Lyon - escroquerie - Lidaclama- 12/01/1457 Coupable Archivé le 3 Mars

Accuse: Lidaclama
Victime: Mairie de Lyon
Officier en charge: Anastasie 91


Titre: Lidaclame - escroquerie - 12/01/1457

Faits: Escroquerie

Fiche de l'accusé:

Preuves:



Courrier:

Citation :

Lyon le 12/01/1457
Messire,

Je vous ai acheté ce jour 3 stères de bois à deux différents prix (5 et 6 écus). Hors vous n'avez pas d'autorisation de vendre des stères de bois car vous les produisez pas. Cela vous fait déjà une infraction. De plus le prix maximum autorisé par le Duché est de 4.50 écus, donc vous dépassez largement ce prix avec ceux que vous pratiquez. A la vue de vos antécédents, suite un un précédent dossier d'escroquerie, je vous informe que j'ouvre un dossier à votre encontre pour escroquerie et ce sans passer par la médiation.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévôté de lyon

Antécédent :
voir dossier : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-des-archives-f35/ly-c87-escroquerie-lidaclama-t15252.htm
[quote]Lidaclama, coupable, 5 écus, 16/08/1456 [Anastasie]

(j espere que ca vous convient cette fois M'sieur le prévot)

En ce jour du 12 Janvier 1457,
Moi Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Lidaclama

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Lyon , le 12/01 1457 une stère de bois à 5 écus puis deux autres à 6 écus !

Sachant que pour vendre ça à Lyon vous devez demander l'accord du maire vous êtes doublement en tord !! Et de plus je note qu'il y a récidive !!!

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img80/4269/bugrrtx1.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Réquisitoire?

Réquisitoire :

Bien sûr que vous devez les retirer du marché...

Défense courte, réquisitoire encore plus court !

10 écus m'amende et l'obligation d'apprendre le coutumier du Lyonnais Dauphiné par cœur !

Citation :

A sieur Lidaclama,

Bonjour,

Vous comparaissez actuellement devant la cour de justice dauphinoise pour escroquerie.

En tant que Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vous annonce que votre verdict sera accompagnée d'une amende de 10 écus.

Je vous offre la possibilité de voir votre peine diminuée de moitié. Pour cela, vous devrez payer 5 écus directement à la mairie de la ville de Lyon selon une procédure que je vous indiquerai si vous êtes d'accord, et vous ne recevrez alors aucune amende lors de mon verdict. Vous pourrez conserver cette missive et la preuve de votre achat ensuite, comme gage de notre accord.

J'attends une réponse de votre part sous 48h00 avant de prendre votre réponse comme un refus.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

[En fait, si j'utilise mes fonctions de Juge pour vous donner une amende, l'argent sera automatiquement prélevé parmis vos écus et partira en fumée, alors que si vous payez l'amende par une mairie, je ne vous mets pas d'amende, et l'argent n'est pas perdu. Vous économisez ainsi la moitié de ce que vous auriez du payer, et nous nous en sortons tous gagnants.]

Citation :

Expéditeur : Lidaclama
Date d'envoi : 2009-01-30 08:55:38

Je suis d'accord. Faites comme vous voulez.

Citation :

Bonjour,

Vous trouverez sur le marché de Lyon une miche de pain en vente à 10.55 écus (4 écus d'amende + prix de la miche + 1 écus d'amende lors du verdict.]

Comme dit, si vous l'achetez, vous échapperez ainsi à 10 écus d'amende.

Je vous souhaite en plus de ne plus vous revoir en cour de justice.
Vous avez désormais 48h00 pour acheter cette miche de pain.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le douzième du mois de Février, de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.


Puisque la victime avoue, au vu des preuves et du témoignage de la sergente Anastasie91, et comme le procureur réclame 10 écus ...


Nous déclarons sieur Lidaclama coupable d'escroquerie. Nous le condamnons à payer une amende de 10 écus.


Ce dernier ayant choisi de payer 4 écus directement au duché, selon notre accord, nous réduisons sa peine et le condamnons à nous reverser un écus symbolique.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.