Escroquerie - Thargal - relaxé

Aujourd'hui mercredi 4 juin de l'an de grâce 1456, Thargal vend du blé au-dessus du prix autorisé par le duché

En voici la preuve:


Un courrier de médiation lui a été envoyé. En voici le contenu.

Citation :

Bonjour,

Aujourd'hui je vous ai acheté
2008-06-04 21:30:04 : Vous avez acheté 1 sac de blé pour 15,30 écus à Thargal.

Cette vente est interdite car au-dessus du prix maxi autorisé par le duché.

Extrait loi:

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Vous êtes dans l'obligation de me racheter votre produit, au prix auquel vous me l'avez vendu et retirer les autres marchandises .Pour cela vous avez quarante huit heures. Passé ce délai, je déposerai une plainte devant le procureur pour escroquerie .
En cas de récidive, une plainte sera également déposé pour escroquerie.

Bonne journée,

Le_troll
Lieutenant de police de la ville de Vienne

Fiche Thargal

« mon acte d'accusation » :

Citation :

acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 12 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Thargal

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 04 juin 1456, 1 sac de blé pour 15.3 écus
Et en voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img182/3870/thargalww6.png

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

plaidoirie de la defense

Citation :

Bonjour
J'ai en effet mélangé les prix de vente du blé et de la farine et donc j'ai mis par erreur sur le marché 4 sacs de blé à 15,3 écus le 04/06/2008. Le même jour M. le maire de Vienne la belle (M. Le_Troll) me met en demeure de lui racheté le sac de blé (qu'il a acheté pour connaitre mon identité) et d'annuler la vente des 3 sacs restants... sous peine de poursuites judiciaires.
Après un échange de courriers entre M. le maire et moi même pour lui assurer que c'était bien là qu'une terrible méprise et non une tentative d'escroquerie, le 05/06/08 je me suis exécuté et ai racheté le sac en question à un prix de 15,3 et annulé la vente des 3 restants. Le même jour je les ai remis en vente au prix régulier de 12,85 (racheté par la mairie également ^^)
preuve.
https://2img.net/r/ihimizer/img99/1134/ouinbo9.jpg

encore désolez pour tous ces tracas mais je pensais sincèrement que cette affaire c'était arrangée à l'amiable depuis son éclosion....

la defense appelle le troll

Citation :

Comme relatez précédemment, il y a eu une erreur de dossiers.
Messire Thargal n'est absolument pas coupable.

l accuation appelle le troll

Citation :

Bonjour,

Effectivement il y a méprise dans ce dossier . Messire Thargal c'est excusé et à mis tout en oeuvre pour réparer son erreur.
Il y a du avoir une erreur dans les dossiers.
Si elle est de ma part, je présente mes excuses à la cours car elle a assez de travail comme cela et égaelement à Messire Thargal pour le dérangement...

sur ceux bonne journée

mon réquisitoire a valider

Citation :

madame la juge,

il semblerait effectivement que l'affaire a laquelle nous soyons confronté soit une triste erreur judiciaire....

Citation :

"Vu que les partis semblent attester de l'innocence de l'accusé.

Attendu que l'acusé a lui meme apporter la preuve de sa disculpation. Attendu que cette preuve est recevable de bon droit, et que le lieutenant le troll en qualité de témoins atteste de la véracité de l'acte.

Demandons la relaxe de l'accusé et l'effacement de cette affaire de son casier judicaire. "

validé. A juger

verdict

Citation :

Messire Thargal veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que le lieutenant Le_troll confirme vos dire
Attendu des preuves que vous nous apportez a la cour

Nous, Elorane, déclarons l'accusé non coupable et nous nous excusons pour le temps que nous lui avons fait perdre

Affaire close tel en est décidé

Faict a Lyon le 20 juin 1456