71 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 4 écus, donc pour un total de 10.71 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Signature

Je m'essuie ensuite le front, satisfait d'avoir finit mes courriers pour ensuite monter le dossier de Bnono pour ainsi prévenir toute récidive ou pour l'envoyer au prévôt si la médiation n'aboutirai pas. Les autres agents sont aussi informés que je travail sur ce dossier.

Citation :

[En médiation] Esclavagisme Bnono

Faits :
Le 22/03, Messire Bnono a embauché Messire Fawzy pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant aucunes qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

Fiche de Bnono

Preuves :

Evaluation et formation - Kkmou Bnonoembauchede0

Lois :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Ensemble des courriers envoyés et reçus :

Cf : Boites aux lettres

État du dossier :

En médiation, en attente d'une réponse.

Kkmou leva les yeux et aperçut que le soleil était à son zénith, il rangea son dossier correctement sur la table. Il se pencha alors à la fenêtre pour regarder les badauds tout en bourrant sa toute nouvelle pipe. Il sentit la chaleur printanière se poser sur sa peau.
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Espoire

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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeSam 19 Avr 2008 - 15:40

Espoire sourit

Parfait tout ça. Donc maintenant citez moi les différents cas d’escroquerie, en étayant vos dires avec les articles de loi et des exemples.
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeSam 19 Avr 2008 - 18:21

Kkmou surprit par l'ouverture de la porte se retourna. Il salua Espoire qui lui tendait de toutes nouvelles questions. Le mot "Parfait" retendit entre ses deux oreilles. Il pris quelques ouvrages dans la bibliothèque, le sourire aux lèvres, et se remit au travail.

----------------------------------------------------------------------------------------------

L’escroquerie :

1er cas :
La spéculation est une escroquerie, tout individu effectuant une opération commerciale dont l’objectif est de réaliser un bénéfice en rapport à la fluctuation des cours du marché, sera considéré comme spéculateur.

Citation :
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Exemple :
Messire X a acheté à Messire Y une marchandise dont le prix était de … écus. Il l’a ensuite revendu à un prix nettement supérieur de … écus donc majoré de … écus du prix initial.


2ème cas :
Le propriétaire d’une taverne à pour obligation de résider au même endroit que son commerce. Il doit impérativement servir lui-même les repas commandés dans son établissement sinon il sera considéré comme escroc.

Citation :
Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
>> Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel. <<

Exemple :
Messire X, propriétaire de la taverne a encaissé un repas qu’il n’a pas servit car son lieu de résidence ne se trouve pas dans la même commune.


3ème cas :
L’interception d’une marchandise réservée est considérée comme un délit, tout acheteur doit impérativement connaître les transactions en cours affichées sur la halle de la commune en question.

Citation :
Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.

Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Exemple :
Messire X a acheté 5 pains à 2 écus qui était réservés à la mairie.


4ème cas :
Le commerce intérieur au duché est soumis à des règles qui ne doivent pas être enfreinte. Le vendeur doit prévenir le maire de la ville visité en lui indiquant la nature et la quantité de son produit. Ceci est également appliqué, au « marchand ambulant ».

Citation :
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Exemple :
Messire X, a vendu 25 stères de bois sans prévenir le maire, et de surplus dans une ville portuaire.

5ème cas :
Le prix de la mise en vente d’un produit ne peut dépasser la grille imposée par le duché du Lyonnais-Dauphiné. Les vendeurs qui dépassent ces prix sont alors considéré comme escroc, et risque des poursuites judiciaires. Ce cas est très fréquent dans de nombreux villages et la prévôté doit donc assurer un plein respect des lois par les vendeurs.

Citation :
Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

Exemple :
Messire X a déposé sur le marché un fruit dont le prix est de 15 écus.


----------------------------------------------------------------------------------------------

Kkmou relut comme toujours sa copie, en essayant de bien la présenter. Il poussa ses feuilles dans un coin de table, et s'installa confortablement contre sa chaise profitant d'un instant de calme pour se plonger dans une petite sieste bien méritée.
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeMer 23 Avr 2008 - 11:30

une remarque très importante.
Il faut toujours voir la fiche de la personne, c’est pour ça qu’il faut la mettre dans le dossier.
Car si c'est un étranger, il s'agira donc d'un trouble à l'ordre publique, si c'est un dauphinois ne résidant pas dans le village alors c'est un cas d'escroquerie, de même pour un villageois ne produisant pas cette marchandise.

