Escroquerie - Mooo relaxée

Affaire suivie par le lieutenant Gilou19 :

Citation :

Produit acheté :



Courrier envoyé

Citation :

Bonjour Mooo,

Je vous ai acheté :

26-05-2008 18:50 : Vous avez acheté à Mooo 1 sac de maïs pour 3,75 écus.

Le prix de vente du maïs est de 3,60 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4,5 écus
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Pain : 6,30 écus
…

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je vous propose la médiation suivante :

Je vais remettre en vente ce sac de maïs à 3,75 écus et vous devez le racheter sous 48 heures. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous

Gilou19 (Lieutenant de la Prévôté Dioise)

Pas de réponse

mon acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 11 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de la Dame Mooo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Die, le 26 Mai 1456, 1 sac de mais a 3 ecus 75…

En voici la preuve.
https://2img.net/r/ihimizer/img403/4966/achatmasmooojc0.png

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

mon requisitoire

Citation :

*
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que la Dame Moooa vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie en spéculant de manière scandaleuse

Attendu que la prévenue n’a daigné s’exprimer devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, la Dame Mooo ci devant nommée nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que l’accusée fait fi des lois en vigueur dans le Dauphiné et fait donc preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Atttendu que le litige porte sur une somme modeste.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité envers cette femme afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 30 écus à l’encontre de la Dame Mooo.

mon verdict

Citation :

Dame Mooo levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et les témoignages apportés par messire Gilou19
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu n'est en moins que le conseil ducal avait accordé un delai supplémentaire jusqu'au 29 mai


Nous, Elorane, déclarons l'accusée non coupable d'escroquerie.

Affaire close tel en est décidé!!

*puis la juge regarda le temoin de la defense *

Messire Invictus vous n'estes pas ici pour faire votre cirque c'est la dernière fois que je vous prévient si vous n'avez rien de plus intelligent a dire comme témoignage je vous prierez dorénavant de vous taire, la loi est la loi qu'elle vous plaise ou pas...je commence vraiment a me demander comment vous faisiez votre travail de lieutenant.

Faict a lyon le 18 juin 1456