MO/Escroquerie-Kristalbleu59 [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08)

Dossier réalisé par Lion20031110 :

le 12/08/1456 j ai remarqué puis achetez sur le marché un demi-quintal de cochon au prix de 16.45 écus. un prix supérieur dans le duché qui est de 15.50 écus.de plus dame Kristalbleu59 récidive, elle a été condamné précéda ment pour la vente d un sac de blé a 14 écus.
preuve d achat

fiche du contrevenant

citation de la preuve de condamnation

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous avez récidivé en vendant un demi-quintal de cochon, pour ce fait
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110 sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du 20 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de damoiselle Krystalbleu59.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 06 aout 1456, 1 carcasse de cochon a 16.45 écus


Et en voici la preuve !!

https://nsa02.casimages.com/img/2008/08/14/080814110641608218.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

J'ajoutes que vous êtes une récidiviste et serait poursuivis comme telle, puisque nous avons enregistré une condamnation a votre égard de 2 écus récemment pour des faits similaires.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :

lion vins a la bars une seconde fois , il pris place et se mit a parler.
votre honneur, madame le procureur,
je suis devant pour la seconde fois de la journée, cette c' est pour vous parlez de Kristalbleu59 qui a récidivé.
dame kristalbleu59 a mis en vente une carcasse de cochon a prix au dessus du seuil dans le duché.je me demande si c est une erreur ou veut elle gagné plus d argent.si c est le cas je vous demanderais d être sévère a son sujet.le dernier verdict rendu par ce tribunal pour dame kristalbleu59 est de 2 écus , une somme qui n a pas du lui faire peur.je vous demanderais une amende conséquente a son acte et un jour de prison.
merci de m avoir écouté

A valider

Citation :

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusé et qui prouvent sa responsabilité.

Attendu que l'accusé a continué son comportement délictuel après la mise ne garde de la maréchaussée. Que de ce fait il a prouvé son intention dolosive.

Attendu que nous sommes en présence d'un cas de récidive légale portant au double la peine encourue.

Requiert a l'encontre de dame Krystalbleu59 :

Une amende de 30 écus pour escroquerie.

médiation envoyée

Kristalbleu59 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusé et qui prouvent sa responsabilité.

Attendu que l'accusé a continué son comportement délictuel après la mise ne garde de la maréchaussée. Que de ce fait il a prouvé son intention dolosive.

Attendu que nous sommes en présence d'un cas de récidive légale portant au double la peine encourue.


Attendu que l’accusé a accepté la médiation je vous condamne à 1 écu symbolique
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.