Maintenant que pouvez vous me dire en voyant ceci?

Evaluation et formation - Kkmou Captur21

Et que faites vous dans ce cas?


Puis, ouvrant un dossier, Espoire en sortit un feuillet et le présenta à son élève.

Vous constatez sur le marché, des produits trop chers par rapport à ceux préconisés par le duché. Vous faites votre travail, et découvrez ceci:

Evaluation et formation - Kkmou Vinassoulemagnifiqueak3

Que faites vous?
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeMer 23 Avr 2008 - 21:27

Kkmou prit attentivement la remarque dans un petit carnet. Il récupéra de toutes nouvelles feuilles et commença à rédiger ses réponses.

----------------------------------------------------------------------------

Evaluation et formation - Kkmou Captur21

- Devant cette image, je m’aperçois que deux vendeurs proposent leurs marchandises à des prix supérieurs à la grille fixé par le duché. Il s’agit donc d’une escroquerie.

Prix maximal pour une peau : 17.50 écus.
Prix constatés supérieur à la grille : 20 écus et 25 écus.

- Je me rends alors sur la halle du village pour vérifier si ces marchandises ne sont pas réservées pour une transaction.

- Sinon, j’achète ces marchandises pour connaître le nom du vendeur et ainsi ouvrir un dossier pour détailler l’affaire en cours. De même, je consulte les archives pour savoir si le vendeur n’est pas récidiviste.

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Kkmou relu plusieurs fois les questions en se grattant la tête. Il était perdu par le sens des questions qui lui semblait identique. Il douta avant de répondre, en soupçonnant un piège.

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Evaluation et formation - Kkmou Vinassoulemagnifiqueak3

Après ceci, je me renseigne pour savoir si le maire a autorisé l’accusé à vendre sa marchandise dans le village, je rédige ensuite un dossier au nom de l’accusé :

Citation :
[En médiation] TAOP/Escroquerie Vinassoulemagnifique

Faits :
Messire Vinassoulemagnifique a vendu une miche de pain au prix de 12.10 écus. Montant supérieur à la grille des prix dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sans l’accord de la mairie.

Fiche de Vinassoulemagnifique :
Evaluation et formation - Kkmou Vinassoulemagnifiqueyb3

Preuves :
Evaluation et formation - Kkmou Vinassoulemagnifiqueak3

Lois :
Citation :
Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
Citation :
Chapitre V La grille des prix
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

Ensemble des courriers envoyés et reçus :

Cf : Boite aux lettres.

Etat du dossier :

En médiation, en attente d'une réponse.

Parallèlement, j’envoie un courrier au vendeur pour tenter une médiation :

Citation :

Bonjour Messire Vinassoulemagique

Je vous ai acheté :
Evaluation et formation - Kkmou Vinassoulemagnifiqueak3

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l’ordre publique car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Vous êtes également accusé d’escroquerie pour la mise en vente au-dessus du prix maximum autorisé d’une marchandise dans notre duché. Le prix maximum d’une miche de pain est de 8 écus.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez une miche de pain (dont je serais le vendeur) au même prix soit 12.10 écus.
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour trouble à l’ordre publique et escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Signature

----------------------------------------------------------------------------

Kkmou relut attentivement. Ces questions l'avaient laissé douter et il attendit vivement le retour de Dame Espoire pour savoir si celles-ci étaient correctes.
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Espoire

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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 13:17

Juste une chose, le titre du dossier, c'est seulement un TAOP et donc ne pas ajouter Escroquerie.

Puis souritet dit

Citez moi les differents car de Trouble a l'ordre public, avec les articles de loi et expliquez moi avec vos propres mots la signification de chacun.
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 16:54

Kkmou prit note de la correction de Dame Espoire. Il sourit devant la nouvelle feuille qu'elle lui tendait. Il croisa les doigts, et un petit craquement se fit entendre, signifiant le début de la rédaction.

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Les troubles à l'ordre public :

1er cas : La révolte contre une mairie.

