Emb// [Trahison-Mathys] [COUPABLE] 28/10/56 archivé le 24.12.1456

Accusé : Mathys
Victime : Mairie d'Embrun
Officier en charge du dossier : Felryn

Situation : Mathys a envoyé des courriers aux vagabonds d'Embrun afin de les inciter à la révolte aux alentours du 28 Octobre. C'est la vagabonde Fraisecassis qui nous a transmis le courrier.
ça s'appelle de la tentative de révolte ça, où je ne m'y connais pas.

Nous avons également reçu une plainte d'Eragondu01 :

Citation :

J'accuse le Messir Mathys de la révolte que l'on dois subire en se moment.
En voici la preuve!

Preuve :


Fiche :


Loi :

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

[A suivre]

Accusé : Mathis
Victime : Zoyas
Officier en charge du dossier : Felryn

Situation :
* Mathis a eu des propos diffamants contre les dirigeants d'Embrun sur la halle.
* Il a insulté la mairesse d'Embrun, Zoyas, à la taverne : "Embrun c'est vous".

Preuves :







Loi :

Citation :

IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

[FIN]

Citation :

En ce jour du 18 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de messire Mathys.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir inciter des villageois à prendre la mairie d'Embrun.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img373/4417/lol2ao3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img267/2018/mathysblabla2sp0.png

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Eragondu01 à la barre

Citation :

*Eragon arriva dans le tribunal avec sa lettre de convocation a la main.Il se mit a la barre et dis:*
-Votre honneur et membre du juré,bonjour.
Je viens témoigné contre messire Mathys pour trahison comme ce tribunal a lieu.
J'ai ouïs dire qu'il incitait les jeunes arrivants a ce révolté contre la mairie,mais vous le savez déjà.Mais ce qui m'a surtout poussé a venir témoigné contre lui,est qu'il est une langue de serpent en accusant Missceris,toute nouvelle a être arrivée,d'être l'auteur de cette révolte.Ceci est un manque de courage et d'une lâcheté rare. C'est tout ce que j'avais a dire votre Honneur et membre du juré.
*Après un salut respectueux,il tourna les talons et s'en alla en direction d'une taverne pour aller ce rafraichir.*

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.1.b.iii relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que messire Mathys a incité à prendre la mairie d'Embrun. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus à l’encontre de messire Mathys.

Que justice soit rendue!

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense

mon jugement

Citation :

En ce jour du 9 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Mathys. :

Nous rappelons préalablement que le prévenu est accusé de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie d’embrun et de trouble a l’ordre public pour la violence verbale dont il a fait publiquement preuve à l’encontre de la Dame Zoyas.

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie

Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence verbale

Considérant que le Sieur Mathys a appelé à la révolte contre la mairie d’Embrun. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de Trahison.

Considérant que le dit Mathys que selon les pièces a notre disposition, il apparaît qu’il abuse des vagabons et des paysans en les incitant par des manœuvres frauduleuses a se révolter contre la Mairie d’Embrun.

Considérant que le prévenu ne s’est point présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé et que par là même, nous estimons qu’il nie délibérément l’autorité de cette Cour.

Entendu le témoignage du sieur Eragondu01.

Considérant que le sieur Mathys s’est en outre rendu coupable de Trouble a l’ordre public en proférant des insultes à l’encontre de la Dame Zoyas. Que de facto, cela sera retenu en tant que circonstances aggravantes.

Mais considérant que l'accusé est mort,

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le dit Mathys Coupable de Trahison et le condamnons ce jour a une peine de 50 écus d’amende

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !