LY// Trahison - Conchobar [COUPABLE] - ARCHIVE

Titre: Conchobar - TAOP - 05/11/1457

Faits : Révolte mairie

Fiche de l'accusé :



Preuves :

Loi

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Courriers :

Citation :

Bonjour Conchobar

Vous avez tenté de prendre la mairie de Lyon d'assaut dans la nuit du 04/11/1457 au 05/11/1457

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Headkro, lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

En ce jour du 9 Novembre 1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de messire Conchobar

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 4 Novembre au 5 Novembre 1457

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img683/4586/revolte.jpg

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

L’accusation appelle Headkro

L'accusation a appelé Headkro à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Headkro s'avance dans le tribunal, en uniforme et s'installe à la barre.

"Bonjour à tous, madame le juge,

Pour ceux qui ne me connaitraient pas, je suis Headkro, lieutenant de la prévoté de lyon, en charge de la surveillance de la ville cette nuit la.
Voila comment à ça s'est passé. Je faisais ma ronde de nuit tranquillement, comme d'habitude. En passant près de la Mairie de Lyon, vers les 4h du matin, j'ai entendu du bruit près de l'entrée principale. J'ai vu un homme vêtu de vert rôder dans le noir et tenter de pénétrer dans la mairie. Je me suis donc approché tout doucement par derrière lui, tout occupé qu'il était à tenter de crocheter la porte du batiment, et j'ai réussi à lui mettre la main au collet.
L'accusé n'a pas tenté de nier les faits qui lui étaient reprochés et m'a même demandé ce qu'il risquait comme peine.

Voila voila, je vous laisse, j'ai du travail"

Headkro repartit donc dans son bureau suivre ses autres affaires en cours

Citation :

Vostre Honneur, messieurs les jurés,

Je serai bref, en effet et comme je l'explique à Vostre Honneur dans un pigeon que vous n'avez peut-être pas encore reçu, je n'ai été en communication pigeonnière avec un avocat du Duché que ce soir-même. Ce jour étant je crois la fin du délai pour la première plaidoirie de la défense, étant donné qu'en tant qu'étranger je ne connais strictement rien aux lois du Dauphiné et commme je n'ai toujours pas rencontré directement mon avocat, je demande respectueusement à Vostre Honneur et à la Cour un délai supplémentaire pour préparer ma défense. Cela n'aura je l'espère pas d'incidence sur le verdict final.

J'ai terminé

délai accordé

La défense a appelé Nv68 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Madame le Procureur, messires les Juges et très chers Jurés,
Je suis Nv68, avocat stagiaire, désigné par mon client, messire Cochonbar, pour assurer sa défense.

En guise de préliminaires, j�attire votre attention sur un fait important et qui, à mon sens, justifierait à lui seul le renvoi de la présente affaire pour non respect du droit fondamental à la défense pour n�importe quel accusé, inscrit dans notre Coutumier.
L�acte d�accusation, établi par cette Cour, requalifie en trahison le délit enregistré par le Lieutenant de la prévôté comme un trouble à l�ordre public. Vous conviendrez avec moi que la nature du délit ainsi que les peines encourues n�ont rien à voir dans les deux cas. Or, personne n�a jugé bon d�en informer mon client ou, au moins, n�a estimé que cela justifiait l�octroi d�un délais supplémentaire pour qu�il puisse mieux préparer sa défense. Bafouant ainsi ses droits les plus élémentaires.

J�attire ici votre attention, madame le Procureur, messires les Juges et Jurés, sur des circonstances atténuantes qui, a elles seules, auraient pu justifier ou motiver une telle démarche de la Cour.