Citation :
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Explications : Il est interdit de se révolté contre une mairie sans l'autorisation du duché.

2ème cas : La révolte contre le château.

Citation :
Paragr. IV.1.B.ii La révolte contre le château
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Explications : Il est interdit de se révolté contre le château de Lyon sans l'autorisation du Roy de France.

3ème cas : La violence.

Citation :
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Explications : Toutes sortes de violence est interdite dans le duché.

4ème cas : Candidature aux élections.

Citation :
Paragr. IV.1.B.iv L’éligibilité aux élections
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Explications : Il est interdit pour un non résident du Lyonnais-Dauphiné de participer aux élections dans le duché.

5ème cas : Les regroupements.

Citation :
Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.

Explications : Il est interdit pour un non résident du Lyonnais-Dauphiné, de constituer ou de maintenir un corps d’arme ou une lance si il n’y a pas eu, au préalable, une autorisation des villes. Leurs nombres ne pourront excédé 5 membres sous peine d’être poursuivit en justice.
Exception : Membres de la famille royale, et les Ordres lié par un accord au duché.


6ème cas : Les tavernes.

Citation :
Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Explications : Lors d’un déménagement, le tavernier doit obligatoirement fermé son commerce. Sinon il sera poursuivi pour trouble à l’ordre public.

7ème cas : Le brigandage.

Citation :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Explication : Il est interdit de brigander dans le duché.

8ème cas : Contrôle des marchandises étrangères.

Citation :
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG).
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Explication : Il est obligatoire pour un étranger du Lyonnais-Dauphiné de présenter, à la maréchaussée de la ville frontalière, l’inventaire de ses marchandises.

9ème cas : La vente de marchandises importées.

Citation :
Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Explication : La vente de marchandises extérieur au duché ne peut être effectuer sans l’accord du maire de la ville en question. Tout contrevenant se verrait poursuivi pour trouble à l’ordre public.

10ème cas : Exécution des peines.

Citation :
Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Explication : Il obligatoire pour un accusé, d’effectuer les peines prononcées par le tribunal du duché.

11ème cas : Le serment des Gens d’Armes.

Citation :
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES
Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existance d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

Explication : Après admission aux Gens d’Armes, la recrue doit respecter son serment énoncé sous peine d’être poursuivit pour trouble à l’ordre public et autres.

12ème cas : Prévôté.

Citation :
LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE
Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

Explications : Tout lieutenant qui démissionne de son poste, doit s’assurer de son fonctionnement jusqu’à l’arrivé d’un nouveau lieutenant ou si la raison de la démission n’est pas approuvé.

13ème cas : Les compagnies Nobilaires

Citation :

Droits et devoirs
Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobilaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.

Chacun des membre des Compagnies Nobilaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde des soldats roturiers équivaut à une miche de pain plus un demi fruit par personne et par jour de mobilisation, arrondi au dessous.

Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

Explications :
Le noble doit obligatoirement :
- Répondre dans les 24h après un ordre de mission.
- Le noble est soumis aux règles des Compagnies d’Ordonnance lors d’un engagement ordonné par le Duché.


14ème cas : L’ambassadeur.

Citation :
- L'ambassadeur ne peut être domicilié dans un autre Duché/Comté que dans celui qu’il compte représenter.
- L’ambassadeur ne doit pas avoir été condamné par un tribunal quel qu’il soit
- L'ambassadeur se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un événement ou une situation.
- L'ambassadeur doit prêter le serment suivant au Duché : « Moi… jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la charte qui me régie afin d’assurer la grandeur et l’éclat du Duché dans le Royaume et à l’étranger. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
- L'ambassadeur s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
- Il est interdit à un ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil et/ou le Chambellan.
- L’ambassadeur ne peut amender, accepter ou revenir sur un texte signé, sans en avoir averti son supérieur au préalable et avoir obtenu l’accord écrit de celui-ci.

Explications : L’ambassadeur est obliger de :
- Vivre dans le duché qu’il compte représenter.
- Suivre les lois établies par le duché.
- Rester impartial.
- Prêter serment.
- Respecter les institutions qu’il représente.
- Ne pas divulguer des informations non autorisées par le Conseil et/ou le Chambellan.
- Demander l’accord à son supérieur lors de l’amendement, l’acceptation ou le revenir d’un texte signé.


