MO/Escroquerie-Pitrock666[ Coupable ] (ARCHIVE)

Dossier réalisé par Lion

le 22/07/1456 messire Pitrock666 mis en vente sur le marché un sac de blé a 13.90 écus . un prix au dessus du seuil dans le duché qui est 12.85 écus. j ai donc procéder a son achat afin de tenter la médiation.
preuve d achat

fiche du contrevenant

envoie courrier médiation

Citation :

Montélimar, le 23/07/1456
Bonjour,

Je vous ai acheté :
22-07-2008 23:10 : Vous avez acheté à Pitrock666 1 sac de blé pour 13,90 écus.


Le prix de vente est de 12.85 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le sac de blé au même prix soit 13.90 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix corespondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

relance ce jour

Citation :

Montélimar, le 23/07/1456
Bonjour,

Je vous ai acheté :
22-07-2008 23:10 : Vous avez acheté à Pitrock666 1 sac de blé pour 13,90 écus.


Le prix de vente est de 12.85 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le sac de blé au même prix soit 13.90 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix corespondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

Citation :

En ce jour du 02 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Pitrock666.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 22 juillet 1456, 1 sac de blé a 13.90 écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa02.casimages.com/img/2008/07/23/0807230828004166567.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé Ig

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour

j'ai bien etait coupable d'escroquerie, mais je dois signaler que je ne savais vriamant qu'il y avait des prix fixe. Donc quand j'ai voulu mettre en vente le blé que j'avais récolter je me suis inspiré des prix que j'ai vu sur le marcher.

je suis pret à recevoir la peine que je m'érite, en espérant votre clémance.

Merci à vous mes sires.

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :

bonjour votre honneur,
je suis devant aujourd'hui pour le cas de Pitrock666 qui c est rendu coupable d escroquerie.en ce moment j ai l imprétion que tout le monde ce passe sur les prix du marché alors que le prix idéal pour ne pas être poursuivi et affiché en halle et en gargotte.Permettez moi de doutez de la sincérité de Pitrock666 qui a reconnu qu il étais coupable de ce qu'on lui reprochait.il est vrai que le prix sur le marché est encore élevée, mais je suis déjà sur le marché afin qu'il reprenne le prix dit et voté par le conseil.si tout le monde ce passe sur le prix actuel du marché le tribunal vas être submergé de travail et je veux évitez cela.je vous laisse décidez de sa peine .
merci de m avoir écouté

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

peu de choses a dire l'accusé reconnaît les faits. Je réquisitionnerai comme coupable donc sans atténuations de responsabilité.

* se penche sur son réquisitoire* 


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu le témoignage de Messire Pitrock666 qui a reconnu sa responsabilité dans les faits qui lui sont repochés.

Attendu que l'aveu est la reine des preuves.

Attendu que ainsi, l'accusé s'est donc rendu coupable d'escroquerie.

Requiert a l'encontre de messire Pitrock666 :

Une amende de 15 écus.

Validé

Enoncé du verdict

Citation :

Le juge du Dauphiné, Volverine du gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
- Rraahhhh !!!
ça va trancher !!!

Oups.. Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que l'accusé est accusé d'escroquerie en vendant un sac de blé à un prix prohibitif...
Pouah ... 13,90 !!!

Attendu qu'il a reconnu les faits..
Sans passer par la case torture..
Et donc qu'il est un vil escroc...

La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, le condamne donc à une peine de:
....10 écus d'amende...

Gardes !!
Sortez moi cet individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!