Primo, messire Cochonbar a reconnu vouloir entrer dans la mairie. Nonobstant sa jeunesse - qui a elle seule pourrait expliquer le fait qu�il se soit laissé entraîner dans si tragique aventure - l�état d�extrême pauvreté de messire Cochonbar au moment des faits, la faim, ainsi que le froid que nous subissons ces jours-ci seraient une explication plus que valable pour cette erreur de jugement� ou de jeunesse.
Secundo, le témoignage du Lieutenant de la prévôté nous informe sur la volonté de messire Cochonbar de rentrer dans la mairie. Etant étranger, ne sachant à qui demander de l�aide, la mairie aura semblé être pour messire Cochonbar un abri comme un autre ou il pourrait trouver de quoi se sustenter pour la nuit. Ce témoignage n�étaye en rien les accusations de tentative de prise de la mairie. Moi j�y vois qu�une personne voulait entrer dans la mairie sans plus! Mais ne démontre en rien la mauvaise foi de mon client et son intention de se révolter.
Tertio, conscient de la gravité de ses actes, mon client, messire Cochonbar, propose, comme corollaire à un accord visant à réduire sa peine - qu�il s�engage dors et déjà à effectuer et qu�il ne cherche pas à éviter, puisqu�il n�a pas même cherché à se soustraire à cette Cour- des excuses en place publique pour les personnes et institutions que ses actes malheureux auraient affectées.

Au final, à défaut d�obtenir le vice de procédure, je demande à la Cour de requalifier l�acte d�accusation en une simple tentative de vol d�une ou deux miches de pains dans les réserves de la ville�
Voilà! J�en ai fini avec ma plaidoirie et comptes sur votre mansuétude et votre clémence, madame le Procureur, messires les Juges et Jurés, pour répondre au moins favorablement à ma demande.

Citation :

Après avoir écouté avec attention les plaidoiries de la défense, la procureur s’avança à son tour à la barre et s’adressa à l’avocat de l’accusé

Bien, commençons de suite si vous le voulez bien, par une précision sur la soi disant requalification que vous semblez vouloir contester.

L’acte d’accusation sus cité n’a fait l’objet d’aucune requalification, celle ci étant une prérogative du juge, la prévôté n’étant que le plaignant et pas le garant de la mise en accusation qui est celle du procureur.
Vous ne pouvez vous prévaloir d’un vice de procédure de la procure pour avoir rectifié une simple erreur administrative de la prévôté et ainsi mettre en accord le délit avec le chef d’inculpation comme il est stipulé dans notre coutumier selon le paragraphe o IV.1.b.iii :

Dans le cas contraire, bien que cela aurait été un avantage pour votre client, le fait que je persiste dans la même erreur aurait été in facto un réel motif de renvoi, et dans ce cas seulement un vice de procédure aurait été recevable.

Je souligne également à votre intention, maïtre Nv , l’article 2B relatif au statut du procureur qui stipule que :
Chapitre 2.b : Du statut du procureur
o Article 2.b.i :
Le procureur est désigné par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné parmi les membres du conseil Ducal. Il est SEUL COMPETENT POUR GERER LES PLAINTES et introduire les procès.

D’autre part, l’accusation a été portée et signifiée à votre client le 9 Novembre , je vous rappelle que le droit à la défense est de 2 jours quelque soit le motif de l’inculpation.
Cependant , Nous sommes aujourd’hui le 14 et suite à la demande de l’accusé vous avez bénéficié d’un délai que j’ai moi même accordé et auquel je n’étais nullement tenue.
Les droits du prévenu tels que stipulés dans le coutumier et rappelés dans l’acte d’accusation ne concernent que le droit d’être représenté par un avocat et ont été respectés en ce sens

La défense ne peut dans ces conditions se prévaloir de circonstances atténuantes sur ce fait.

Ceci étant souligné j’en viendrai au cœur même de l’affaire.
Je veux bien entendre l’ignorance de l’accusé , due à son jeune âge, à une méconnaissance de nos lois de par son statut d’étranger, quoique nul n’est censé l’ignorer.

Ce que je n’entends pas c’est le fait de vouloir entrer dans une mairie dans le but de se nourrir, le cœur des Lyonnais seraient t’ils devenus si froids pour refuser un pain à un voyageur ?
Cet homme avait t’il été brigandé au point de ne pas pouvoir acheter un pain sur le marché ?
Depuis quand confond t’on une mairie avec une boulangerie !!

C’est un acte grave et formellement interdit que de vouloir pénétrer de force dans une mairie et vous comprendrez bien que l’accusation ne peut se résoudre à accepter uniquement des excuses pour les faits que cet acte ont générés en matière de défense préventive à sa suite.