15ème cas : Barreau du duché.

Citation :
Chapitre 4 - Déontologie
§ 2 Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Gouverneur.

Explications : Les transgression au code de déontologie sont réprimandés par une accusation selon la gravité du cas.


Petite remarque : Je ne trouve pas la loi sur le faite d’accepter de travailler à un salaire inférieur indiqué par la loi sur l’esclavagisme. J’ai remarqué dans le courrier-type pour l’esclave, cette phrase : « Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement. ». Alors je me demande où est cette loi.

----------------------------------------------------------------------------

Fier de lui, Kkmou regroupa délicatement les différentes feuilles. Il décida alors de s’accorder un petit moment de détente à errer dans les couloirs en attendant le retour de Dame Espoire.
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 18:43

Espoire sourit en lisant la copie de Kkmou, cela fait longtemps qu’elle n’avait eu d’élève aussi impliqué.
Elle le regarda en se disant qu’il ferait sûrement un excellent agent de la prévôté.



Très bien maintenant que pouvez-vous me dire en voyant ceci :

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Quels sont les articles de loi enfreints ? Et que faites vous dans ce cas ?
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeDim 27 Avr 2008 - 2:00

Kkmou était sur le point de rejoindre sa chaumière pour se reposer quand Espoire vint lui énoncer les nouvelles questions. Devant le sujet proposé, l'enthousiasme de répondre était plus intense que l'envie de se reposer. Il reposa sa besace sur la table et se mit au travail.

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Evaluation et formation - Kkmou Captur10

Je m'aperçoit que Skypie a fait subir une violence physique sur la personne de Invictus. Elle a donc enfreint la loi :

Citation :
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Je monte alors un dossier contre cette personne :

Citation :
[A Transmettre] TAOP Skypie

Faits :
Agression physique de Skypie sur la personne de Invictus.

Fiche de Skypie :
Evaluation et formation - Kkmou Skypiewx7

Preuves :
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Loi :
Citation :
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Ensemble des courriers envoyés et reçus :
Citation :
Bonjour Skypie,
Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public en raison d'une violence physique.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Signature.

Etat du dossier :
A transmettre.

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Je m'aperçoit que Pakkal a répondu à une médiation par une violence verbale. Il a donc enfreint la loi :
Citation :
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Je change le titre de son dossier déjà en cours : [A Transmettre].
Avec en Etat du dossier : Médiation échouée, à transmettre.

Je monte ensuite un dossier à son nom :

Citation :
[A Transmettre] TAOP Pakkal
Faits :
Agression verbale de Pakkal envers moi-même, agent de la prévôté.

Fiche de Pakkal :
Cf : Fiche de Pakkal (Il n'existe plus mais je continue pour l'exemple.)

Preuves :
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Loi :
Citation :
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Ensemble des courriers envoyés et reçus :
Citation :
Bonjour Pakkal,
Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public en raison d'une violence verbale.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Signature.

Etat du dossier :
A transmettre.

----------------------------------------------------------------------------

Kkmou, comme à son habitude, relut attentivement ses feuillets pour vérifier la présence de quelques petites erreurs. Puis, il déposa sur le bord de la table ses résultats avec grand soin. Il rangea son matériel dans sa besace en entendant les cloches sonnées une heure bien avancée. Il décida d'aller se coucher, fermant discrètement la porte de la salle. Il déposa devant l'entrée, un petit papier : "J'ai gardé les clefs, à demain." Tout sourire, il marcha avec la conviction d'avoir bien réussit son exercice.
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeDim 27 Avr 2008 - 15:26

Espoire sourit puis dit

Excellent, nous aurons bientôt termnié votre formation, mais avant il me reste a vous parler des mandats et de la défence des villes.
Donc pour commencer, je vais vous expliquer le fonctionnement d'un mandat.


Citation :
Le mandat se trouve dans la partie "chez moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "charges et responsabilités".

Evaluation et formation - Kkmou Docmandat01fb7

Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

Evaluation et formation - Kkmou Docmandat02np1

Avez vous des questions concernant les mandats ou comment les utiliser?
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeDim 27 Avr 2008 - 18:38

Kkmou sourit et nota sur son carnet, les différentes instructions de Dame Espoire.

