Bri// [Escroquerie-Silvia1] [ RELAXEE] archivé le 6.12.56

Accusé : Slivia1
Vicitme : Mairie de Briançon
Officier en charge du dossier : Lieutenant Elisabeth1964


Situation : le 4/10/1456, dame silvia1 vendait sur le marché un sac de maïs à 5.05 écus, bien au dessus du seuil autorisé !

Elle n'a pas daigné répondre au premier courrier de médiation proposé :

Citation :

Bonjour Silvia1

Je me présente, je suis Elisabeth1964, de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu un sac de mais à 5,05 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 3.60 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.

Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Je vous demande également de retirer de la vente toutes vos sacs de mais vendus haut dessus du prix.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 Sergent de la prévôté.

Ni au second envoyé 3 jours après.

Le 10 Novembre, aujourd'hui, le lieutenant lui a remis un avis de dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour Silvia1,

Vous n'avez pas daigné répondre aux deux offres de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Preuve :


Fiche :


Loi :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Citation :

En ce jour du 11 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Dame Silvia1.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 4 Novembre 1456, 1 sac de maïs a 5,05 écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa03.casimages.com/img/2008/11/04/081104121456758083.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre

Citation :

Elisabeth1964 s�avança à la barre pour porter son témoignage.

Bonjour monsieur le Juge,bonjour monsieur le procureur voilà les faits tels qu�il sont :



"Le 4 novembre 1456 lors de ma ronde sur le marché en ma qualité de maréchal j�a remarqué puis acheté un sac de mais vendu à un prix au-dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 3.60 écus.
Il s�est avéré qu�elle appartenait à Dame Silvia1 ici présent je lui ai envoyé un courrier de médiation auquel elle ne m'a pas répondu.
Je lui en ai envoyé un deuxième le 7 novembre.

Et Voilà les renseignements que j'ai trouvé sur cette personne le 8 novembre en faisant le recensement je cite:

Silvia1 : aujourd'hui à 7h54 Embrun [Duché du Lyonnais-Dauphiné] Mort 12 0 Niv.1.
J'ai donc patienté quelque peu et lors du recensement du 10 novembre les renseignements au sujet de cette personne étaient ceux-ci je cite:

- Silvia1 : aujourd'hui à 7h54 Embrun [Duché du Lyonnais-Dauphiné] 12 23 Niv.1

Vu qu'elle n'avait pas daigné répondre à mes 2 courriers de médiation je lui envoie un courrier de dépôt de plainte.

Je vous laisse rendre votre jugement.

Eli retourna s'assoir attendant le verdict de la cour.

Validé

Citation :

Le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

il semblerait que notre malheureuse accusée est rejoins Aristote définitivement. Je plaiderai donc l'abandon de l'action civile et le classement de l'affaire pour défaut d'accusé.

* se penche sur son réquisitoire* 

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Vu la mort de l'accusé
vu le témoignage de l'accusation.

Attendu que l'accusé est aujourd'hui décédé ce qui entraine une extiction de l'action publique et des poursuites.

Requiert a l'encontre de dame Sivia1 :

Aucune poursuites du fait de sa mort.
Le classement de l'affaire.

Mon jugement

Citation :

En ce jour du 6 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant Silvia1:

Nous rappelons préalablement qu’elle été accusée d’escroquerie.

Considérant que la prévenue est décédée.

Vu le montant faiblement élevé de la fraude,

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons Silvia1.

Paix a son âme.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Gardes, otez moi ce moribond de le là, dépouillez la de ses hardes et donnez les aux pauvres du Duché.