Dié// [Escroquerie-Tandark] [COUPABLE] archivé le 8.12.56

Screen envoyé par Sagaben :



Tandark est récidiviste, une médiation avait déja été réalisée le 30 juillet 1456 :

Citation :

Re: DI // Escroquerie - Tandark [Classée] Sam 2 Aoû - 15:56

Courrier envoyé :

Citation :

Bonjour,

Vous avez vendu un sac de blé à 13 écus

Comme vous êtes en situation de récidive, je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Vanack, Prévôt des Maréchaux.

Sortit de retraite.

Peu de chance que j'arrive à le juger.

Pourquoi ? tente quand même sinon je sents qu'il va s'en tirer.

Non, il ne peux pas passer. Ca ferait scandale. Mais bon, faut que son procés soit déclanché.

Fin de la semaine prochaine il retourne en retraite donc faudrait essayer de finir avant.

Citation :

En ce jour du 31 août 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Tandark

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié, le 17 août 1456, 1 sac de blé à 13 écus. Et en voici la preuve :

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé est un récidiviste : Re: DI // Escroquerie - Tandark [Classée] Sam 2 Aoû - 15:56
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Le Maistre Fourbe avait peine à croire que le Duché mobilise autant de temps, d'argent et d'énergie et organise un procès pour un préjudice s'élevant à... 15 deniers! La justice n'avait-elle pas mieux à faire plutôt qu'à se consacrer à ces péquedilles?

"Bon, Monsieur le juge, Monsieur le procureur, je vous propose d'économiser mon temps, et le vôtre, et de faire ça au plus vite, étant donné que nous savons tous ici que chaque matin, je me torche le séant avec votre grille des prix, dont je trouve le fonctionnement par ailleurs bien hypocrite. Je m'explique: je vends du blé à 13 écus, produit qu'on peut trouver en grande quantité sur le marché de Dié, et pour bien moins cher, et là, on m'attaque. Par contre, quand je vends du lait à 10.20, voire 10.50 écus, là, rien. Pourquoi? Parce que le lait est en situation de pénurie, et que même la maréchaussée a le bon sens de penser qu'il vaut mieux avoir des produits chers que pas de produits du tout.
Utilisé de la mesure au final? Je m'interroge encore, puisqu'on me poursuit pour la vente de produits qui de toutes façons ne se vendent pas au prix où ils sonts, tandis que je peux vendre en toute impunité d'autres produits (qui eux partent vraiment...Bref, je m'interroge!"

[HRP]: retraite pour le Maistre Fourbe pour cause de vacances de son propriétaire à partir du samedi 06/08... Donc si y a pas de réponse à partir de cette date, c'est normal...

L'accusation a appelé Sagaben à la barre

???? j'attend l'acte d'accusation

je crois que tu confond acte d'accusation et requisitoire Argael !!ils y sont tous tes actes d'accusation.

le dernier réquisitoire ici il se fait quand??

Validé

Citation :

Monsieur le Juge,

voilà une affaire qui traine depuis bien longtemps, par ma faute et par celle tout entière du parquet depuis le mois d'aout. Je serai en tenir compte dans mon jugement.
Nul besoin de chercher bien loin dans cette affaire monsieur le Juge. Messire Tandark reconnaît lui même les faits ce qui simplifie bien les choses. Néanmoins l'explication que nous donne l'accusé ne peut etre accepté !! Celui ci insulte la Loi et ceux qui sont sensé la faire respecter !!
Aussi je demanderais une condamnation en ce sens.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

* se penche sur son réquisitoire* 

«
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Vu le témoignage de l'accusé
vu le témoignage de l'accusation.

Attendu que l'accusé reconnaît les faits mais insulte Loi et Justice au nom d'une idéologie politique dont n'a que faire ce tribunal.

Attendu que la justice a en partie faillit en n'accordant pas à l'accusé le droit à un procès dans des délais raisonnables.

Attendu que ces faits constitue la responsabilité de l'accusé mais qu'aucune peine sinon symbolique ne saurait découler de cette responsabilité.

Requiert a l'encontre de messire Tandark :

une amende de 15 écus pour escroquerie.
Une amende de 10 écus pour insultes.

La minoration de ces 25 écus a 1 écus symbolique, pour dédommager l'accusé de la lenteur de nos tribunaux.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je vais me permettre d'apporter quelque éclaircissement à ce qu'affirme M. le Procureur: je n'ai jamais voulu insulter qui que ce soit dans ma première plaidoierie: je me suis juste contenté de souligner des points qui, selon moi, constituent des absurdité de fonctionnement. Et lorsque l'on voit le déroulement chaotique de ce procès, je pense que tout le monde conviendra sur de la perte inutile de temps, d'argent et d'énergie, tout cela pour un préjufice de même pas 1 écus...

Concernant l'amende de 1 écus symbolique proposée par M. le procureur, je me félicite de voir la cour d'avoir l'élégance de reconnaître ses propres erreurs. Néanmoins, cela compense difficilement les mois d'anxiété et de terreur passés dans l'attente du verdict de ce jugement, et je me félicite donc également de la proposition de Messire Matom.

En espérant pouvoir enfin quitter ce tribunal, je vous souhaite une bonne journée!

mon jugement

Citation :

Messire Tandark, je suis bien aise de constater que vous n’avez point perdu votre verve depuis ces quelques mois où nous nous sommes perdus de vue. J’ai bien pris note de vos revendications sur le fonctionnnement de cette justice et veille a ce que cela ne se reproduise plus. Néanmoins, je tiens a souligner que nous n’avons que faire de vos opinions politique et devez, en tant que sujet dauphinois vous conformer aux lois en vigueur, que cela vous plaise ou non !

* Le juge se pencha sur son acte de jugement*

En ce jour du 6 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Tandark :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que Messire Tandark a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce susnommé Tandark s’est rendu coupable d’Escroquerie

Considérant que le prevenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Tandark, compte tenu de son statut social d’artisan ne peut arguer de l’ignorance des lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité par de l’insolence…

Considérant que la procédure a été manifestement excessive en l’espéce, la Justice Dauphinoise accède à la demande du parquet pour une réduction de peine.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Tandark Coupable d’escroquerie et le condamnons à une peine d’amende symbolique de 1 ecus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Messire Tandark, je tiens à vous dire que nous serons beaucoup moins cléments la fois prochaine… Allez, déguerpissez et que l’on ne vous revoit plus ici et plutôt que de vous « torcher » avec la grille des prix, gardez là sous vos yeux pour éviter à l’ avenir toute nouvelle déconvenue.