Invité Invité
| Sujet: MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08) Jeu 14 Aoû 2008 - 13:36 | |
| Dossier réalisé par Lion20031110 : le 12/08/1456 j ai remarqué puis achetez sur le marché un demi-quintal de cochon au prix de 16.45 écus. un prix supérieur dans le duché qui est de 15.50 écus.de plus dame Kristalbleu59 récidive, elle a été condamné précéda ment pour la vente d un sac de blé a 14 écus. preuve d achat fiche du contrevenant citation de la preuve de condamnation - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
envoie dépôt de plainte - Citation :
- Bonjour,
vous avez récidivé en vendant un demi-quintal de cochon, pour ce fait Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
lion20031110 sergent de Montélimar
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fhar
Nombre de messages : 951 Localisation IG : Lyon la rugissante Date d'inscription : 28/09/2006
| Sujet: Re: MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08) Mar 19 Aoû 2008 - 14:39 | |
| - Citation :
- En ce jour du 20 aout 1456,
Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de damoiselle Krystalbleu59.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 06 aout 1456, 1 carcasse de cochon a 16.45 écus
Et en voici la preuve !!
https://nsa02.casimages.com/img/2008/08/14/080814110641608218.png
Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Viande: 18 écus
J'ajoutes que vous êtes une récidiviste et serait poursuivis comme telle, puisque nous avons enregistré une condamnation a votre égard de 2 écus récemment pour des faits similaires.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08) Mar 26 Aoû 2008 - 1:56 | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08) Mar 2 Sep 2008 - 18:46 | |
| Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée
L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre - Citation :
- lion vins a la bars une seconde fois , il pris place et se mit a parler.
votre honneur, madame le procureur, je suis devant pour la seconde fois de la journée, cette c' est pour vous parlez de Kristalbleu59 qui a récidivé. dame kristalbleu59 a mis en vente une carcasse de cochon a prix au dessus du seuil dans le duché.je me demande si c est une erreur ou veut elle gagné plus d argent.si c est le cas je vous demanderais d être sévère a son sujet.le dernier verdict rendu par ce tribunal pour dame kristalbleu59 est de 2 écus , une somme qui n a pas du lui faire peur.je vous demanderais une amende conséquente a son acte et un jour de prison. merci de m avoir écouté | |
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fhar
Nombre de messages : 951 Localisation IG : Lyon la rugissante Date d'inscription : 28/09/2006
| Sujet: Re: MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08) Mar 2 Sep 2008 - 22:44 | |
| A valider - Citation :
* se penche sur son réquisitoire*
«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:
Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusé et qui prouvent sa responsabilité.
Attendu que l'accusé a continué son comportement délictuel après la mise ne garde de la maréchaussée. Que de ce fait il a prouvé son intention dolosive.
Attendu que nous sommes en présence d'un cas de récidive légale portant au double la peine encourue.
Requiert a l'encontre de dame Krystalbleu59 :
Une amende de 30 écus pour escroquerie.
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08) Jeu 4 Sep 2008 - 23:34 | |
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Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08) Ven 12 Sep 2008 - 20:09 | |
| Kristalbleu59 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusé et qui prouvent sa responsabilité.
Attendu que l'accusé a continué son comportement délictuel après la mise ne garde de la maréchaussée. Que de ce fait il a prouvé son intention dolosive.
Attendu que nous sommes en présence d'un cas de récidive légale portant au double la peine encourue.
Attendu que l’accusé a accepté la médiation je vous condamne à 1 écu symbolique Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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| Sujet: Re: MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08) | |
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