MO/B76/Trahison - Sylvains26 {06/06/1456} (C)

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 8 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Sylvains26

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Montélimar par une vente massive de poisson sans en avoir obtenu l’autorisation du Maire.

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img216/5020/destabilisationpoissonrs6.jpg

Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour messir, vous me voyer fort etonné de cela, je pense alusion au nombreuse strere de bois et poisson qui m'on eté racheter par la mairie, mais pourquoi donc m'accuser vous je site: Trahison (Tentative de déstabilisation économique) et Trouble a l'ordre public. J'admet tout a fait avoir vendu des steres de bois ainsi que du poisson mais je vous le jure je n'es pas vendu d'autre marchandise qui aurai pu destabilisé les producteur, bien au contraire, le bois se fait trés rare chez nous et j'ai juger utile de fournir mes concitoyens et ainsi ecouler la farine qui s'accumule sur le marché, plus de 250 sacs en vente ce là jours dont 70 m'appartenent. En ne vendant pas nos stoc produit, ,nous ne pouvons plus racheter de blé pour travaillé ds nos echope, nous prenons donc les meilleur offre d'emploi et la effectivement cela pose probleme au plus bas niveau, donc au final a tous le monde. Je ne pense pas messir avoir par cela commis de faute qui mettrai en perile quoi que ce soi.....

J'avais un enorme stoc de farines a écouler, n'y arrivant pas car voyant le bois absent totalement du marché, je me suis rendu a la foire du conté pour voir si il n'y en avait pas, comme il y avait plusieur strere en vente mais as un prix trés proche du tarif habituel et ayant une forte taxte a payer par panier, a savoir 50 ecu, j'ai donc reuni toutes mes economies pour acheter egalement plusieur poisson qui en les renvendant a un prix inferieur a celui de la mairie, a savoir 5 centimes(pas trés destabilisant je pense), j'ai pu me rembourser la taxte que j'ai du aquité sans jamais laiser ou volé personne, j'ai vendu a trés prix trés raisonnable, proche de ceux de la mairie et j'ai permeis en quelques jours au meunier de vendre leurs farine au boulanger et ainsi racheté du blé au petit producteurs. Voila tous les fait messir, j'admet donc toutes les fautes que j'ai sans le savoir pu connaitre mais essai de vous prouver que ce n'es en aucun pour trahir ou destabilisé ma commune. je vous en pris donc, considérer mon cas en prenant compte de ces paramettre là, bien cordialement, je vous pris d'agréer mes meilleurs salutation,


sylvains26

L'accusation a appelé Attil à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Attil s'avança devant le juge et salua l'ensemble de la cour*

Messeigneurs, daignez excuser mon arrivée tardive, mais voici mon témoignage : il y a de cela quelques jours, Messire Kederick, alors Lieutenant de Montélimar, m'a fait parvenir une plainte du Sieur McAllyster, maire de cette même ville. J'ai donc accompli ma tâche de Sergent en montant un dossier contre Sylvains26, puis prévenu celui-ci. Il me répondit dans les heures qui suivirent par un courrier dont le contenu est à peu près équivalent à sa première plaidoirie. Je crois en sa bonne foi, cependant les lois de notre Duché sont explicites. Aussi je suis assez partagé quant aux actes de l'accusé. Je pense qu'il doit y avoir sanction, car enfreinte aux lois, toutefois compensée par une proposition du type de celle que vient de faire McAllyster.
Sur ce, que la justice suive son cours.
Messeigneurs, merci de votre attention.

L'accusation a appelé Mcallyster à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Madame le juge, Monsieur le procureur, bien le bonjour,

Je me présente à ce jour devant vous car j'accuse sieur Sylvain26 d'avoir effectué l'achat massif de marchandises sur le marché ducal, dans le but de les revendre ensuite pour profit personnel sur le marché de Montélimar.
La majeure partie de ces marchandises étaient réservées à la vente pour la ville de Montélimar comme en atteste le lien suivant :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-du-commissaire-au-commerce-f8/mairies-cac-ventes-aux-mairies-t9940-720.htm

Je vous avoue ma surprise lors de la découverte de marchandises réservées en vente sur mon marché. Je les ai du coup rachetées, au tarif en vigueur sur le marché de Montélimar, pour m'apercevoir que l'un de mes administrés, à savoir Sylvains26, était à l'origine du méfait.
Les marchandises concernées étaient du poisson et du bois, malheureusement je n'ai pu faire le screen que du poisson.

Ce jour là, la mairie a subi une perte sèche estimable à environ 500 écus si ce n'est plus.

Bon, je sais, tout le monde dira que Montélimar se porte très bien, mais tout de même cela n'est pas une raison. Ces marchandises étaient réservées à Montélimar et par extension à ses habitants et non pas à servir les profits d'un seul. Ainsi voler la mairie revient à mon sens à voler chaque montilien, mais cela ne m'engage que moi.

Si Sylvains26 voulait tant jouer à spéculer et jouer au négociant, il aurait fallu me prévenir. De tels talents sont gachés si ils sont pas exploités pour le Dauphiné. Je suis sûr qu'il serait un marchand ambulant de premier ordre. D'ailleurs si cela l'intéresse, la proposition est faite .......

Merci de m'avoir patiemment écouté, mon témoignage et ma petite incartade.

Veuillez une nouvelle fois accepter toutes mes salutations

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique.
Attendu que Messire Sylvains26 a vendu massivement des denrées sur le Marché de Montélimar sans en avoir reçu l’autorisation expresse du Maire. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable de Trahison.

Attendu que la régulation économique d’un marché Municipal incombe exclusivement au Maire ou au conseil Municipal.

Attendu que l’accusé est meunier de son etat, vendant des denrées qu’il ne produit pas personnellement et en retire un profit notable.

Entendu le témoignage du Sieur McAllyster, Maire de Montélimar.

Attendu que le Sieur Sylvains26 malgré son élan altruiste a fait perdre de l’argent par sa négligence a la Municipalité de Montélimar

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité dans cette affaire car nul n’a la droit de s’immiscer de la sorte dans les affaires publiques sans y avoir était expressément invité et ce, même si l’acte est motivé par une grandeur d’âme et un esprit philanthrope…..

Aussi, Réclamerons nous pour cette affaire une peine de 2 jours de prison assortie d’une amende de 150 écus à l’encontre de Messire.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Elorane regarda l'accusé bien contente qu'il est accepté la conciliation, en espérant qu'il est compris et qu il ne recommencera plus*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que messire Sylvanis26 a bien été reconnu coupable d avoir enfreint le para V.1.a.i de notre corpus en vendant une quantité massive de poisson
Attendu des preuves apporté par le maire de Montelimar
Attendu que l'accusé a accepté comme le veut la loi, une conciliation avant le jugement et c est acquitté de l amende de 75 écus au lieu de la peine de 150 ecus et de 2 jours de prison.

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de Trahison
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 1 écu

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

affaire close!!

*La juge regarda le coupable*

Messire ne recommencez plus et prenez contact avec le maire vous pourriez servir au mieux notre duché

N'ayant trouvé aucun dossier, j'ai copié ici les minutes du procès pour archivage