EM // Escroquerie - Jin [A JUGER] FINI archivé le 4.11.1456

Validé

Citation :

En ce jour du 28 septembre 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Messire JIn.
.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
.
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Embrun, le 06 Septembre 1456, 1 sac de farine a 13 écus

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img300/7636/jinen0.png


Ces prix de vente sont supérieurs à ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


*relève la tête de son acte d'accusation*

Bien! bonjour messire Jin, asseyez vous.

Je vois a la lecture de votre dossier que vous êtes inconnu de nos services.

J'aimerai comprendre messire ce qui vous a poussé a ne pas répondre a la maréchaussée, silence qui vaut votre présence aujourd'hui ici.

Pour mieux comprendre cette affaire je souhaiterai entendre ici même comme témoins le sergent Felrin.

Je vous rappelle Messire Jin que vous avez la possibilité en plus de vous même d'appeler également les témoins que vous souhaitez.


La parole est à la defense.

L'accusation a appelé Felryn à la barre

L'accusation a appelé Felryn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Felryn s’approche de la barre, se raclant la gorge en reprenant le procureur*

-Humm, Lieutenant Felryn... Bien, parlons donc de messire Jin. Il n’a pas, comme vous le dites, vendu qu’un seul sac de farine à 13 écus, mais onze sacs. Voyez par vous-même, j’ai quémandé un peintre pour dépeindre la scène…

https://2img.net/r/ihimizer/img300/7636/jinen0.png

Comme vous pouvez le voir au premier plan, nous avons donc les étalages d’Embrun, sur lesquelles, si vous observez bien ces magnifiques natures mortes, figurent quelques légumes rangés à côté de sacs de blé à prix coûtant…Et l’homme juste à côté, qui sort presque du cadre, oui, cet homme blond qui appose tout juste les prix…C’est Jin, le messire ici présent accusé d’escroquerie ! Les preuves sont irréfutables, monsieur le juge ! vous remarquerez aussi ces quelques coups de pinceaux volatiles, et le style très baroque, appréciable en tous points…


-Ehm… Oui, ensuite… J’ajouterai, pour appuyer l’accusation que les sacs de blé ne sont pas les seuls à figurer sur le dossier, non. Si l’on se penche de plus près sur cette affaire, on remarque aussi que, deux jours plus tard, Jin a été prix à vendre 6 poissons au prix exorbitant de 22 écus !

https://2img.net/r/ihimizer/img112/7416/jinpoissonoy9.png

Comme la cours le sait, les poissons sont une ressource naturelle non produite à Embrun, il y a donc des restrictions pour vendre telle marchandises. Et il se trouve que Jin n’avait en aucun l’accord du maire pour vendre à souhait ce poisson. De plus, si l’on consulte les recensements journaliers de la ville, Jin n’a jamais pu aller jusqu’à Valence pour les pécher. Il doit s’agir de pure spéculation…

*Le lieutenant récupère sa nature morte et retourne à son banc*

A valider

Citation :

Monsieur le Juge aucune pitié pour ce personnage qui en plus de ne pas rendre comptede ses faits devant la justice ce qui est deja grave, se moque de la loi en continuant a frauder sans vergogne comme nous le précise le bon Felryn .

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusé et qui prouvent sa responsabilité.

Attendu que l'accusé est inconnu de nos service et en est a sa première infraction :mais par sa non présence n'a apporté aucun fait diminuant sa responsabilité.

Attendu qu'a contraire les témoignages de l'accusation tendent a prouver que l'accusé a recommencer ses faits délictueux bien après les mises en gardes de la maréchaussée, ce qui constitue un fait aggravant de la peine.

Requiert a l'encontre de messire Jin :

Une amende de 15 écus pour escroquerie majoré a 25.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui

Soit une amende de 35 écus pour escroquerie.

j'ai passé j'aime pas voir trainer(bon oki je suis un peu enervé aussi pour autre chose^^), du coup pas d'acte d'accusation pas de defense et moi je juge cela sera equitable.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusé et qui prouvent sa responsabilité.

Attendu que l'accusé est inconnu de nos service et en est a sa première infraction :mais par sa non présence n'a apporté aucun fait diminuant sa responsabilité.

Attendu qu'a contraire les témoignages de l'accusation tendent a prouver que l'accusé a recommencer ses faits délictueux bien après les mises en gardes de la maréchaussée, ce qui constitue un fait aggravant de la peine.

Je vous condamne à

Une amende de 15 écus pour escroquerie majoré a 25.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui

Soit une amende globale de 35 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.