Je n'ai aucune question, je crois avoir bien tout saisie. J'ai pris les informations dans mon petit carnet.

Il montra son carnet délicatement reposé dans sa sacoche. Il était fier d'avoir ainsi, toujours sur lui, les dires de son instructrice qui lui a tant appris.
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeVen 2 Mai 2008 - 10:10

Espoire sourit en voyant le carnet

Excellent, gardez le, il vous sera très utile.

Maintenant passons a la defense de la ville.
Comment s'organise une défense de la ville au niveau de la Prévôté ? Cela est assez simple, Vous recevez un courrier du prévot vous axpliqant quoi faire, vous creez un groupe puis allez dans l'option "Action" ou vous allez deffendre la pouvoir, Ainsi chaque jour de Défense vous devez allez au bureau de liaison pour faire un rapport sur les mouvements dans la ville, à savoir, un recensement de ceux que vous croisez, ainsi que des groupes.

Citation :
La Maréchaussée



Introduction :

Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux.
En lien directe avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 22 écus. Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contre parti le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent.
Les maréchaux qui seront sous les ordres directes du chef maréchal seront embauché par le biais de la mairie.

Mode d’Emplois Chef Maréchal:

- Le chef maréchal est désigné, il reçoit un courrier du prévôt des maréchaux :

Evaluation et formation - Kkmou Courrieroz9

- Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 22 écus, le chef maréchal doit directement aller dans Duché --> Se déplacé --> Groupe.

- Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter :

Evaluation et formation - Kkmou Menunb7

Evaluation et formation - Kkmou Detruirerb6

Evaluation et formation - Kkmou Offresx8

- Une fois cela fait, il faudra se rendre dans la partie « Action » afin de pouvoir indiquer que l’on veut défendre le pouvoir :

Evaluation et formation - Kkmou Menunb7

Evaluation et formation - Kkmou Dfendre1sr5

Evaluation et formation - Kkmou Dfendre2av9

Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien « Défense de la ville ».

Evaluation et formation - Kkmou Dfensezc1

- Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé. Mais ATTENTION !. Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

Evaluation et formation - Kkmou Salairels9.

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie « Groupe » que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problème :

Evaluation et formation - Kkmou Sanstitreon6

Voilà, nous en avons terminé avec votre formation, vous allez d'ici peu passer les examens écrits, et je vous reverrai pour l'oral.
mais avant dites moi si vous avez des questions?
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeVen 2 Mai 2008 - 13:51

Kkmou écrivit les nouvelles instructions sur le fonctionnement de la maréchaussée en écoutant attentivement son institutrice. Il relut ses notes, cherchant minutieusement une question à poser. Il leva la tête en souriant.

Je trouve rien à redire, clair et explicite, j'aurais pas fait mieux.
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MessageSujet: Evaluation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeSam 3 Mai 2008 - 21:52

Citation :
TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 03 MAI 1456


I/ En quelques lignes, vous tenterez de vous présenter, d’exposer vos motivations et indiquerez le temps moyen que vous passer en ville (sur RR).


II/
a) Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévoté?

b) Que disent les lois du Lyonnais Dauphiné au sujet des lances et corps d'armes?

c) Puis-je vendre une peau à 18.50 écus ? Un couteau à 20 écus ?

d) Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

e) expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

f) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

g) Vous recevez ceci,

Evaluation et formation - Kkmou Racket10

De quoi s’agit-il ? Et que faites vous dans un cas pareil ?

h) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?

I) Vous êtes sergent d'Embrun, vous trouvez ceci sur le marché.

Evaluation et formation - Kkmou 0803061042362547829

Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire.

Une fois cela fait, vous constatez qu’il s’agit d’un étranger, que devez vous faire ?

III/

Evaluation et formation - Kkmou Trinta1ca7

Evaluation et formation - Kkmou Trintamr2

Que faites vous? (Décrire les différentes étapes et possibilités de la procédure.)


