BRI//escroquerie Quaresmaportugal [A JUGER]FINI (ARCHIVE le 28/09/08)

Citation :

En ce jour du 12 Septembre 1456

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael à l’encontre de Messire Quaresmaportugal

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=AN30ArL1dvG0lFPuxjdVDgUML

Vous êtes accusé d’avoir vendu sur le marché de Briançon une stère de bois à 10 écus et récidivé le 5 Septembre avec une stère au même prix .

En voici les preuves :
https://nsa02.casimages.com/img/2008/09/02/080902061817245222.jpg
https://nsa02.casimages.com/img/2008/09/06/080906082007429430.jpg

Or, ces prix de vente sont supérieurs a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la défense.

L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre

L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Elisabeth1964 s'avança à la barre pour porter son témoignage.

"Bonjour Madame le Procureur,bonjour monsieur le juge je viens ici relater les faits concernant l'affaire de sieur Quaresmaportugal.

Le 24 aout 1456 faisant mon inspection du marché en tant que lieutenant du village j'ai remarqué puis acheté sur le marché une stère de bois à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 4,20 écus.
Il s'est avéré que cette stère de bois m'a été vendu par le sieur Quaresmaportugal.

Je lui ai envoyé un premier courrier de médiation le jour même n'ayant pas reçu de réponse je lui en ai envoyé un 2 ème le 5 septembre.

Le 6 septembre j'ai remarqué puis acheté 1 stère de bois vendu à 6 écus sur le marché et il s'agissait à nouveau de cette même personne.

Je lui ai donc envoyé de suite un courrier de dépôt de plainte la procédure à adopter en de telles circonstances.

Je vous laisse à présent rendre votre verdict."

Elisabeth1964 retourna s'assoir en attendant le jugement de sieur Quaresmaportugal.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

ma plaidoirie sera courte et simple dans la mesure ou je pense n'avoir aucune excuse pour ce qui se passe, je reconnais ne pas mettre interrogé sur les prix mit en vigueur dans ce conté, alors j accepterais la sanction qui sera prononcé a mon égar

Citation :

Après avoir écouté les arguments de la défense, la procureur prit la parole, s’adressant à l’accusé

Sieur Quaresmaportugal, vous ne vous êtes pas intéressé à nos lois, certes, cela peut s’entendre bien que nul ne soit sensé les ignorer.
Pourtant, le lieutenant de votre village vous les a communiquées voir rappelées par deux fois.
Non seulement, vous avez fait la sourde oreille à ces offres de médiations mais vous avez récidivé quelques jours plus tard.
Croyez vous que ce soit le meilleur moyen de s’intégrer au mieux dans une ville ?

Monsieur le juge,
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le sieur Quaresmaportugal s’est rendu coupable par deux fois d’escroquerie
Attendu qu’il n’a pas nié les faits
Attendu sa condition modeste


Je requiers à son encontre, le dédommagement envers la mairie de la perte subie, à sa libre appréciation ainsi que :

Une amende de 5 écus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je comprends mon erreur et accepte le jugement qui a été porté à mon égare et accepte le choix de la cour et toute amende qui sera jugée nécessaire de payer.

Quaresmaportugal était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que le sieur Quaresmaportugal s’est rendu coupable par deux fois d’escroquerie
Attendu qu’il n’a pas nié les faits
Attendu sa condition modeste

Je vous condamne a devoir dédommager la mairie de la perte subie, à sa libre appréciation ainsi qu' à 5 ecus d'amende

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus