Escroquerie - Lidaclama [ COUPABLE ] (ARCHIVE le 14/09/08)

Dossier réalisé par Anastasie91 :

Citation :

Lyon, le 27/07/1456
Bonjour Messire,

Je vous ai acheté : 1 sac de maïs à 4 écus
https://2img.net/r/ihimizer/img141/5872/image1lp6.jpg

Le prix de vente maxi est de 3.60 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Escroquerie.

La spéculation est de vendre des marchandises que l'on produit au dessus des prix autorisés par le Duché.

"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
[/i]Pain: 8 écus Selon la loi Royale[i]
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus"

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la carcasse au prix que je vous l'ai acheté donc à 4 écus, que je remets en vente sur le marché des joueurs. Vous pourrez ensuite la revendre au prix légal. Et vous devez retirer tous les autres sac du marché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Anastasie, Sergent de la prévôté.

Citation :

En ce jour du 02 aout 1456,

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Lidaclama.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.phpt=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé premièrement d'avoir spéculer le 27 juillet 1456 sur le marché de Vienne, sur le prix d'un sac de maïs le vendant 5 écus alors que vous êtes vagabond.

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img521/2751/ramewy6.png

Vu l’article V.4.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur:

« Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. »

Vu l’article V.2.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux marchandises importées qui dispose que :

« Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

fharounet, tu t'es trompé d'acte, je te laisse refaire?
ce n'est pas Thethet machin, c'est Ledaclama ^^

erreur corrigée.

Procès lancé IG

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)



L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Citation :

Bien le bonjour,

Nous somme sici pour savoir si le sieur Lidaclama est coupable ou non d'escroquerie. Je vais pour ma part vous relater les faits tels que je les ai vécu.

Le 27 juillet de l'an 1456, l'accusé a mit en vente du maïs au prix de 4 écus. je lui ai acheté un sac comme preuve, au cas ou, et je lui ai fais parvenir une missive pour lui proposer une médiation.

Ce qui fait que nous sommes ici aujourd hui, c est que le Sieur Lidaclama a refusé, dans un sens, la médiation en ne répondant pas à ma missive et donc à la médiation.

Voila je vous ai relaté tous les faits. Merci de m'avoir écouté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Fhar avança a la barre pour plaider.*

Monsieur le Juge

Force de constater que j'ai du avoir des moment de vide ces derniers jours ... Le stress et la fatigue de juger tout ces escroc ... Je me suis lamentablement planté sur l'acte d'accusation de messire Lidaclama ...
En effet on peut considerer messire Lidaclama comme un double escroc du fait du prix de son maïs depassant la grille imposé par le duché et par le fait que ce monsieur revend des marchandises alors qu'il est vagabond, mais certainement pas pour Trouble a l'Odre Public.
M'étant trompé monsieur le juge je vous laisse comme il est stiplé dans la charte du juge de juger bon de changer la qualification des faits pour votre jugement si vous le souhaité.

Pour ma part en ce qui concerne le TAOP je delanderai la relaxe puisqu'il concerne les individu non résident dans le LD et que notre accusé est bien dauphinois.

Néanmoins ....

*se tourne ver l'accusé*

Votre attitude est de plus déplorable !! On ne viens aps en justice comme vous l'avez fait avec des faits comme les votres !! vous etes un escroc monsieur !! vous devez cette demande de relaxe qu'a une erreur d'inattention de ma part ! Refelchissez que la chance tourne toujours un jours messire !!

Monsieur le juge je vous laisse "trancher" la question comme vous savez bien le faire.

*se penche sur son ace d'accusation*

Attendu que par la présente qu'il y a erreur sur la qualification pénale dans cette affaire.

Attendu qu'en matière de De TAOP Nous ne saurion s poursuivre l'accusé.

Attendu donc que l'accusé dans cette qualification l'accusé est innocent.

Demande d'une part la requalification du juge pour escroquerie et la condamnation comme tel.
D'autre part la relaxe en matiere de TAOP.

Validé

Citation :

14 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)
*prend une gorgée d’eau de vie….
Haaaa !!!!! Client suivant !!!
Encore un escroc !!
Ah non... Ben si …..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu 1 sac de maïs au vil prix de 5 écus

Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté
Attendu qu’accusé absent !
Pan dans les dents !!

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, requalifie l’accusation en escroquerie….
Et le condamne donc à une peine de:
....5 écus d'amende...

Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Au suivant !!!