Escroquerie - Xaxa02 - [Coupable] (ARCHIVE)

Aujourd'hui lundi 18 août 1456 Xaxa02 spécule sur les légumes

En voici la preuve.



c'est un récidiviste

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-des-archives-f35/vi-b19-escroquerie-xaxa02-t15176.htm

un courrier de plainte lui a été envoyé.

Citation :

Bonjour,

je vous ai acheté
18-08-2008 14:40 : Vous avez acheté à Xaxa02 1 légume pour 11,00 écus.

et vous avez été déjà condamné pour escroquerie le 11 août, vous êtes un récidiviste.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende

Le_troll, lieutenant de police de la ville de Vienne

Citation :

En ce jour du 19 août 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Xaxa02

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 18 août 1456, 1 légume à 11 écus. Et en voici la preuve :

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé est un récidiviste : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-des-archives-f35/vi-b19-escroquerie-xaxa02-t15176.htm
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG
le_troll appelé à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je vend mes legumes en fonction des prix du marché jai mis le prix le moins cher du marché.je ne me souvient trés rarement des bon prix que nous devons mettre.a part a cete instant je c qun legume se vend 10.2 ecus.dans ce cas tout les vendeur doivent etre condanner a lescroquerie car je n'ai jamais vu un legume a 10 ecus.g fait une erreur je ne veux en aucun escroquer les gens qui travaille eux aussi.je plaide non coupable pour cette affaire.aujourd'huit je vais vendre 12 legumes au prix de 10.2.

L'accusation a appelé Le_troll à la barre

Citation :

Monsieur le Juge,
Madame le procureur,

Vous avez très bien résumé la situation Madame le procureur, ce triste Sir est malheureursement trop connu de mes services. Il ne peut pas nier le fait qu'il ne connaissent pas le prix des légumes vu qu'il a été déjà été condamné et il ne peut pas nier avoir lu les messages car il a répondu à mon dépôt de plainte...
Profitant d'un marché pauvre en légumes, il spécule et profite des honnêtes citoyens.
J'ai rien à rajouter sauf que vous êtes très élégante madame le procureur.
bonne journée à vous.

Citation :

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Messire Xaxa02 est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu est un récidiviste,

Vu le témoignage de l’accusé, et

Vu le témoignage du lieutenant le_troll,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 45 écus à l’encontre de Messire Xaxa02.

up

Citation :

Shinji commença la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD
Vu le réquisitoire du Procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Le_troll

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, attendu que les faits sont avérés. Attendu que l'accusé est en situation de récidive légale. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende de 45 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".