J'attends les réponses par MP
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeSam 3 Mai 2008 - 21:54

Espoire s'était absentée unmoment et revient pour demander aKkmou de la suivre

Voilà Kkmou, votre salle d'examen est prête, si vous voulez bien me suivre
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeLun 5 Mai 2008 - 20:22

Espoire revint avec Kkmou en salle d'étude pour lui faire passer l'examen oral

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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeMar 6 Mai 2008 - 22:21

Kkmou regarda attentivement les différents exemples devant ses yeux. Après quelques instants, il se leva les mains tremblantes. Il toussa pour palier à son angoisse et commença son oral.

--------------------------------------------------------------------------

Pour le premier exemple, je constate que les offres d'embauches proposées par le dénommé Cedt sont contre les loi du duché car il propose un salaire de 16 écus pour des emplois qui requièrent des qualifications.

Je commence d'abord par lui envoyer un courrier, en lui priant de bien vouloir retirer ses offres ou de les rectifier à un salaire autorisé de 22 écus.

Par la suite, je m'aperçoit que malgré ma lettre, il embauche par ses offres, deux personnes. Il viens donc de commettre un délit pour esclavagisme. Je lui envoie donc une lettre, lui proposant une médiation avec les victimes. J'envoie aussi aux deux victimes, une lettre stipulant leurs droits et qu'une tentative de médiation est en cours. Je monte alors un dossier à son nom.

Kkmou déposa une feuille devant Dame Espoire avec l'ensemble du dossier.
Citation :
[En médiation] Esclavagisme Cedt

Faits :
Le 08/03, Messire Cedt a embauché Messire Demonday et Messire Agundorf pour un salaire de 16 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

Fiche de Cedt

Preuves :
(Screenshot)

Lois :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Ensemble des courriers envoyés et reçus :

Cf : Boites aux lettres

État du dossier :

En médiation, en attente d'une réponse.

--------------------------------------------------------------------------

Pour le deuxième exemple, c'est un cas d'escroquerie car le prix maximal d'une stère de bois ne doit pas dépassé 5.50 écus et dans cette exemple le prix est de 12 écus. Je lui envoie une missive, lui indiquant son délit et une mise en médiation. Voici ensuite le dossier de Annaelle.

Kkmou présenta une deuxième feuille sur le bureau.


Citation :
[En médiation] Escroquerie Annaelle
Faits :
Messire Annaelle a vendu trois stère de bois au prix de 12 écus chacune. Montant supérieur à la grille des prix dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Fiche de Annaelle.

Preuves :
(Screenshot)

Lois :
Citation:
Chapitre V La grille des prix
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus


Ensemble des courriers envoyés et reçus :

Cf : Boite aux lettres.

Etat du dossier :

En médiation, en attente d'une réponse.

--------------------------------------------------------------------------

Pour le troisième exemple, il s'agit d'un trouble à l'ordre public car la dénommée Pomette a effectué une tentative de révolte contre la mairie. Son dossier passe donc directement sous la mention [A transmettre]. Un courrier lui est envoyé, en lui indiquant qu'elle sera amené à comparaitre devant le tribunal.

Kkmou posa sur le petit tas déjà formé, une nouvelle feuille.

Citation :
[A Transmettre] TAOP Pomette

Faits :
Révolte effectuée par Pomette contre une mairie.

Fiche de Skypie.

Preuves :
(Screenshot)

Loi :
Citation:
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


Ensemble des courriers envoyés et reçus :

Cf : Boite aux lettres.

Etat du dossier :
A transmettre.

--------------------------------------------------------------------------

Pour le dernier cas, aucune infraction n'a été commise. La limite maximum d'une composition de corps d'armes est respectée. Les deux personnes sont membres du duché. Tout est en ordre.

--------------------------------------------------------------------------

Kkmou respira une grande bouffé pour conclure son oral. Il s'installa calmement sur sa chaise, un grand sourire sur le bout de lèvres, heureux d'avoir fini cette épreuve qu'il redoutait tant.
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Espoire

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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitimeMer 7 Mai 2008 - 18:20

Espoire revint en salle d'étude le sourire aux lèvres.

Recrue Kkmou, je suis heureuse de vous annoncer que vous avez réussi vous examens, les résultats sont affichés.

donc Félicitation Sergent. Very Happy
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MessageSujet: Re: Evaluation et formation - Kkmou   Evaluation et formation - Kkmou Icon_minitime

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