MO- Trahison - Sat (Luxeuil) (A JUGER)FINI archivé le 3.11.1456

Citation :

En ce jour du 31 août 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Sat.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir tenté de vous révolter contre la mairie de Montelimar le 31 août 1456

En voici la preuve rapportée par le soldat Debrinska08
https://nsa02.casimages.com/img/2008/08/31/080831111946369820.jpg

Vu l’article IV.1.b.iii du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=257076&sid=c8c4030ca7d78224be4a0423bada9e1c

« Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme une trahison et pourra être poursuivie comme telle. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Sat se présenta bien habillé devant le juge. Ces derniers temps avaient été très stressant pour celui-ci et il était bien fatigué pour faire un procès*

Bonjour, je vous éviterai un long procès.. car j'ai décidé de plaider coupable. J'ai bien tenté prendre la mairie d'assault.. et malheureusement pour moi.. on m'a reconnu. J'espère que vous allez être indulgent envers ma personne. Une chose est certaine, je ne récidiverai pas de sitôt..

Soyez clément envers moi
Qu'Aristote vous guide dans le choix le plus éclairé

La défense a appelé Ziglord à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Ziglord arriva devant le juge un peu énervé, mais il reprit son souffle avant de parler :*

Je suis navré monsieur le juge mais puisque l’on m’a appelé à témoigner je viendrais tout de même ici afin de dire que je ne souhaite pas défendre messire Sat, je suis avocat et non une personne qui obéit bien gentiment en ne disant rien, messire Sat souhaite se défendre seul et bien je le laisse faire surtout qu'il demande un procès court, donc voila !

La défense a appelé Nahona à la barre

L'accusation a appelé Debrinska à la barre

La défense a appelé Nahona à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur, je vous salue.


Comme la défense me l'a demandée, je me présente ce jour pour témoigner dans cette affaire,
concernant l'attaque de la mairie de Montélimar le 31 août 1456.

Je peus vous affirmer que Messir Sat ici present accusé de trahison pour avoir attaquer la mairie
de Montelimar ne fesait pas du tout partie du groupe de briguands, il etait present que dans un seul
but ce vanger de ne pas avoir etait choisie comme maire et puis aussi ce remplire un petit peus les
poches comme a chacun. Je vous assure que Messir Sat en le connaissant tres bien est une personne
gentil, agreable et drole par consequent je vous prie de bien vouloir accentuer ça peine.

Je vous remercie beaucoup.

Votre honneur, je vous salue a nouveau.

Validé

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Le crime ayant eu lieu il y a fort longtemps je ne perdrais pas mon temps a Plaider ici je me limiterai a énoncer mon réquisitoire de plus le prévenu a reconnu les faits ce qui simplifi ma tache te me pousse a la clémence.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu l’article- IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives a la trahison :

« Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.»

Attendu que d'après ce texte messire SaT est coupable de Trahison.

Vu que l'accusé reconnaît les faits.
Vu les témoignages de l'accusation.

Requiert a l'encontre de messire Sat :

Une amende de 100 écus pour Trahison minoré a 50 écus pour son repentir.

Sat était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Attendu que d'après ce texte messire Sat est coupable de Trahison.

Vu que l'accusé reconnaît les faits.
Vu les témoignages de l'accusation.

Je vous condamne à 50 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus