Procés Invictus Relaxé

Citation :

En ce jour du 02 aout 1456,

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Invictus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.phpt=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu des sacs de farine sur le marché de Vienne sans l'autorisation du Maire et ceux a plusieurs reprise malgré les courriers que vous a adressé madame la Maire Lavoyageuse.

Le 12/07/1456 :
https://2img.net/r/ihimizer/img355/6050/marchnf7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img516/7352/farinekl6.png

Le 24/07/1456 :
https://2img.net/r/ihimizer/img181/2808/invictusfarinezu5.png

Vu l’article V.4.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur:

« Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. »

Vu l’article V.2.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux marchandises importées qui dispose que :

« Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Qui veux?

C'est Rémi qui s'en était chargé lors de son premier procès, il a sûrement envie de suivre son propre client, s'il est disponible...

Relaxé, je ne suis guère surpris ... c'est volfy

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
11 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Encore un escroc !!
Mais c’est Invictus !!!
Mouaaahhhhhh !!!!!! (Kof…Kof…)

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu 4 sacs de farine (en deux fois) à Vienne sans prévenir la maire !! Pouah ... Quelle horreur…
Attendu qu’il reconnaît sa faute…
Attendu que le procureur adjoint passe d’accusations en accusations…
TaOP, puis escroquerie, puis TaOP de nouveau pour des propos diffamatoires…
Attendu que vendre 2 sacs de farine ne me semble pas une atteinte à l’ordre public, surtout sur un marché vide (la preuve de l’encombrement du marché n’a pas été apporté)…
Attendu que Messire Invictus déchaîne, dès sa présence dans une ville, toute la haine possible…

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, le relaxe
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi cet honnête homme de mon tribunal !!!
Il va contaminer tout le reste de mon troupeau de coupables !!!!
Au suivant !!!