Maintenant, je ne suis pas insensible sur le fait que l’accusé n’ait pas fui les terres Dauphinoises, et qu’il se soit présenté en ce tribunal.
La procure retiendra des circonstances atténuantes pour ceci.

Votre honneur, voici mon réquisitoire

Attendu que l’accusé s’est rendu , selon l’article-IV.1.b.iii coupable de trahison
Attendu, circonstance atténuante qu’il a agi selon la défense par ignorance et sans réelle intention de nuire
Attendu, circonstance atténuante qu’il s’est plié de bonne grâce à la procédure juridique.

L’accusation requiert, à l’encontre du sieur Conchobar

-des excuses publiques au peuple Lyonnais
-Un travail compensatoire d’intérêt général de 7 jours dans les mines ducales

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

M'sieurs-dames,
Désolé de ne pas pouvoir assister jusqu'au bout à ce procès, mais on m'a rappelé ailleurs. Je vous quitte donc, mais c'est avec regret, parce que je sais que je ne retrouverai jamais une procuresse aussi charmante, un prévôt aussi compétent et surtout, surtout, un avocat aussi utile et coopératif. Oui vous allez vraiment tous me manquer, mais on a besoin de mes services ailleurs. J'ai assez de provisions pour ne pas avoir à m'arrêter dans une ville avant d'être en Provence. Je ne saurais trop vous remercier de votre compréhension et de votre clémence. Encore une fois, je dois tout à mon avocat, et je ne saurai jamais assez vous remercier, maître, pour ce que vous avez fait pour moi, ces échanges de courrier où j'ai tellement avancé sur le long chemin de la connaissance. Merci encore!

Quant aux autres, vous êtes tous vraiment adorable d'avir patienté jusqu'à la fin de ce petit discours. Maintenant je crois que je dois vous laisser, je vois par la fenêtre qu'on a amené mon cheval, à bientôt!

*puis, fonçant au travers des rangs des prévôts médusés, il s'éclipsa*

Je sais pas comment on doit le prendre là

Citation :

Mais ... Mais ... Où va-t-il ? Gardes ! Rattrapez-le !
Non ? Tant pis, nous jugerons en conséquence.

En ce jour du 17 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu que l'accusé ne nie pas avoir tenté de s'infiltrer dans la Mairie.

Attendu des circonstances atténuantes apportés par la défense.

Attendu du comportement insultant envers la Cour et de la fuite de l'accusé en plein procès.

Vu l'article IV.1.b.iii du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, le Sieur Conchobar coupable de trahison. En conséquence, nous le condamnons à payer 5 écus de remboursement des dégâts causés aux portes de la Mairie et à revenir passer une semaine dans les mines dauphinoises, et ce avant le 2 décembre 1457. De plus, en conséquence de la fuite récente de l'accusé, nous le condamnons à passer trois jours en prison, ou qu'il soit. Après quoi, et après être revenu en Dauphiné, entre deux jours à la mine, il viendra en gargote et sera livré aux bons soins de notre bourrel, Maitre Philibert. Il devra s'y rendre avant le 25 novembre 1457.

La séance est levée. Maitre Nv, vous transmettrez mon discours à votre client lorsque nous l'aurons retrouvé.

- 5 écus
- 7 jours dans les mines
- 3 jours de prison
- torture par le bourrel

là, cela va être un peu difficile pour les peines IG vu qu'il est reparti en Savoie

M'en fiche, demain, tu pourras lancer une coopération judiciaire en Savoie pour non application des peines.

Archivé mais pas classé.. visiblement, c'est pas fini.

Il ne s'est pas acquitté de sa peine. Isa ?

Bah non, vu qu'il a voyagé sur des noeuds...et puis je ne pense pas qu'il revienne en LD pour faire ces jours de mines

C'est un peu compliqué à suivre les applications de peine pour les étrangers

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lausanne [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 6h28.

Tu engages une CJ ?

Nous n'avons pas de cj avec l'helvétie

Humpf.

Attendons donc qu'il quitte l'helvétie. En attendant, un courrier de rappel qu'il doit venir s'acquitter de sa peine pourrait faire son effet ?

Je ne vois pas bien comment aller au bout de ce jugement, il va falloir classer

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Murten [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 10h47.

Conchobar entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 27 Décembre 2009 à 23h46