Trahison Pleute [Coupable] (ARCHIVE le 14/09/08)

Dossier réalisé par Anastasie91 :

[quote="goldstar12"]Bonjour,
J'aimerais vous faire part de deux preuves qui m'ont été fourni.



Messire Pleute a pas de métiers donc la laine et les peaux sont surement achtés plus bas pour vendre plus cher. Il a de surplus des moutons donc produits lui meme ces articles.

Citation :

Messire bonjour,

Je vous informe qu une plainte a été porté contre vous pour spécualation.

Vous n'avez pas la possibilité de vendre des peaux ou meme de la laine puisque vous n'en produisez pas. Vous les avez donc acheté et revendu à votre profit.



Sachant que vous avez déjà eu 2 médiaitons, votre dossier passe dire"ctement dans le bureau du prévot.

"""Pleute, médiation réussi, 09/04/1456 [Anastasie]
Pleute , médiation réussi 09/07/1456 [Anastasie]"""

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

Citation :

En ce jour du 15 août 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité temporaire du Juge Volverine a l’encontre de Messire Pleute

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par une vente massive de peaux et de pelotes sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.

En voici la preuve !!



Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Procès lancé IG.

Je tiendrai compte de la récidive dans mon réquisitoire.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

messieurs,
je ne comprends pas l'ampleur de cette affaireon m'accuse de trahison pour avoir acheté quelques peaux à 15.85 pour les revendres à 16
Ce geste la a pour unique but de soutenir le cours des peaux que je produit et vend legalement à 16 ecus. Qui prends le risque si ce n'est moi de ne pas les vendre. C'est de l'économie certe liberale mais légale.Tout au plus on pourait conclure à une escroquerie et jeveux bien verser un don à la comune correspondant à la plus value sur les 10 peaux soit 3.5 ecus

Pour en finir je dirais que je suis un bon citoyen qui n'esite pas à s'enroller dans la milice pour donner de son temps à la comune

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Citation :

Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour juger le sieur pleute que nous venons d'écouter.

Je suis outrée d'entendre que d'acheter et de revendre des produits plus cher est légal. Je suis outrée également de savoir qu'une personne qui ne peut produire des peaux puisse les revendre de façon légale également.

Messire Pleute, la loi est faite pour tout le monde, vous n'avez pas autorité pour pouvoir vendre ou rtégulariser le marché. Vous devez seulement vendre au prix légale qui a été décidé par le Conseil Ducale.

Donc pour résumer le Maire de Lyon a remarqué qu'un escroc vendait pour son propre profit des peaux et de la laine, sans aucunes autorisations et de plus il revend le tout plus cher.

VOus avez les preuves devant vous pour juger coupable ou non cette personne qui ne se sens absolument pas responsable.

Merci de m'avoir écouter

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

on peu considérer que la loi sur la déstabilisation économique donne une définition subjective de cette infraction . De facto des lors qu'une personne vend a des prix incohérent de grande qantité de marchandises on peu considérer que celle ci est en infraction. De trahison. Or notre accusé est pile poil dans le cadre de cette définition subjective.

Il s'agit donc bien la d'une personne coupable.


* se penche sur son réquisitoire* 

«
Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la déstabilisation économique. »

«Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché»





Vu les témoignages des témoins de l'accusation.
Vu le témoignage du sieur Pleute.

Attendu que selon les témoignages et les faits que messire Pleute a vendu un grand nombre de bien au dessus de la grille des prix en vigueur en LD, dépassant ainsi le cadre de l'escroquer

Attendu que le fait de spéculer et de vendre des produits trop cher a de telle quantité même si cela n'est pas prévu par la Loi peut être constitutif d'un fait entrainant une déstabilisation économique.

Attendu que ainsi, l'accusé s'est donc rendu coupable de trahison.

Requiert a l'encontre de messire Pleute:

Une peine de prison de 3 jours.
Et une amende 50 écus.

Validé

Citation :

Shinji commença la lecture du verdict :

Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Anastasie91,

Attendu que l'accusé a fait du rachat de peau de façon massive afin qu'il soient à un prix élevé. Ce fesant, l'individu perturbe de facto la loi du marché en le destabilisant.

En conséquence, nous, jugz du Lyonnais-Dauphiné, condamons l'accusé à ue peine de 2 jour de prison et à 200 écus d'amende."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit :"Affaire suivante, quoi, plus de suivante, bon, tant pis. Merci pour tout et à une prochaine fois!".